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Discussion : Entretien préalable au licenciement : "sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au"

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Je viens de recevoir ma lettre de convocation à l'entretien préalable au licenciement. On me notifie que la société envisage " de prendre à votre égard une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement". Est-ce que ça veut dire que je suis convoquée pour faute grave ou lourde ou est-ce que ça peut aussi concerner une cause réelle et sérieuse ??

    Merci de vos interventions

    Bohemian

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Cela signifie que vous êtes informé qu'une faute d'une telle ampleur va vous être reprochée qu'elle pourrait mener à un licenciement. Vous ne pouvez pas aujourd'hui préjuger du qualificatif qui lui sera attribué (sauf si vous savez déjà de quoi il va s'agir...).
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  3. #3
    Pepelle
    Visiteur
    Citation Envoyé par Bohemian
    Bonjour,

    Je viens de recevoir ma lettre de convocation à l'entretien préalable au licenciement. On me notifie que la société envisage " de prendre à votre égard une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement". Est-ce que ça veut dire que je suis convoquée pour faute grave ou lourde ou est-ce que ça peut aussi concerner une cause réelle et sérieuse ??

    Merci de vos interventions

    Bohemian
    C'est la phrase type que l'on retrouve dans toutes les convocations à entretien préalable au licenciement. Donc comme le dit Marsu cela peut être pour faute sérieuse, grave ou lourde
    Par contre si vous êtes déjà en mise à pied conservatoire, je prends les paris pour faute grave...

  4. #4
    Membre Exclu des Forums

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    toujour aussi remarquable pepelle , oui sa dependra surtous de quoi il s'agit?salutations

  5. #5
    Membre Junior

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    il est important que vous soyez accompagnée, soit par un conseiller du salarié donc la liste est dans votre mairie, ou alors par un délégué du personnel si toutefois ily en a un, cela doit être préciser dans votre lettre de convocation.
    Si vous êtes seule pour y aller n'hésitez pas a envoyer un message il y a des choses a faire et d'autres non
    A bientot

  6. #6
    Membre Benjamin

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    Oh la la , je stresse.
    Bah pour répondre aux questions je ne suis pas en mise à pied. Je n'ai commis aucune faute (en tout cas pas à ma connaissance car par de discussion en ce sens, pas de reproche, pas de Lettre Recommandée pour avertissement...).

    Mais je savais que j'allais être licenciée parce que mon employeur m'avait convoquée pour me le dire ("Manque de motivation, vous parlez trop de l'appartement que vous venez d'acheter et vous faites 8h-18h par journée de travail...conclusion : vous faites passer votre vie personnelle avant vore vie professionnelle).

    Faut savoir que l'appartement, ben je me suis endettée sur 25 ans pour habiter à 10 minutes du travail et que je suis cadre donc 8h-18h avec 1h ou1h30 de pause pour manger c'est pas mal quand...c'est là ma journée tyoe et qu'il m'arrive souvent de rester tard le soir ou d'arriver plus tôt le matin quand il y a un rush et de passer certains midis devant l'ordinateur avec un sandwich....

    Donc je ne vois pas de quelle sanction il veut parler...A moins qu'il me sorte quelque chose de derrière les fagots mais je suis terrifée parce que je ne sais pas quoi... J'ai d'ailleurs calculé (un rappel pour certains), quand je recevrai ma lettre de licenciement j'aurai 2 ans d'ancienneté...moins 2 jours !! Quelle drôle de coincidence !

    Pour répondre à une autre question, je me ferai assister de quelqu'un pour l'entretien et il devra prendre beaucoup de notes !

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Non seulement il pourra prendre des notes mais en plus il pourra intervenir.
    Dernière modification par Marsu ; 13/07/2006 à 10h38.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  8. #8
    Membre Exclu des Forums

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    il peut intervenir et faire le temoin en cas de procedurre sa sert , si ces un deleguer sindical il poura vous conseiler utilement , il y aura toujour des licenciments abusif ou des employeur qui profitte de leur positions dominantte .
    quoi que vous ailer fait , noublier pas vous ete un etre humain et vous pouver fairre des ereurs .
    quant a votre employeur imaginer le dans une situation inconfortable ( dans les toilletes ) , il n'et q'un etre humain lui aussi sa banalise un peut les choses bon courage

  9. #9
    Pilier Junior

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    Juste une question, vous êtes convoqué pour quelle date ?
    poser une question c'est être idiot 5 minutes, ne pas la poser c'est le rester toute sa vie.

