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Discussion : VDI - peut-on revendre ses produits après fin de contrat ?

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,
    J'aurais aimé avoir des informations précises quant à la vente de produits par vente directe.
    J'ai été vendeuse en VDI pendant 2ans, puis j'ai du arrêter et depuis mon contrat a été rompu.
    Hors, je me retrouve avec plus de 2000€ de produits NEUFS sur les bras.
    Ainsi, je voulais savoir s'il était LEGAL que je revende ces produits via internet maintenant que je ne suis plus "chez eux" ?

    En effet, lorsque j'étais sous contrat, il y avait une clause interdisant la vente par internet. Mais vu que je ne suis plus sous contrat, puis-je être considérée comme "particulier" et revendre en tant que tel ? Ou bien depuis la signature je suis comme engagée à ne pas faire de revente ainsi ?

    J'ai beau chercher sur internet, je ne trouve pas de réponse...

    Merci d'avance pour votre aide.

    Cordialement.

    N.B : parce que voir 2000€ de produits dormir dans mes placards, ça me reste un peu en travers de la gorge...

  2. #2
    Pilier Sénior

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    qu'indique votre contrat, tres exactement, a propos :
    - de la clause interdisant la vente sur internet
    - la propriete des marchandises lors de la rupture du contrat ?

  3. #3
    Membre Cadet

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    Je cite mon contrat :

    "la société blabla agrée la consultante en qualité de vendeur à domicile indépendant (VDI) et l'autorise à la représenter pour la distribution de ses produits..."
    "LIEU DE VENTE :
    Le présent mandat est confié pour des ventes à domicile au sens de la réglementation en vigueur, sans limitation géographique autre que le territoire métropolitain. Il est notamment exclu toute vente à distance ou présentation à distance des produits, objets du présent contrat (Internet, Réseaux sociaux...)..."
    "RESILIATION :
    [...] de même qu'en cas d'inactivité de la consultante pendant une période de six mois consécutifs (c'est ce que j'ai eu), l'agrément sera résilié de plein droit, sans formalités."
    "AVENANTS-ANNEXES :
    Les relations entre la société blabla et la consultante sont régies par le présent agrément..."
    "DUREE :
    L'agrément est conféré pour une durée indéterminée..."


    Je n'ai rien d'autre qui pourrait aider à trouver la réponse. Du coup en lisant cela je me demande si, le contrat terminé, les clauses s'annulent, ou pas ???

  4. #4
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    Suite à ma réponse d'hier, je voulais juste ajouter comment fonctionne la société.
    Nous faisons des présentations des produits à domicile, les clients nous passent commande. Nous faisons une commande auprès de la société, et lorsque les produits nous parviennent, nous payons la facture avec les chèques des clients.

    Le pourquoi j'ai 2000€ de stock s'explique ainsi : afin de passer à l'échelon supérieur, il m'a été conseillé de faire du stock à mon domicile, et de le revendre plus tard lors de mes prochaines présentations chez les clients (et donc ne pas passer de commande auprès de la société à ce moment-là).

    Donc selon moi les produits m'appartiennent, étant donné que j'ai du les payer de ma poche vu que je n'ai pas réussi à les vendre lorsque j'étais en activité. Ainsi pourrais-je estimer que je suis une cliente, un particulier, et que de ce fait je peux revendre comme n'importe quel client peut le faire ?

    Je ne sais pas si je suis bien claire !

    Bonne journée à tous.

    Cordialement.

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