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Discussion : Sanction abusive

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Comment réagit juridiquement face au comportement abusifs de son supérieur hiérarchique

  2. #2
    Pilier Junior

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    bonjour
    merci pour vos réponses....
    et si vous en disiez plus ??

  3. #3
    Pilier Junior

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    Je veux bien en rester comme vous aux généralités, mais pas sûr que cela vous soit alors très utile :
    - Il faut qualifier l'abus, et surtout ses conséquences : harcèlement moral, propos ou attitude sexiste, atteinte à l'honneur et à la dignité, pouvoir disciplinaire non justifié et excédant les limites du règlement intérieur...

    Vous pouvez aussi, le cas échéant, alerter la direction, les représentants du personnel, l'inspection du travail.
    "Il n'y a pas de passagers sur le vaisseau spatial Terre. Nous sommes tous l'équipage. Mac Luhan

  4. #4
    Membre Benjamin

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    Merci pour votre réponse précise

  5. #5
    Membre Benjamin

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    Salut
    Un encadreur-chef d'équipe qui a sous sa responbilité une équipe composé de 07 ouvriers polyvalents, et qui est chargé d'organiser le travail, de repartir chaque ouvrier à une activité bien défini, de contrôler et sanctionné le travail de chacun des membres de mon équipe...
    Est il possible pour le chef d'équipe de se mettre à l'abri ou d'être protéger vis-à-vis de la lois du travail contre les demandes d'explication que peut lui adressé son supérieur hiérarchique pour des travaux mals exécutés, par son équipe ou le mauvais résultat de son équipe.
    Merci cordialement

  6. #6
    Pilier Junior

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    Et du coup, vous comptez agir comment ?
    "Il n'y a pas de passagers sur le vaisseau spatial Terre. Nous sommes tous l'équipage. Mac Luhan

  7. #7
    Pilier Junior

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    Vous posez la question de la délégation de pouvoir, et donc de responsabilité d'un chef d'équipe.
    Est-il personnellement responsable de la mauvaise exécution d'une tâche par l'un de ses ouvriers ?
    Et qu'entendez-vous par "loi du travail" ?

    Il faudrait que vous nous précisiez ce qui lui est reproché.
    "Il n'y a pas de passagers sur le vaisseau spatial Terre. Nous sommes tous l'équipage. Mac Luhan

  8. #8
    Membre Benjamin

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    Salut je veux simplement dire en tant que travailleurs, le chef d'équipe peut-il être sanctionné voir même avoir une mise à pied pour un travail mal effectué par son ouvrier ou le mauvais résultat dû a la négligence de certains de ses ouvriers, dans la mesure où le chef d'équipe a fait tout son devoir entre autre la formation, la sensibilisation, le recadrage des ses ouvriers,
    Merci cordialement

  9. #9
    Pilier Junior

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    Bien-sûr, un chef d'équipe peut toujours être sanctionné.
    Reste à savoir si cette mesure disciplinaire serait alors fondée.

    Pour cela, il faut établir un manquement de sa part, quand bien même il n'aurait pas directement commis la faute (sous réserve que le travail mal effectué puisse lui-même être qualifié de fautif).

    Par exemple, s'il s'agit d'une malfaçon évidente qu'il était censé contrôler.
    "Il n'y a pas de passagers sur le vaisseau spatial Terre. Nous sommes tous l'équipage. Mac Luhan

  10. #10
    Membre Benjamin

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    Merci pour cette précision,
    Cependant si le chef d'équipe peut être sanctionné.
    Sur quelle base l'employeur peut il fondé cette mesure disciplinaire ?
    S'il arrivait que l'employeur établisse un manquement de la part du chef d'équipe celui ci pourrait alors être sanctionné pour les mauvais résultats de certains de ses ouvriers,
    Ma préoccupations est la suivante
    Quel conseil pouvez-vous donner aux Chefs d'équipes ou quel sont les dispositions qu'ils doivent prendre afin d'être à l'abri de ces sanctions discplinaire sanchant bien ces chefs d'équipe font tout leurs possibles en faisant la formation, la sensibilisation, le recadrage de leurs ouvriers, aussi ils ne sont pas directement responsables des faute de leur ouvriers et enfin parmi ces ouvriers, malgré tout les efforts d'autres restent sourds au consigne et au instructions et sont très récalcitrant.

  11. #11
    Pilier Junior

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    Difficile de vous répondre de manière générale, chaque cas est unique.
    Si vous nous exposiez ici le contexte dans lequel un chef d'équipe est (susceptible d'être) sanctionné, nous pourrions peut-être vous apporter une appréciation plus précise...
    "Il n'y a pas de passagers sur le vaisseau spatial Terre. Nous sommes tous l'équipage. Mac Luhan

  12. #12
    Pilier Sénior

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    on suppose que vous êtes le chef d'équipe...

  13. #13
    Pilier Junior

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    ...et que vous estimez ne rien avoir à vous reprocher
    "Il n'y a pas de passagers sur le vaisseau spatial Terre. Nous sommes tous l'équipage. Mac Luhan

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