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Discussion : pacs sans vie commune et RSA

  1. #1
    Membre Exclu des Forums

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    Bonjour

    un jeune couple se pacse en janvier 2015 car ils ont acheté un logement sur plan
    ils ne demenagent qu'en juillet ( preuves a l'appui sans aucune contestation possible)
    pendant ces quelques mois, chacun vit chez papa et maman dans 2 départements limitrophes

    le jeune homme a été au RSA 3 mois en attendant d'être indemnisé au pole emploi
    il a declaré vivre chez papa maman et être logé a titre gratuit ( ce qui est entièrement vrai)

    aujourd'hui ces 3 mois de RSA lui sont réclamés sous pretexte qu'il était pacsé et que les revenus de sa compagne doivent être pris en compte

    que faire sachant qu'ils ont la preuve que le logement n'a été livré qu'en Juillet et qu'ils n'ont jamais vécu ensemble avant juillet 2015

    merci

    ---------- Message ajouté à 09h07 ---------- Précédent message à 09h02 ----------

    précision sur le pacs:
    ......la résidence commune et deux domiciles distincts, sachant que la résidence commune peut être fixée à l'un des domiciles. Ainsi, si les partenaires pacsés peuvent vivre dans des domiciles distincts, ils sont néanmoins tenus à une obligation de vie commune substantielle, sous peine de résiliation du PACS.
    En outre, les partenaires pacsés dont la vie commune n'est pas suffisamment caractérisée feront l'objet d'impositions distinctes
    Dernière modification par tididi ; 03/10/2015 à 09h03.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Évidemment que dans un couple ( Marié ou pacsé) il y a une solidarité financière et que pour les aides sociales tel le RSA on prend en compte la situation de revenus du couple....!!!
    Dieu, prix Nobel de la guerre. (Cabu, Charlie Hebdo 2002)

  3. #3
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par Yuri Voir le message
    Évidemment que dans un couple ( Marié ou pacsé) il y a une solidarité financière et que pour les aides sociales tel le RSA on prend en compte la situation de revenus du couple....!!!
    solidarité ok mais lorsqu'un couple se separe et meme si ils sont encore mariés, le calcul de l'APL se fera uniquement sur les revenus de la personne qui la réclame!! il suffit de justifier le fait de vivre seul!


    je viens de trouver ceci:
    L’article L.262-9 du Code de l’action sociale et de la famille modifié par la loi n° 2011-1906 du 21 décembre 2011 - art. 115 dispose qu’en cette matière : « Est considérée comme isolée une personne veuve, divorcée, séparée ou célibataire, qui ne vit pas en couple de manière notoire et permanente et qui notamment ne met pas en commun avec un conjoint, concubin ou partenaire de pacte civil de solidarité ses ressources et ses charges. Lorsque l'un des membres du couple réside à l'étranger, n'est pas considéré comme isolé celui qui réside en France ».
    Dernière modification par tididi ; 03/10/2015 à 12h11.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    D'après vous, se PACSER pour acheter un appartement en commun ce n'est pas mettre en commun ressources et charges......????? Xx
    Dieu, prix Nobel de la guerre. (Cabu, Charlie Hebdo 2002)

  5. #5
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par Yuri Voir le message
    D'après vous, se PACSER pour acheter un appartement en commun ce n'est pas mettre en commun ressources et charges......????? Xx
    non ! et cela s'appelle la séparation de biens!
    le pacs a été fait en janvier mais entre janvier et juillet date a laquelle il y a eu deménagement , le compte commun était alimenté UNIQUEMENT pour faire face aux echéances du pret mais echéances au prorata des sommes débloquées
    leurs ressources n'ont jamais été mises en commun et ne le sont toujours pas et ne le seront jamais, chacun a son compte perso sur lequel il perçoit ses revenus
    de plus l'APL ne peut etre versé qu'a partir de la date d'aménagement pas avant soit juillet 2015

    je vous réitère ma demande: quid de
    L’article L.262-9 du Code de l’action sociale et de la famille modifié par la loi n° 2011-1906 du 21 décembre 2011 - art. 115 dispose qu’en cette matière : « Est considérée comme isolée une personne veuve, divorcée, séparée ou célibataire, qui ne vit pas en couple de manière notoire et permanente et qui notamment ne met pas en commun avec un conjoint, concubin ou partenaire de pacte civil de solidarité ses ressources et ses charges. Lorsque l'un des membres du couple réside à l'étranger, n'est pas considéré comme isolé celui qui réside en France ».
    Dernière modification par tididi ; 03/10/2015 à 14h05.

