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reprise de travail apres arret maladie au poste habituel suite a 1 mutation de poste par l'employeur
Discussion sur le thème : Mon Employeur

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    Suite a une operation chirurgicale en juillet, je suis en arret maladie.
    Mon employeur, pendant mon arret maladie, fin aout, m'envoye une lettre recomandée, me confirmant ma mutation de poste, a un autre magasin a plus 50km, de mon poste habituel, et mon domicile.

    Suite a cela, j'ai repondu par un refus, attestant les motifs, depenses frais de route, nourrice (3enfant) et nourriture

    Il se trouve que dans cette mutation, il ne participe a aucun des frais que cela va m'occasionner, donc ca me fera une baisse de salaire.

    Depuis cette lettre de refus, mon employeur me convoque a un entretien prealable, alors que mon arret cours toujours.

    Il me dit, que desormais mon contrat sera a ce nouveau poste, que celui n'etait pas negociable.

    je confirme mon refus, en lui reprecisant les motifs, et a ce moment la il me dit, que c'est ce poste ou RIEN car je ne peux pas reprendre a mon poste habituel, car il a modifié l'equipe et qu'il n'allait rien y changer.

    il se trouve que mon arret se termine aujourd'hui, donc je reprend demain a mon poste habituel dès 9h.
    Je lui ai adressé un courrier le prevenant de ma reprise sur ce poste habituel, a la date de demain 9h.

    A quoi, puis je m'attendre?
    A t il le droit, de me dire, de rester la cette journee de reprise, et de partir a l'autre poste qu'il m'avait dit? puisqu'il ne voulait pas que je revienne a mon poste habituel.

    Je sais que je dois faire une visite medicale de pre reprise, a t il le droit de me dire le jour de ma reprise, qu'il me suspend jusqu'a la date de la visite?

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Vous avez une clause de mobilité dans votre contrat de travail ?
    Le nouveau poste serait à combien exactement de votre ancien poste ( soyez plus précise : autre ville, combien de kms exactement , etc ....)

  3. #3
    Membre Cadet

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    Oui j'ai une clause de mobilité, mais rien de defini dessus.

    Mme XX,
    Lieu de Travail a XX, lieu XX
    Il peut etre demandé a Mme XX de travailler dans les autres magasin de l'enseigne....

    Aucun lieu des autres magasins de noté, ni meme de distance en km de noté sur cette clause...

    Cette mutation est a 50km de mon travail actuel et mon domicile.

    il m'ont informé par courrier en aout, alors que j'etais en arret maladie, et j'ai envoyé mon refus en L AR.

    Au jour d'aujourd'hui, j'ai eu un entretien avec eux, qui m'ont dit que c'etait au nouveau poste ou rien, et qu'il voulait bien parler eventuellement de rupture conventionnelle.
    sauf, que je suis en arret jusqu'a ce soir inclus, et demain je dois reprendre, mais je leur avait ecrit que je reprennais a mon poste habituel, car ils ne m'ont fourni aucun courrier s'opposant a mon refus........

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Vous retournez à votre poste habituel. L'employeur est coincé, il ne peut pas vous licencier pour faute, votre refus n'est pas fautif ( votre clause de mobilité ne vaut rien). Licenciement éco, au vu de ce que vous écrivez, hautement improbable. Donc laissez venir
    Vous seriez d'accord pour une rupture conventionnelle ?

  5. #5
    Membre Cadet

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    Je ne suis pas totalement d'accord pour une rupture conventionnelle, dans le sens, ou ils savaient tres bien que j'allais refuser ce poste, car 2ans auparavent j'en ai demissionné, car j'y ai travaillé, et donc je lui ai refusé pour les meme motifs de la demission.
    De plus, je sais tres bien que c'est a un but de ne pas me garder dans l'entreprise, car quelques mois avant, il y avait une responsable dans moin magasin, qui me disait qu'il lui avait dit de tout faire pour mettre la pression a moi et ma collegue afin de faire peau neuve dans l'equipe, donc.....je pencherais plutot d'unr rupture conventionnelle, a titre abusif

  6. #6
    Pilier Sénior

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    De toute façon, une rupture conventionnelle, on ne peut pas vous l'imposer. Et puis on peut toujours demander plus que l'indemnité légale pour partir ...

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