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Discussion : garde partagée - nounou- Problème avec 2eme famille

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonjour, je suis un particulier employeur, nous embauchons avec une autre famille une nounou à domicile, nous faisons donc une garde partagée depuis 1 an.
    ces 12 derniers mois, la garde se déroulait de cette façon:
    la nounou gardait deux petites de 8h00 à 18h45 et emmenait en maternelle deux grands à 8h30 et les récupérait à 16h30. Egalement, elle gardait les deux grands pendant les vacances scolaires avec les petites.

    Depuis septembre, le grand de l'autre famille est rentré en CP, et les parents ont décidé de le mettre trois fois par semaine à l'étude jusque 18h00.
    Elle ne nous a pas mis au courant et a demandé à notre nounou d'aller chercher le grand à l'étude à 18h00 en plus de récupérer notre grand à 16h30.
    Lorsque nous avons découvert ce nouveau planning nous leur avons indiqué que nous n'étions pas d'accord pour imposer à nos enfants un double trajet à 16h30 et à 18h00, que ça leur gacherait leur après midi. Egalement, nous leur avons dit que ce n'est pas ce qui a été fait jusque aujourd'hui et qu'ils auraient du nous en informer avant de le demander à la nounou (qui a accepté je précise ce changement).
    Bref, nous sommes un peu en colère qu'ils ne nous en parlent pas et ne semble pas penser que cette décision peut ne pas nous convenir.
    Ils veulent maintenant nous proposer un avenant incluant ce nouvel horaire.
    Dans le contrat d'origine est indiqué que notre nounou devra récupérer les enfants aux horaires de sortie d'école (qui n'est pas l'étude de ma compréhension).
    Je souhaitais savoir si nous ne sommes pas ok avec cet avenant mais que notre nounou l'accepte (entre elle et 2ème famille) avons nous un recours? cet avenant touche quand même le bien être de nos enfants. Avons nous la possibilité de dire que nous ne sommes pas d'accord et de rompre le contrat avec la nounou? est ce un motif valable de licenciement.
    Nous sommes tellement désabusé de voir à quel point l'autre famille ne pense qu'à eux (et en plus ils osent nous dire que eux aussi ça les dérange ces AR car fatiguent leurs enfants-> merci pour nous qui devons subir ça sans que ça ne concerne nos enfants)...quand ils ont vu notre mécontentement, ils ont décidé de dire qu'il fallait changer le contrat pour la bonne compréhension de tous. Mais toujours sans s'excuser de pas nous en avoir parler. Et pourtant nous leur avons proposer des solutions (c'est le comble que ce soit à nous d'en proposer d'ailleurs) à leur demande (email à l'appui) et ils ont fini par dire que ces solutions ne leur convenait pas et du coup qu'ils proposeraient un avenant la semaine prochaine....

    C'es déja compliqué de trouver un mode de garde, mais alors quand il faut gérer les autres familles c'est vraiment difficile..

    Je précise que déja en juillet l'autre famille a demandé pendant presque une semaine que notre nounou emmène leur grand au judo à 9h00 et le récupère à 17h00 avec les deux petites et notre fils (donc AR avec 4 enfants) sur un trajet de 2km (uniquement l'aller) sans nous demander notre avis. Ils sont fermés au dialogue et ne pense qu'à leurs soucis.

    Merci de vos réponses et de m'avoir lue.

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    vous dites que vous embauchez avec une autre famille ... vous avez un contrat commun ou vous avez chacun (chaque famille) un contrat avec cette nounou ?

  3. #3
    Membre Junior

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    chaque employeur à un contrat avec la nounou, le contrat est identique mais ne précise pas d'horaires hors celles d'arrivée et de départ des enfants. Il est précisé "sortie d'école".

  4. #4
    Pilier Junior

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    Et à la sortie de l'école ou va la nounou avec les enfants, chez qui ?
    Vous n'avez pas à prendre en compte l'autre famille, votre employée doit respecter le contrat de travail qu'elle a signé avec vous.