  10. #10
    Membre Benjamin

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    Citation Envoyé par Johnny57
    Juste une question, vous êtes convoqué pour quelle date ?
    Je suis convoquée mercreci prochain, pourquoi ??

  11. #11
    Biniou
    Visiteur
    Citation Envoyé par Tt1n2
    il peut intervenir et faire le temoin en cas de procedurre sa sert , si ces un deleguer sindical il poura vous conseiler utilement , il y aura toujour des licenciments abusif ou des employeur qui profitte de leur positions dominantte .
    quoi que vous ailer fait , noublier pas vous ete un etre humain et vous pouver fairre des ereurs .
    quant a votre employeur imaginer le dans une situation inconfortable ( dans les toilletes ) , il n'et q'un etre humain lui aussi sa banalise un peut les choses bon courage
    C'est vrai que l'entretien préalable pourrait se dérouler dans les toilettes, mais alors question essentielle:

    Qui doit s'asseoir sur le trône, l'employeur ou le salarié ?

  12. #12
    Pilier Junior

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    Juste pour savoir si le délai légal était respecté mais on dirait que oui donc à suivre ....
    poser une question c'est être idiot 5 minutes, ne pas la poser c'est le rester toute sa vie.

  13. #13
    Membre Exclu des Forums

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    un petit truc tous con , si il y a perssonne a l'entretien vous noter tous se qui vous chagrinne , vous interpelle ou divers et ensuite le jour apres de l'entretien , vous envoyer en AR contre signaturre l'ensemble garder copie fiable de tous , il n y a pas que vautre employeur qui a le droit de vous envoyer des AR et sans reponse de sa part vous pouver considere sont acord tacit , apret tous chacun le sait qui ne dit mot consent , dans tous les cas sa sera a lui de prouver le contraire , pas toujour simple quant il s'agit d'evidence , c'et ainsie que on peut aussi aporter des preuves lorsequ'il s'agit d'abut divers laiser des taces tangible et exploitable ces plus que util salutations

  14. #14
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par Biniou
    C'est vrai que l'entretien préalable pourrait se dérouler dans les toilettes, mais alors question essentielle:

    Qui doit s'asseoir sur le trône, l'employeur ou le salarié ?



    [Edit de l'Equipe de Modération]
    phrase supprimée, ne sert pas le propos
    [/edit]

    ne parteger vous pas mon avis?
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 24/07/2006 à 14h02.

  15. #15
    Membre Junior

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    Il faut faire trés attention, n'inscrire que ce qui vous parait important, surtout si ce sont des menaces, des insultes ou des accusations, la personne qui se présente seule a intéret a ne pas parler, surtout ne pas répondre aux accusations, mais dire qu'elle attend le courrier, je ne conseille pas à un salarié de ne pas ce présenter, mais si il est seul, il a le droit de ne pas répondre aux questions, en disant simplement ce que j'ai souligné, le patron doit apporter la preuve de la faute, donc de ce fait ne pas parler.

  16. #16
    Pepelle
    Visiteur
    Citation Envoyé par Tt1n2
    un petit truc tous con , si il y a perssonne a l'entretien vous noter tous se qui vous chagrinne , vous interpelle ou divers et ensuite le jour apres de l'entretien , vous envoyer en AR contre signaturre l'ensemble garder copie fiable de tous , il n y a pas que vautre employeur qui a le droit de vous envoyer des AR et sans reponse de sa part vous pouver considere sont acord tacit , apret tous chacun le sait qui ne dit mot consent , dans tous les cas sa sera a lui de prouver le contraire , pas toujour simple quant il s'agit d'evidence , c'et ainsie que on peut aussi aporter des preuves lorsequ'il s'agit d'abut divers laiser des taces tangible et exploitable ces plus que util salutations
    Désolé tt1n2, mais c'est faux. En droit du travail, il n'y a pas d'accord tacite et l'adage " qui ne dit mot consent" est ici dépourvu de fondement juridique. Donc ce n'est pas parce que votre employeur ne vous répond pas, qu'il consent (demandez donc à tous les salariés qui se sont faits avoir comme cela, notamment au niveau des congés...)

