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Discussion : cumul des arret sur l'année?

  1. #1
    Membre

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    bonjour,
    j'ai besoin d'un petit coup de pouce dans ma réflexion pour le calcul du maintient de salaire( convention de la métallurgie du loir et cher) , il est dis que le maintient est complet jusqu'au 45 eme jour d'absence, ensuite 3/4,
    Me concernant, j'arrive, après plusieurs arrêts de travail depuis le début de l'année , et pour des raisons différentes et sans affection de longue durée, à presque 60 jours en 4 différents arrêts, l'employeur vas donc cumuler et prendre la partie à 3/4 ou bien chaque arrêt est bien distinct l'un de l'autre, est'ce un calcul annuel ou bien par arrêt?
    merci bcp de vos lumières
    cordialement

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour

    Voilà ce que précise votre CNN :
    Si plusieurs congés de maladie donnant lieu à indemnisation, au titre du présent article, sont accordés au cours d'une année civile, la durée d'indemnisation ne peut excéder au total celle des périodes ci-dessus fixées.
    Pour un même arrêt, la durée d'indemnisation ne peut excéder au total celle des périodes ci-dessus fixées même si celui-ci est à cheval sur 2 années civiles, en vertu du principe que le congé maladie doit s'analyser à la fois par année et par arrêt de travail (* 9).
    L'indemnisation calculée conformément aux dispositions ci-dessus interviendra aux dates habituelles de la paye.
    Donc on parle bien en année civile d'une part pour les congés maladie cumulés, mais aussi en arret car si celui ci chevauche 2 année civiles la durée d'indemnisation maximum n'est pas doublée.

  3. #3
    Membre

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    merci beaucoup de ces informations, j'y vois plus clair grâce à vous

    cordialement

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