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par tididi Voir le message
    L’article L.262-9 du Code de l’action sociale et de la famille modifié par la loi n° 2011-1906 du 21 décembre 2011 - art. 115 dispose qu’en cette matière : « Est considérée comme isolée une personne veuve, divorcée, séparée ou célibataire, qui ne vit pas en couple de manière notoire et permanente et qui notamment ne met pas en commun avec un conjoint, concubin ou partenaire de pacte civil de solidarité ses ressources et ses charges. Lorsque l'un des membres du couple réside à l'étranger, n'est pas considéré comme isolé celui qui réside en France ».
    Il faut dans ce cas citer la totalité de l'article de loi :
    Article L262-9

    Le montant forfaitaire mentionné au 2° de l'article L. 262-2 est majoré, pendant une période d'une durée déterminée, pour :

    Une personne isolée assumant la charge d'un ou de plusieurs enfants ;

    Une femme isolée en état de grossesse, ayant effectué la déclaration de grossesse et les examens prénataux.

    La durée de la période de majoration est prolongée jusqu'à ce que le dernier enfant ait atteint un âge limite.

    Est considérée comme isolée une personne veuve, divorcée, séparée ou célibataire, qui ne vit pas en couple de manière notoire et permanente et qui notamment ne met pas en commun avec un conjoint, concubin ou partenaire de pacte civil de solidarité ses ressources et ses charges. Lorsque l'un des membres du couple réside à l'étranger, n'est pas considéré comme isolé celui qui réside en France.
    Je crois que je ne crois en rien. Mais j'ai des doutes.
    Jacques Goimard

  7. #7
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par Lorieyansas Voir le message
    Il faut dans ce cas citer la totalité de l'article de loi :

    Article L262-9

    Le montant forfaitaire mentionné au 2° de l'article L. 262-2 est majoré, pendant une période d'une durée déterminée, pour :

    Une personne isolée assumant la charge d'un ou de plusieurs enfants ;

    Une femme isolée en état de grossesse, ayant effectué la déclaration de grossesse et les examens prénataux.

    La durée de la période de majoration est prolongée jusqu'à ce que le dernier enfant ait atteint un âge limite.

    Est considérée comme isolée une personne veuve, divorcée, séparée ou célibataire, qui ne vit pas en couple de manière notoire et permanente et qui notamment ne met pas en commun avec un conjoint, concubin ou partenaire de pacte civil de solidarité ses ressources et ses charges. Lorsque l'un des membres du couple réside à l'étranger, n'est pas considéré comme isolé celui qui réside en France.
    non car cette partie ne fait référence qu'au montant forfaitaire majoré

  8. #8
    Membre Benjamin

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    Citation Envoyé par tididi Voir le message
    le pacs a été fait en janvier mais entre janvier et juillet date a laquelle il y a eu deménagement , le compte commun était alimenté UNIQUEMENT pour faire face aux echéances du prêt....
    Donc, une partie au moins des ressources est mise en commun pour faire face à une charge commune. Le truc si je comprend bien est de savoir si les ressources doivent être misent en commun à 100%?

