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Discussion : cotisations retraite pluriactif

  1. #1
    Membre Cadet

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    bonjour
    je suis medecin BNC
    et gérant de société BIC (retarite organic)
    la retarite medicale étant chère j'ai préféré me mettre sous le régimle commercants ORganic arguant que mon activité BIC était préponderante

    la CARMF m'a adressé un rappel sur 4 ans très douloureux et ul est vrai que en 2003 et 2004 j'aurais du cotiser à la carmf car ces années là mes revenus medicaux étaient prépondérants

    ma question:
    1/ puis je échaper à ce raoppel de cotisation carmf2/ la loi dit que le regime de retraite ou l'on doit cotiser est celui qui procule la plus remuneratrice activité
    mais dans mon cas ç cahange souvent d'uen année sur l'autre comment faire?

  2. #2
    Membre Exclu des Forums

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    Le pluriactif doit demander son immatriculation auprès des caisses sociales dont relève son activité principale (déterminée en fonction des revenus).
    Les cotisations sont calculées sur la base du revenu total provenant de ses différentes activités.
    Le régime applicable est déterminé une fois par an, pour une période allant du 1er janvier au 31 décembre de l'année suivante, en fonction des activités exercées au cours de l'année civile précédente.


    Peut vous aider : http://www.apce.com/index.php?rubriq...&type_projet=1

  3. #3
    Membre Cadet

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    en l'occurence ils m'ont redressé sur les annees 2003, et suivantes puisqu'avant il y a prescription triennale
    Pour 2003 la cotisation retraite CARMF est elle calculée sur les revenus 2002 ou 2003 ?

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