Affichage des résultats 1 à 19 sur 19

Discussion : [prud'hommes] demander l'annulation d'une audience

  1. #1
    Membre Junior

    Infos >

    Bonjour à tous,

    je fais suite à un autre sujet que j'ai ouvert car j'ai une question subsidiaire.
    http://www.net-iris.fr/forum-juridiq...ml#post1049920

    Je suis allé voir un avocat via les consultations gratuites proposées au TGI de Lyon.
    L'avocat que j'ai rencontré m'a dit que puisque je n'ai pas reçu les conclusions de l'avocat de mon ex employeur il était possible de demander l'annulation de l'audience.

    Je n'ai pas pensé à demander quelle est la procédure pour faire cela et sous quel délai puis-je le faire.
    L'audience est prévue pour le 2 Février 2011 donc globalement 1 mois.

    Est-ce que quelqu'un aurait ces informations ?

    Merci

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour

    annulation ???


    Report non ???
    plaider c'est expliquer, juger c'est comprendre

  3. #3
    Membre Cadet

    Infos >

    Bonjour.

    De ce que j'ai compris de votre post précédent, votre employeur n'a pas respecté le calendrier de communication établi par le CPH. Ce calendrier a pour but de permettre aux parties de prendre connaissance des argumentations qui seront développées à l'audience, ainsi que des pièces utilisées (courriers, extrait de la CC, etc...).

    Devant le CPH la procédure est orale et les conclusions ne sont pas obligatoires, néanmoins votre adversaire ne pourra produire aucune pièce qu'il ne vous aurait pas communiqué précédemment.

    A mon avis votre adversaire veux vous obliger à demander un renvoi de cette affaire à une audience ultérieure et, pour cela, il va vous envoyer ses éléments au dernier moment, compliquant votre préparation.

    Cette affaire me paraît assez "simple" (pas forcément simple à juger), et je serais vous je communiquerais mes pièces (articles de loi, CC, etc...) à votre adversaire (et au CPH) mi janvier pour le mettre à son tour en difficulté vis-à-vis de cette audience, le poussant à demander éventuellement un renvoi. Il n'a pas respecté le calendrier et bien qu'il assume. Vous vous êtes prêt et vous pourrez toujours vous opposer à sa demande de renvoi le jour de l'audience en vous montrant prêt à entendre ses explications et à lui répondre.

    Ce tribunal a l'air particulièrement encombré. Il n'est pas dit qu'une demande de renvoi soit acceptée, surtout si c'est le demandeur qui est en retard et que le défendeur est prêt.

    Si vous souhaitez tout de même demander un renvoi, il vous faut adresser un courrier circonstancié et motivé au CPH avant l'audience. Le jour de l'audience il vous sera alors demandé de vous expliquer sur cette demande de renvoi.
    Dernière modification par Therealpikachu ; 29/12/2010 à 10h47.

  4. #4
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Therealpikachu Voir le message
    Bonjour.

    De ce que j'ai compris de votre post précédent, votre employeur n'a pas respecté le calendrier de communication établi par le CPH. Ce calendrier a pour but de permettre aux parties de prendre connaissance des argumentations qui seront développées à l'audience, ainsi que des pièces utilisées (courriers, extrait de la CC, etc...).

    Devant le CPH la procédure est orale et les conclusions ne sont pas obligatoires, néanmoins votre adversaire ne pourra produire aucune pièce qu'il ne vous aurait pas communiqué précédemment.

    A mon avis votre adversaire veux vous obliger à demander un renvoi de cette affaire à une audience ultérieure et, pour cela, il va vous envoyer ses éléments au dernier moment, compliquant votre préparation.

    Cette affaire me paraît assez "simple" (pas forcément simple à juger), et je serais vous je communiquerais mes pièces (articles de loi, CC, etc...) à votre adversaire (et au CPH) mi janvier pour le mettre à son tour en difficulté vis-à-vis de cette audience, le poussant à demander éventuellement un renvoi. Il n'a pas respecté le calendrier et bien qu'il assume. Vous vous êtes prêt et vous pourrez toujours vous opposer à sa demande de renvoi le jour de l'audience en vous montrant prêt à entendre ses explications et à lui répondre.

    Ce tribunal a l'air particulièrement encombré. Il n'est pas dit qu'une demande de renvoi soit acceptée, surtout si c'est le demandeur qui est en retard et que le défendeur est prêt.

    Si vous souhaitez tout de même demander un renvoi, il vous faut adresser un courrier circonstancié et motivé au CPH avant l'audience. Le jour de l'audience il vous sera alors demandé de vous expliquer sur cette demande de renvoi.
    Bonjour,
    c'est exactement ça.

    L'avocat que j'ai rencontré ma dit que j'avais le droit de demander une annulation.

    Je me dis qu'en envoyant mes conclusions à l'avocat adverse je lui donnerai tous mes points de défense et donc il pourra plus facilement préparer des "parades".
    Je pense que c'est d'ailleurs pour cela que c'est en premier le demandeur qui est sensé envoyer ses conclusions.

    De toutes façons mon dossier est quasi prêt.
    Il n'y a que la forme que j'ignore. Je pourrai reprendre la forme des conclusions de l'avocat adverse.

  5. #5
    Membre Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par Unpeuperdu Voir le message
    Bonjour,
    c'est exactement ça.

    L'avocat que j'ai rencontré ma dit que j'avais le droit de demander une annulation. Attention le terme exact est "renvoi"

    Je me dis qu'en envoyant mes conclusions à l'avocat adverse je lui donnerai tous mes points de défense et donc il pourra plus facilement préparer des "parades".
    Je pense que c'est d'ailleurs pour cela que c'est en premier le demandeur qui est sensé envoyer ses conclusions.

