Bonjour à tous,

Je suis actuellement employé par une entreprise A en tant que consultant pour un client B. Je vais changer d'employeur et mon préavis de démission arrive à sa fin. Le contrat que mon employeur A a avec le client va arriver à son terme à la fin de mon préavis. Le client souhaiterait me proposer une nouvelle mission alors que je serai avec mon nouvel employeur. Cependant, il se pose des questions quant aux clauses de non débauchage. Peux-t-il signer un contrat pour m'employer en tant que consultant ou est ce que les clauses vont poser problème? Je sais que ces clauses là sont plutôt appliquées pour prévenir l'embauche d'un consultant par la compagnie chez qui il effectue sa mission mais je ne trouve pas vraiment d'info pour mon cas spécifique. Comme les clauses sont sur le contrat commercial, je ne peux pas vous dire exactement les termes utilisés, mais il est question de verser un an de prestation de service par le client en cas de non respect.

Pouvez vous m'éclaircir sur le sujet?

En espérant avoir été assez clair.

Merci