  9. #9
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par cencoremoi Voir le message
    Donc, une partie au moins des ressources est mise en commun pour faire face à une charge commune. Le truc si je comprend bien est de savoir si les ressources doivent être misent en commun à 100%?
    non les ressources ne sont pas mises en commun , ce sont des depenses communes a part égales ou pas comme un couple qui se separe qui continue a payer ensemble un logement commun!! dans ce cas l'apl est quand accordé a un des conjoints pour son nouveau logement et ses seuls revenus sont pris en compte

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Est considérée comme isolée une personne veuve, divorcée, séparée ou célibataire, qui ne vit pas en couple de manière notoire et permanente et qui notamment ne met pas en commun avec un conjoint, concubin ou partenaire de pacte civil de solidarité ses ressources et ses charges. Lorsque l'un des membres du couple réside à l'étranger, n'est pas considéré comme isolé celui qui réside en France.
    Le fait de ne pas vivre ensemble ne change rien au fait qu'ils sont bel et bien en couple depuis Janvier, de par leur PACS, de par leur compte commun, de par leur achat de leur résidence commune .
    Cela va etre difficile de dire " ben , non on ne se connaissait pas et on n’était pas en couple, nous n'etions que deux etrangers l'un pour l'autre ..."

    ---------- Message ajouté à 16h35 ---------- Précédent message à 16h34 ----------

    Tididi, il serait gonflé de mettre en parallèle le fait qu'ils étaient séparés au moment de l'achat de leur bien ou de leur PACs ...

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Tididi, vous devenez "lourd". Considérer qu'acheter en commun un bien immobilier n'est pas un engagement réciproque et ne doit pas être pris en compte pour le versement du minima "social" qu'est le RSA relève d'un aveuglement partisan.
    Dieu, prix Nobel de la guerre. (Cabu, Charlie Hebdo 2002)

  12. #12
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par tididi Voir le message
    non car cette partie ne fait référence qu'au montant forfaitaire majoré
    Justement, l'article de loi que vous citez ne concerne pas votre situation.
    Je crois que je ne crois en rien. Mais j'ai des doutes.
    Jacques Goimard

  13. #13
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par kang74 Voir le message
    Le fait de ne pas vivre ensemble ne change rien au fait qu'ils sont bel et bien en couple depuis Janvier, de par leur PACS, de par leur compte commun, de par leur achat de leur résidence commune .
    Cela va etre difficile de dire " ben , non on ne se connaissait pas et on n’était pas en couple, nous n'etions que deux etrangers l'un pour l'autre ..."

    ---------- Message ajouté à 16h35 ---------- Précédent message à 16h34 ----------

    Tididi, il serait gonflé de mettre en parallèle le fait qu'ils étaient séparés au moment de l'achat de leur bien ou de leur PACs ...
    vous n'avez pas compris À aucun moment ils n'avaient l'intention de dire qu'ils étaients séparés . Ils ne vivaient pas ensemble c est tout. Ils se dont pacses uniquement parce qu ils venaient d acheter. JE vais contester justificatifs fiscaux a l appui et justificatif de domicile. Mon fils vivait chez moi ses revenus sont pris en compte pour ma taxe d habitation et ceux de son amie pour ses parents. Je vous ferai suivre le resultat de ma reclamation.

    ---------- Message ajouté à 18h41 ---------- Précédent message à 18h38 ----------

    Citation Envoyé par Yuri Voir le message
    Tididi, vous devenez "lourd". Considérer qu'acheter en commun un bien immobilier n'est pas un engagement réciproque et ne doit pas être pris en compte pour le versement du minima "social" qu'est le RSA relève d'un aveuglement partisan.
    Et pourtant!!! Je vous rappelle que lorsque l on fait sa declaration de rsa on demande les revenus du foyer

  14. #14
    Pilier Sénior

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    La CAF ne conteste pas le fait qu'ils aient vécu séparément, comme un couple peut le faire ; c'est d'ailleurs pour cela qu'elle prend l'exemple d'un couple dont un des membres serait à l’étranger .
    Ces personnes ont du se pacser car la banque avait surement besoin d'une preuve, justement qu'ils soient en couple, avec un réel projet de couple malgré le fait qu'ils n'habitaient pas ensemble ; preuve dont justement la CAF se sert dans les mêmes desseins ...
    Il vaudrait mieux contester par le fait que sur la déclaration trimestrielle, on ne demande que les revenus d'un foyer ... qui n'existait pas .
    Mais j'ai du mal à vous donner espoir qu'il sera facile de jouer sur les mots, à coté d'une évidence comme le fait qu'ils soient en couple depuis leur PACS et leur achat ...