  5. #5
    Membre Junior

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    une semaine sur deux chez chaque employeur (obligation dans le cas d'une garde partagée).
    Après l'école, jusque pas longtemps elle rentrait avec les enfants car justement leur grand ne pouvait manger son gouter à l'exterieur, car il avait besoin de manger son bol de céréales.....Donc à part en juillet ils rentraient directement chez l'un ou chez l'autre.
    Mais dabns le contrat on ne parle pas d'horaires précisément mais de sortie d'édole (même si pour moi l'études n'est plus l'école mais un service complémentaire de la ville). En fait je voudrais être certaine que ce désaccord se défends dans les termes du contrat. Je ne souhaite pas licencier pour avoir une procédure derrière.

  6. #6
    Pilier Junior

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    Sortie d'école, que ce soit avant ou après l'étude, pour moi c'est la même chose, c'est l'heure ou l'enfant quitte l'établissement scolaire, en l'absence d'un écrit sur l'heure exacte de sortie ...

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Floralind, je ne partage pas le même avis que toi, l'enfant qui est en étude (périscolaire) ce sont des heures qui se déroulent après les heures de classe.
    Les clauses stipulées dans le contrat ont été acceptées par les deux familles et elles sont toutes les deux liées par ce dernier.

    Pour Emma94000, toute modification, dans votre cas, les horaires, doit faire l’objet d’un avenant. L’autre famille n’a pas à vous imposer d’autres conditions que celles indiquées sur les deux contrats « heures de sortie école » sans avoir votre accord et la nounou se devait de respecter les clauses. Vous êtes également son employeur.

    L’avenant proposé par l’autre famille montre bien qu’elle n’ignore pas que le contrat initial n’a pas été respecté.

    J’ai juste une question qui n’est pas innocente. Votre nounou a-t-elle une autorisation en dehors des heures scolaires de prendre vos enfants dans sa voiture ?
    Pour critiquer les gens, il faut les connaître et pour les connaître, il faut les aimer. COLUCHE

  8. #8
    Azukiyo
    Visiteur
    les parents qui ont une nounou a domicile font le choix de laisser un gamin de 6 ans a l'école jusqu'a 18h????? pourquoi pour economiser 3 francs 6 sous.
    je comprends votre desarroi.
    Les heures de classe sont régies par l'académie ou parfois par les ecoles.
    Les etudes sont des activités extra scolaires et de ce fait la sortie de l'ecole c'est la fin des cours pas la fin de l'étude
    votre nounou va etre obligée de faire un choix

    ---------- Message ajouté à 20h31 ---------- Précédent message à 20h29 ----------

    Citation Envoyé par Floralind Voir le message
    Sortie d'école, que ce soit avant ou après l'étude, pour moi c'est la même chose, c'est l'heure ou l'enfant quitte l'établissement scolaire, en l'absence d'un écrit sur l'heure exacte de sortie ...
    si il y a des textes il suffit de les demander au directeur, les heures de classe sont parfaitement établies et communiquées à l'académie si elles sont différentes des heures habituelles ( par exemple dans le village a coté de chez moi le primaire et la maternelle ont des horaires decalés car les batiments ne sont pas à coté)

  9. #9
    Pilier Junior

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    bonsoir ,

    étant donné que sur le contrat il est noté "sortie d'école" sans préciser apparemment si c'est sortie après les cours, sortie après le temps d'étude surveillée.
    D'ou pour moi le fait qu'en l'absence de précision l'heure prise en compte est celle ou l'enfant quitte effectivement l'école.

  10. #10
    Azukiyo
    Visiteur
    Citation Envoyé par Floralind Voir le message
    bonsoir ,

    étant donné que sur le contrat il est noté "sortie d'école" sans préciser apparemment si c'est sortie après les cours, sortie après le temps d'étude surveillée.
    D'ou pour moi le fait qu'en l'absence de précision l'heure prise en compte est celle ou l'enfant quitte effectivement l'école.
    l'étude ce n'est pas l'école
    voici ce qu'est l'école!!
    Prsentation des programmes et des horaires l'cole lmentaire - Ministre de l'ducation nationale

    si l'école prete ses locaux pour de la musique ou du caté par exemple ( ce qui est le cas en ecole privée) vous allez prétendre que le mercredi après midi c'est aussi sortie d'école après le caté ou l'AS ( association sportive)

  11. #11
    Pilier Junior

    Infos >

    Merci d'avoir confirmer mon ignorance, et au vu de vos derniers exemples, ma stupidité par la même occasion.
    Vos remarques auraient simplement être un peu moins tranchantes.

