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Discussion : Intervenant à l'université - assurances avec l'employeur ?

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    je travaille actuellement dans un bureau d'études. Cette année, j'ai l'opportunité de donner quelques heures de cours à l'université. Je m'interroge sur les formalités à accomplir du point de vue des assurances, notamment vis à vis de mon employeur. Suis-je couvert par rapport à mon contrat de travail au bureau d'études, sachant que je vais intervenir en dehors de mes heures de travail, sur mes RTT ?

    Merci d'avance.

    je viens préciser que je n'interviendrai que 3 jours dans l'année, pour un total de 21 heures. Dois-je faire signer quelque chose à mon employeur du bureau d'études ? Suis-je couvert pour mon intervention ?

    Dernière précision : je ne travaillerai pas sur mes RTT, comme dit précédemment, mais pendant les heures de travail. Par exemple, j'irais le lundi après-midi faire cours, puis je récupérerais ces heures le samedi. Dans cette hypothèse, suis-je couvert ? Désolé pour les 3 messages, mais je n'ai pas la possibilité de modifier celui d'origine.

    [Edit de l'Equipe de Modération]
    Voila qui est fait
    [/edit]

    Dernière modification par Modérateur 01 ; 27/08/2014 à 14h21.

  2. #2
    Pilier Junior

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    A ma connaissance, vous êtes couverts au titre des accidents du travail. Mais le mieux est de vous renseigner auprès du service du personnel de l'université.
    « Plus vous pousserez, moins vous passerez ! » (la dame de la cantine).

  3. #3
    Membre Cadet

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    Bonjour, merci au modérateur d'avoir regroupé les 3 messages .

    Merci de votre réponse Caepolla. Lorsque vous dites "à ma connaissance", sur quoi vous basez-vous ? Si je donne ces cours pendant mes heures de travail, je ne rentre pas dans le cadre de ma mission de travail en bureau d'études. Partant, j'ai du mal à imaginer qu'en cas d'accident du travail, je puisse être indemnisé au titre de la responsabilité civile de mon employeur (bureau d'études). Il lui suffira de dire que je n'étais pas au travail ce jour là, que je ne remplissais pas ma mission de travail et que donc, il ne pouvait être considéré comme responsable de son salarié (moi en l'occurrence).
    Peut-on envisager la signature d'un document qui exonère mon bureau d'études de toute responsabilité en cas d'accident du travail pendant mes heures de cours ? Ou, à contrario, qui engage sa responsabilité ?
    Merci encore.

  4. #4
    Membre Cadet

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    Aucune précision supplémentaire à ajouter ?

  5. #5
    Membre Exclu des Forums

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    Partant, j'ai du mal à imaginer qu'en cas d'accident du travail, je puisse être indemnisé au titre de la responsabilité civile de mon employeur (bureau d'études)
    vous serez salarié de l'université qui sera donc votre employeur ( et non le bureau d'études) et cela comme tout salarié a employeurs multiples

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Quand vous donnez des cours à l’université, c'est l'université qui est votre employeur, c'est à eux qu'il faut poser la question de l'assurance.

    Votre employeur bureau d'études n'est pas concerné par ce que vous faites pendant votre temps libre.
    Les bonnes décisions sont issues de l'expérience. L'expérience est issue des mauvaises décisions. Mark Twain

  7. #7
    Membre Cadet

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    Merci tididi et Nedelka.

    Nedelka, est-ce réellement du temps libre, comme je travaille sur mes heures de travail ?

    Je vais voir directement avec l'université.

  8. #8
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Yaumig Voir le message
    Merci tididi et Nedelka.

    Nedelka, est-ce réellement du temps libre, comme je travaille sur mes heures de travail ?

    Je vais voir directement avec l'université.
    Vous devez avoir l'accord de votre employeur car il s'agit d'un congé d'enseignement à temps partiel : Congés d'enseignement ou de recherche - Service-public.fr

  9. #9
    Membre Cadet

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    Merci beaucoup Yuri, je n'avais pas connaissance de cela

  10. #10
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Yaumig Voir le message
    Merci tididi et Nedelka.

    Nedelka, est-ce réellement du temps libre, comme je travaille sur mes heures de travail ?

    Je vais voir directement avec l'université.
    Désolée, j'avais lu "donner des cours pendant mes heures de RTT" mais il semble que vous avez modifié ensuite.
    dans ce cas, voir le lien de Yuri.
    Les bonnes décisions sont issues de l'expérience. L'expérience est issue des mauvaises décisions. Mark Twain

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