  17. #17
    Membre Junior

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    tout a fait d'accord avec vous Pepelle,il faut se présenter même si les délais ne sont pas bons , car de ce fait vous pouvez demander des dommages,le prinvipal est d'écrire ce que le patron a dit, le mieux est d'être accompagner d'un conseiller du salarié, qui je le répète est un accompagnement absolument gratuit.

  18. #18
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Pepelle
    Désolé tt1n2, mais c'est faux. En droit du travail, il n'y a pas d'accord tacite et l'adage " qui ne dit mot consent" est ici dépourvu de fondement juridique. Donc ce n'est pas parce que votre employeur ne vous répond pas, qu'il consent (demandez donc à tous les salariés qui se sont faits avoir comme cela, notamment au niveau des congés...)
    100% d'accords sans rapport avec le droit
    poser une question c'est être idiot 5 minutes, ne pas la poser c'est le rester toute sa vie.

  19. #19
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    Citation Envoyé par Pepelle
    Désolé tt1n2, mais c'est faux. En droit du travail, il n'y a pas d'accord tacite et l'adage " qui ne dit mot consent" est ici dépourvu de fondement juridique. Donc ce n'est pas parce que votre employeur ne vous répond pas, qu'il consent (demandez donc à tous les salariés qui se sont faits avoir comme cela, notamment au niveau des congés...)
    en droit du travaille , d'acort mes le droit du travail comme beaucoup d'autre chose sont modifier donc vous aver raison ,tous en ailant tord je peut vous rajouter meme si vous n'aller rien comprendre que ces dix jour maxie et par le code de l'action socialle et des famille , mes ces loint d'etre aussi simple bien entendus dans tous les cas il faudra se presenter , et ensuite envoyer le courier il et claire que dans tous les cas vous aussi vous pouver lui envoyer vautre verssion , prouver le contraire sera tous sauf simple si ces des evidences
    -----
    petit eratum personel trouver par azard ou apliquation de L122-41 code du travail (extrait).
    aucunne sanction, ne peut etre retenus sans que le salarier est eter informer des grief retenus AVANT contre lui , indiquant l'objet de la convocation .

    le salarier peut etre assister par un tier.

    la sanction ne peut intervenir moin d'un jour franc , ni plus d'un mois apres l'entretient .

    jurisprudences: respect des delais le delais d'un jour franc entre l'entretien prealable et l'envoie de la lettre de licenciment contitue une iregulariter de forme devant etre repare par l'allocatiobn d'une indemniter fixeé aux art L122-14-4 cdt et 122-14-5 du meme code.soc27 nov 2001: bull civ , n°361 ; D 2002.IR. 136 ; RJS 2002 , 140 , n°162,le non respect du delais de 1 mois rent le licenciment sans cause reél et serieuse , meme si le retard de notification et du au salarier ne s'etant pas presenter a l'entretien soc.14 sep.2004: bull.civ .V n°226 ;D.2004. IR 2621 ; RJS 2004 809 n) 1135 ; JS lamy 2004 , n° 156-6.17 janv 1990 bul civ V , n°13 D 1990 .JR45 ; RJS 1990 ;79 n°113 CSB 1990 .81



    donc a bien regarder , l'acord tacitte existe bien dans le code du travail puisque un mois max apres convoquation ( "celle ci ne sert plus a rien" ) et si le courier arrive moin d'un jour franc ces idem , par consequant en le delais d'un mois max tous et aquie au deux parties se qui et le comun quasiment de tous les textes , se qui s'aplique a l'employeur s'aplique a l'employer ; ( le delais reél de carence et un mois grand maxie pour reponsse comme partous quant on sait ou taper ), parcontre je maintien que la perssonne doit se presenter et faire le courier lui aussi comme son employeur en lui presisant ces motifs ensuitte le delais de carence fera le reste salutations
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 24/07/2006 à 14h03.