    Bonne soirée.

  12. #12
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Patoupaco Voir le message
    les parents qui ont une nounou a domicile font le choix de laisser un gamin de 6 ans a l'école jusqu'a 18h????? pourquoi pour economiser 3 francs 6 sous.
    je comprends votre desarroi.
    )

    Là n'est pas la question, on s'en fout du choix des parents et de leur raison économique, c'est leur problème.

    ---------- Message ajouté à 22h31 ---------- Précédent message à 22h25 ----------

    Citation Envoyé par Patoupaco Voir le message
    l'étude ce n'est pas l'école
    voici ce qu'est l'école!!
    Prsentation des programmes et des horaires l'cole lmentaire - Ministre de l'ducation nationale

    si l'école prete ses locaux pour de la musique ou du caté par exemple ( ce qui est le cas en ecole privée) vous allez prétendre que le mercredi après midi c'est aussi sortie d'école après le caté ou l'AS ( association sportive)
    Inutile d'être désagréable. Fut un temps où vous avez fait partie de l'éducation nationale et pour ma part je regrette de part ce qu'on appelle "de la pédagogie" vous ne puissiez pas vous exprimez autrement que par de l'agressivité. Floralind a donné son avis un point c'est tout, elle ne prétend rien. D'accord ou pas d'accord il y d'autre façon de l'exprimer.

    Je vais être certainement très désagréable à votre encontre, de grâce, évitez de telle intervention ou tout du moins réfléchissez, si c'est dans vos cordes, à l'impact. Merçi
    Dernière modification par Putzi ; 05/10/2012 à 22h35.
    Pour critiquer les gens, il faut les connaître et pour les connaître, il faut les aimer. COLUCHE

  13. #13
    Azukiyo
    Visiteur
    Citation Envoyé par Floralind Voir le message
    Vos remarques auraient simplement être un peu moins tranchantes.

    Bonne soirée.
    desolée si vous l'avez mal perçu mais ce n'était pas mon but, je suis professeur en activité et je vous faisais part de ce que je connaissais

  14. #14
    Pilier Junior

    Infos >

    pardonnez moi ma naiveté mais j'ignorais absoluement qu'on pouvait salarier une employée à domicile de cette manière (une semaine sur deux) et confier donc à chaque fois deux enfants supplementaires qui ne sont donc pas ceux de l'employeur

    est-ce que ça ne trahit pas le statut de l'employée à docmicile ? comment fonctionnerait l'assurance en cas de problème avec un enfant ayant un accident dans "l'autre famille ?

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    Non, le statut de l'employée à domicile est respecté et il est régit par la CCN du salarié du particulier employeur. En cas d'accident, les enfants sont couverts par le contrat d'assurance responsabilité civile de chaque famille tout comme si un accident survenait à des enfants qui sont présents chez vous. Dans ce type de contrat, il faut bien cadrer ce qui est autorisé et ce qui ne l'est pas notamment en matière de déplacement.
    Pour critiquer les gens, il faut les connaître et pour les connaître, il faut les aimer. COLUCHE

  16. #16
    Pilier Junior

    Infos >

    merci de la précision, c'est limité à deux ou on peut monter au dela ? (dans ce cas ça ferait un peu "crèche" bis, le partage de nounou entre plein de familles, non ?)

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    La garde partagée est limitée à 2 familles et pour 4 enfants maxi.
    Pour critiquer les gens, il faut les connaître et pour les connaître, il faut les aimer. COLUCHE

