Affichage des résultats 1 à 6 sur 6

Discussion : Rupture contrat en alternance

  1. #1
    Membre

    Infos >

    Bonjour à tous,
    je suis actuellement entre ma 1ère et 2ème année de BTS Négociation et Relation Client. J'ai trouvé un patron avec un contrat d'alternance classique pour ma 1ère année de formation, et me voici donc commercial en alternance pour un fournisseur alimentaire, mais voici mon problème:
    Après plusieurs mois de travail, les heures légales ne sont pas respectées du tout (je fais environ 10-11 heures par jour!) et le milieu de l'alimentation ne me plaît pas.
    Cela fait une semaine que j'ai parlé à mon patron de mon envie de quitter l'entreprise au plus vite pour retrouver une autre alternance (ce qui n'est pas aisé par les temps qui courent). Il m'a alors expliqué qu'il avait besoin de moi pendant un moment mais qu'il pourrait me laisser partir avec une rupture de contrat à l'amiable. Mais la date de "démission" qu'il m'a imposé est une semaine avant la reprise des cours, et je ne sais franchement pas si j'aurais le temps de retrouver une alternance avec un délai aussi court! A noter que les cours sans alternance coûtent 500 euros par mois, ce qui est ingérable pour moi.

    Ma question est donc la suivante:
    Quels sont les risques encourus si je quitte l'entreprise sans rupture à l'amiable?
    J'ai déjà essayé de négocier avec mon patron (=responsable commercial) ma date de démission mais rien à faire, les bons commerciaux semblent avoir toujours le dernier mot...

    Merci pour votre temps, n'hésitez pas à me demander n'importe quel renseignement pour éclaircir ma requête.
    Max

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonsoir,

    Vous invoquez à plusieurs reprise "une démission". Or une rupture amiable du contrat n'est pas une démission. Alors question : s'agit-il d'une démission ou d'une rupture amiable ?
    Pour critiquer les gens, il faut les connaître et pour les connaître, il faut les aimer. COLUCHE

  3. #3
    Membre

    Infos >

    Je parle de "démission" car je ne sais pas comment appeler cela: je souhaite partir, ce n'est pas à l'amiable car mon patron n'est pas d'accord, et je ne peux appeler cela "démission" car la seule rupture envisageable de mon contrat est à l'amiable... ou bien le prud’homme....

  4. #4
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonjour,

    pardon de répondre à votre question par une autre question mais pourriez vous nous indiquer si le contrat de professionnalisation a été rédigé à durée déterminée (et pour quelle durée) ou en cdi ?

    si il s'agit d'un contrat pro en cdd, effectivement vous ne pouvez pas démissionner, la rupture anticipée du cdd ne pourra intervenir que dans les cas suivants :
    accord entre l'employeur et le salarié, demande du salarié qui justifie d'une embauche en CDI, faute grave (ou lourde) du salarié ou de l'employeur, force majeure, inaptitude constatée par le médecin du travail
    à défaut d'être dans un des cas évoqués, vous pourriez être condamné à dédommager votre employeur en cas de rupture anticipée "illicite"

  5. #5
    Membre

    Infos >

    Bonjour Totof, aucun problème!
    mon contrat est donc un CDD sur deux ans, mais pensez vous que si je pars sur un coup de tête, mon entreprise va lancer des poursuites malgré les faits cités auparavant?
    Mon travail est vraiment éreintant, je pense que mon entreprise n'a aucun intérêt à m'envoyer au prud'homme (commission impayées, heures supp non plus, etc.)
    En résumé: mon employeur abuse de son autorité, donc si je me permet de partir sans accord ni rien, est-ce "dangereux"?

  6. #6
    Pilier Sénior

    Infos >

    pouvez vous prouver les heures que vous faites ?
    et SURTOUT, pouvez vous prouver que vous etes OBLIGE de faire ces HS ?

    Car vous pouvez avoir un moyen de pression :
    il suffit simplement de reclamer a votre employeur de vous payer ces HS en lui precisant que, en ne vous les payant pas, il se rend coupable de travail dissimulé
    bref, il risque un redressement ursaff et fiscal, mais en plus, vous pourriez obtenir le paiement de ces HS (+ 10% de CP) + 1 mois de salaire pour travail dissimulé

    Au final, si vous decidez de reclamer le paiement de TOUTES les heures réellement travaillées, cela risque de lui couter TRES cher !

    Mon conseil :
    vous lui faites une "jolie" LRAR pour lui reclamer le paiement de toutes les sommes dues, en indiquant qu'a defaut, et passé 15 jours, vous saisirez le CPH pour demander la rupture judiciaire du contrat
    Dernière modification par Vero1901 ; 16/07/2015 à 21h42.

Discussions similaires

  1. [Mon Employeur] Mon employeur veut m'obliger a accepter une rupture conventionnelle de contrat d'alternance
    Par A Wondering Alternant dans le forum Travail
    Réponses: 30
    Dernier message: 14/06/2016, 22h54
  2. [Mon Employeur] rupture contrat apprentissage alternance
    Par Pidi dans le forum Travail
    Réponses: 2
    Dernier message: 24/06/2015, 11h01
  3. [Mon Employeur] Rupture de CDD contrat en alternance à l'amiable
    Par LL27 dans le forum Travail
    Réponses: 4
    Dernier message: 06/07/2014, 19h47
  4. [Mon Employeur] Rupture d'un contrat d'alternance
    Par zrigt dans le forum Travail
    Réponses: 2
    Dernier message: 23/06/2013, 12h07
  5. [Mon Employeur] Rupture contrat d'alternance
    Par rockwel dans le forum Travail
    Réponses: 2
    Dernier message: 03/09/2012, 18h59