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par tididi Voir le message
    v

    . Mon fils vivait chez moi ses revenus sont pris en compte pour ma taxe d habitation

    Et pourtant!!! Je vous rappelle que lorsque l on fait sa declaration de rsa on demande les revenus du foyer
    Donc pour le RSA le calcul des revenus du foyer concerne alors votre foyer et vos revenus..?
    Dieu, prix Nobel de la guerre. (Cabu, Charlie Hebdo 2002)

  16. #16
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Citation Envoyé par Yuri Voir le message
    Donc pour le RSA le calcul des revenus du foyer concerne alors votre foyer et vos revenus..?
    Sommes a declarer :
    Déclaration des revenus dans le formulaire rSa
    Vous devez dans votre déclarer : "Vos revenus des 3 derniers mois"
    Il s'agit de TOUTES les ressources perçues par vous et les membres de votre foyer pendant le trimestre précédent le mois où vous faites la demande de RSA.


    Caf du puy de dome :
    Les ressources à prendre en compte :
    1/ Les personnes présentes au foyer :
    Tenir compte des situations de fait déclarées par la famille et non de droit
    (exemple : en cas de séparation de fait ne pas prendre les ressources du
    conjoint qui ne vit plus au foyer).

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    Donc votre fils a déclaré vos revenus?
    Dieu, prix Nobel de la guerre. (Cabu, Charlie Hebdo 2002)

  18. #18
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par Yuri Voir le message
    Donc votre fils a déclaré vos revenus?
    mon fils n'a pas declaré mes revenus car il est logé a titre gratuit ( forfait logement pris en compte )et cela est donc considéré comme de la colocation ( ceci a été clairement précisé par la CAF)
    je ne suis pas considéré comme " foyer" au niveau de la CAF
    je précise qu'il a depuis de nombreuses années sa propre déclaration fiscale ( il declare d'ailleurs logé a titre gratuit)

    https://www.service-public.fr/partic...vosdroits/F502

    composition du foyer
    Le montant du RSA dépend de la composition de votre foyer.
    Les personnes prises en compte pour déterminer vos droits au RSA sont :

    • la personne avec qui vous vivez en couple (époux, concubin, Pacs) sauf si elle est en congé parental, congé sabbatique, congé sans solde ou disponibilité (sauf refus de réintégration),
    • vos enfants à charge âgés de moins de 25 ans.
    Dernière modification par tididi ; 04/10/2015 à 10h35.

  19. #19
    Pilier Junior

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    j'abonde dans le sens de LORY ,
    pour le RSA , le mot "FOYER" est un concept générique qui n'implique pas une vie commune dans le même logement,
    le fait d'etre PACSE constitue automatiquement un FOYER , dont l'ensemble des revenus doit etre pris en compte pour calculer le montant du RSA à toucher par celui (des deux) qui en a déposé la demande.
    TIDIDI pourra aller jusqu'à la cour de cassation (ou plutot ici au Conseil d'Etat) pour avoir une très faible chance d'obtenir satisfaction.

    Car admettre qu'ils ne forment pas un foyer, serait accepter que chacun , individuellement, dépose une demande de RSA , sachant que le mode de calcul du RSA est tel que les 2 montants obtenus RSA1 + RSA2 seraient certainement supérieur au RSA-couple .

  20. #20
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par gamma62 Voir le message
    pour le RSA , le mot "FOYER" est un concept générique .
    ah non pour la caf justement il y a une definition tres precise du "foyer" definition que je vous ai retranscrite ci dessous

  21. #21
    Pilier Sénior

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    Vous pourrez tourner cette affaire dans tous les sens, cela ne vous donnera pas pour autant raison.
    Je crois que je ne crois en rien. Mais j'ai des doutes.
    Jacques Goimard

  22. #22
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par Lorieyansas Voir le message
    Vous pourrez tourner cette affaire dans tous les sens, cela ne vous donnera pas pour autant raison.
    on en reparlera!!!
    je vous ai cité les textes indiqués par la caf en matière de foyer et de revenus pris en compte,( je ne les ai pas inventés!!)

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