  18. #18
    Membre Junior

    Infos >

    Bonjour, merci pour vos retours sur mon problème.
    Putzi, l'école est à 15 min à pieds de chez l'autre famille et 5 min de chez moi.
    Le principe de la garde paratgée est de partagée la nounou en contrepartie 50% chez l'un, 50% chez l'autre, c'est obligatoire pour percevoir les aides de la CAF
    Cependant, il n'y a que deux contrats, chaque employeur avec la nounou et aucun entre les employeurs
    J'ai eu la protection juridique de la matmut hier et ils me disent que je ne peux pas licencier la nounou et que tant que son travail était fait je ne pouvais rien dire..je trouve ça scandaleux car je ne laisse pas mes enfants pour qu'ils courent à droite à gauche toute la journée et je ne pexu rien dire selon eux..
    Je ne sais pas quoi faire à part essayer de trouver un compromis mais l'autre famille ne semble pas vouloir en faire
    De plus, j'ai appris qu'on me proposait un nouveau poste qui necessiterait de reprendre le travail le mercredi et il semble que même si la nounou ne travaille pas le mercredi que je ne peux rompre mon contrat avec elle, à moi de trouver une autre nounou les mercredi...
    Je me sens vidée

  19. #19
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonjour,

    je ne voudrais pas dire de bêtise, ces contrats me semblent assez délicats, mais, si vous proposez un avenant à votre nounou pour qu'elle travaille le mercredi, et si elle refuse, vous pouvez alors la licencier .
    Je ne sais pas si cette solution est envisageable, souhaitez vous vous séparer de votre nounou ?

    Et j'aimerais confirmation d'autres intervenants quand à la possibilité de cet avenant

  20. #20
    Membre Junior

    Infos >

    Alors, comme m'a indiqué la matmut je peux toujours proposer un avenant mais un refus n'est pas un motif valable de licenciement. La seule solution est l'accord amiable.
    Les seuls possibilités pour un licenciement sont: la faute, absences repetées, diminution de nos revenus, entrée à l'école de l'enfant, déménagement...
    Pour son licenciement, je ne l'envisageait pas avant mais je n'ai pas envie de me faire marcher sur les pieds par tout le monde..de plus, je pensais que la rupture de ce type de contrat n'étaits pas aussi compliqué. Si j'ai bien compris je ne pourrais rompre le contrat avec elle qu'à l'entrée de ma fille à l'école, dans deux ans. En ce qui concerne mon travail c'était une possibilité pour moi de reprendre à temps plein à plus ou moins court terme, soit à cette rentrée, soit en septembre 2013, mais ce n'est que par hasard que j'ai posé la question à la matmut hier puisque hier on m'a proposé un poste à temps plein...

    Merci encore pour vos réponses

  21. #21
    Pilier Sénior

    Infos >

    Je ne connais pas grand chose à ces contrats et au contentieux y relatif.

    Il me semble toutefois que vous pouvez prendre le risque de la licencier. Rien n'assure qu'elle ne vous attaquera pas au CPH, mais vu les enjeux, c'est-à-dire le bien-être de vos enfants et votre activité professionnelle, le risque en vaut peut être la chandelle, surtout que les condamnations ne concernent jamais des sommes folles. Respectez la procédure de licenciement, réglez les indemnités de licenciement et le préavis.

  22. #22
    Pilier Sénior

    Infos >

    Je renverrais la patate chaude.

    Le contrat de travail que vous avez établi avec votre nounou garantie le respect des clauses qui y figurent. L’autre famille a établi son contrat avec les même clauses ce qui a été déterminant dans votre acceptation de cette garde partagée. A présent elle veut le modifier par la signature d’un avenant, cet avenant concerne votre nourrice et l’autre famille, pas vous. Donc de deux choses l’une, votre nounou accepte l’ avenant et a fortiori, elle n’est plus en mesure de respecter les termes de votre contrat à savoir qu’elle doit récupérer vos enfants à la sortie de l’école et qu’ensuite elle les garde au domicile, soit elle refuse l’avenant et dans ce cas c’est à l’autre famille de voir ce qu’elle veut faire. Si elle décide de rompre le contrat, cette rupture sera une cause valable pour rompre le vôtre également.
    Pour critiquer les gens, il faut les connaître et pour les connaître, il faut les aimer. COLUCHE

  23. #23
    Véga Lyre
    Visiteur
    Bin Putzi, tu vois que tu deviens experte es-Nounou !

  24. #24
    Pilier Sénior

    Infos >

    Ca fait pourtant bien longtemps que je n'en ai plus besoin
    Pour critiquer les gens, il faut les connaître et pour les connaître, il faut les aimer. COLUCHE

  25. #25
    Véga Lyre
    Visiteur
    C'était hier...

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