  20. #20
    Membre Junior

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    il ne faut pas confondre entretien préalable et sanction disciplinaire, ce que vous dites est effectif pour un entretien préalable

  21. #21
    Pepelle
    Visiteur
    Mamy, bon courage si vous voulez dialoguer avec tt1n2, moi j'ai laissé tomber depuis longtemps, non pas à cause des messages difficiles à lire, mais parce que cela ne sert strictement à rien

  22. #22
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Pepelle
    Mamy, bon courage si vous voulez dialoguer avec tt1n2, moi j'ai laissé tomber depuis longtemps, non pas à cause des messages difficiles à lire, mais parce que cela ne sert strictement à rien
    De totue façon, Tt1n2 va bientôt vous expliquer qu'il peut réinventer les lois comme on lui semble alors de toute façon...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  23. #23
    Pilier Junior

    Infos >

    Je ne parlerais pas d'accord tacite mais de prescription
    poser une question c'est être idiot 5 minutes, ne pas la poser c'est le rester toute sa vie.

  24. #24
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par Mamy
    il ne faut pas confondre entretien préalable et sanction disciplinaire, ce que vous dites est effectif pour un entretien préalable
    il ne va pas vous faire un entretien prealable pour rien il va en decouler une chose peut importe se que ces ou presque et si la sanction disciplinaire ou autre ne tombe pas dans les delais , vautre employeur a tacitement reconue qu'elle n'exister pas voila le principe , de meme si vous ne reponder pas dans les delais vous aurer aussi acepter le tous , il en va de meme si vous faitte un courier a vautre employeur lui indiquant vos motifs et que celui -ci ne repond pas dans les delais il a acepter vautre verssion salutations
    -----
    Citation Envoyé par Johnny57
    Je ne parlerais pas d'accord tacite mais de prescription
    si il y a prescription de delais il y a forcement acord tacit ces inclus a l'interieur puisque ne pas repondre dans le delais ces doner raison a l'employer ou le contraire selon qui fait quoi ces logique
    -----
    Citation Envoyé par Pepelle
    Mamy, bon courage si vous voulez dialoguer avec tt1n2, moi j'ai laissé tomber depuis longtemps, non pas à cause des messages difficiles à lire, mais parce que cela ne sert strictement à rien
    vautre gros soucis ces que a aucun moment vous ne reflechiser en plusieurs dimensions , se que par deformation proffesionelle il mes imposible de ne pas faire , et quant vous vous apercever avoir eu tord vous faitte semblant de ne rien comprendre la ces vautre deformation profesionel qui veut sa a chacun ces defeaux pas vrais;
    -----
    Citation Envoyé par Marsu
    De totue façon, Tt1n2 va bientôt vous expliquer qu'il peut réinventer les lois comme on lui semble alors de toute façon...
    il ne sagit pas de reinventer la lois mes d'exploiter ces posibiliters et tous se que sa peut inclure a l'interieur , tous les textes inclus des deformations dans leur sein , c'et cette interpretation qui fait de vous se que vous ete , le soucis majeur des juristes , comme les cheveaux il on des oeuiler et ne conaise que la ligne droite , si par azar on leur enleve les protections il tombe dans le focer car incapable de voir certainne chose evidentte , comme je lais dit a pepelle chacun ces deformations proffesionnel il faut savoir les assumers , cecies n'et pas un pour moi la recherche de conflit salutations
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 24/07/2006 à 14h06.

  25. #25
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par Tt1n2
    si il y a prescription de delais il y a forcement acord tacit ces inclus a l'interieur puisque ne pas repondre dans le delais ces doner raison a l'employer ou le contraire selon qui fait quoi ces logique
    Pas du tout !
    Je vous écrit en vous accusant de viole vous ne répondez pas cela ne veut pas dire que vous avouez le crime !
    Un employeur qui ne sanctionne pas dans le mois suivant l'entretient ne peut plus sanctionner c'est un délai accordé à l'employeur pour se décider.
    Mais en aucun cas si vous m'acusez de quelque chose et que je ne répond pas à vos accusation parceque je les trouves stupides cela ne veut dire que je suis coupable!
    C'est à celui qui allegue d'une faute d'en apporter la preuve
    poser une question c'est être idiot 5 minutes, ne pas la poser c'est le rester toute sa vie.

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