    De toutes façons mon dossier est quasi prêt.
    Il n'y a que la forme que j'ignore. Je pourrai reprendre la forme des conclusions de l'avocat adverse.
    En fait les conclusions du demandeur sont faites pour argumenter en droit et en fait ses demandes (raison de la saisie du CPH, dommages intérêts, etc...), et les votres viennent en réponse. Tant que vous n'avez rien reçu de la part de votre adversaire, rien ne vous empêche de communiquer vos pièces (en indiquant qu'il en sera fait usage à l'audience). Ce n'est que mon avis mais pour cette affaire je ne fournirais pas de conclusions tant que votre adversaire n'en a pas fait de même car après tout c'est à lui de vous fournir ses explications, et pourquoi pas seulement le jour de l'audience. Si il ne fourni rien avant l'audience et bien vous l'écouterez et vous répondrez avec l'appui de vos pièces.

    Si il vous communique ses éléments tardivement vous pourrez alors demander un renvoi le temps d'analyser ses arguments.

    ---------- Message ajouté à 12h44 ---------- Précédent message à 12h34 ----------

    J'oubliais.

    N'hésitez pas à téléphoner au greffe du CPH pour vous assurer qu'eux non plus n'ont rien reçu de la part de votre adversaire.

  6. #6
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Therealpikachu Voir le message
    En fait les conclusions du demandeur sont faites pour argumenter en droit et en fait ses demandes (raison de la saisie du CPH, dommages intérêts, etc...), et les votres viennent en réponse. Tant que vous n'avez rien reçu de la part de votre adversaire, rien ne vous empêche de communiquer vos pièces (en indiquant qu'il en sera fait usage à l'audience). Ce n'est que mon avis mais pour cette affaire je ne fournirais pas de conclusions tant que votre adversaire n'en a pas fait de même car après tout c'est à lui de vous fournir ses explications, et pourquoi pas seulement le jour de l'audience. Si il ne fourni rien avant l'audience et bien vous l'écouterez et vous répondrez avec l'appui de vos pièces.

    Si il vous communique ses éléments tardivement vous pourrez alors demander un renvoi le temps d'analyser ses arguments.

    ---------- Message ajouté à 12h44 ---------- Précédent message à 12h34 ----------

    J'oubliais.

    N'hésitez pas à téléphoner au greffe du CPH pour vous assurer qu'eux non plus n'ont rien reçu de la part de votre adversaire.
    j'appellerai le CPH demain pour voir avec eux ce qu'ils en pensent.

    Si je n'envoie pas mes CCL à l'avocat adverse je ne pourrai pas non plus présenter de documents.
    De toutes façons, il n'y a pas vraiment de pièces. Je fais simplement appel à des textes de lois.

  7. #7
    Membre Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par Unpeuperdu Voir le message
    j'appellerai le CPH demain pour voir avec eux ce qu'ils en pensent.

    Si je n'envoie pas mes CCL à l'avocat adverse je ne pourrai pas non plus présenter de documents.
    De toutes façons, il n'y a pas vraiment de pièces. Je fais simplement appel à des textes de lois.
    Tout à fait. Si vous ne remettez pas de conclusions à votre adversaire vous ne pouvez pas non plus déposer quelques conclusions que ce soit à l'audience, et vous devrez vous exprimer oralement. Vous pouvez néanmoins fournir uniquement des pièces et vous exprimer à l'oral le jour de l'audience.

    Les textes de loi (imprimés sur Legifrance par ex) sont vos pièces. De même que la convention collective antérieure à 2008 où y figure l'article qui vous met en difficulté.

    Sans vouloir dénigrer les compétences des conseillers, ne vous attendez pas a ce qu'ils fassent les recherches pour vous. Ils faut leur mettre sous le nez les extraits du code du travail que vous citez à l'appui de vos demandes.

    J'ai fais l'expérience d'un avocat qui citait des arrêts de la Cour de Cassation alors que ceux-ci démontraient le contraire de ce qu'il argumentait, sans pour autant prendre la peine de les imprimer et de les fournir à la Cour d'appel. Incompétence ou bluff ? Dans ce cas à vous d'être plus rigoureux que votre adversaire.
    Dernière modification par Therealpikachu ; 29/12/2010 à 20h01.

  8. #8
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Therealpikachu Voir le message
    Tout à fait. Si vous ne remettez pas de conclusions à votre adversaire vous ne pouvez pas non plus déposer quelques conclusions que ce soit à l'audience, et vous devrez vous exprimer oralement. Vous pouvez néanmoins fournir uniquement des pièces et vous exprimer à l'oral le jour de l'audience.

    Les textes de loi (imprimés sur Legifrance par ex) sont vos pièces. De même que la convention collective antérieure à 2008 où y figure l'article qui vous met en difficulté.

    Sans vouloir dénigrer les compétences des conseillers, ne vous attendez pas a ce qu'ils fassent les recherches pour vous. Ils faut leur mettre sous le nez les extraits du code du travail que vous citez à l'appui de vos demandes.

    J'ai fais l'expérience d'un avocat qui citait des arrêts de la Cour de Cassation alors que ceux-ci démontraient le contraire de ce qu'il argumentait, sans pour autant prendre la peine de les imprimer et de les fournir à la Cour d'appel. Incompétence ou bluff ? Dans ce cas à vous d'être plus rigoureux que votre adversaire.
    C'es bien ce que je comptais faire.
    Lors de la conciliation j'ai bien vu que les conseillers manquent "cruellement" de connaissance en droit et qu'ils n'ont même pas accès au site LEGIFRANCE et qu'ils n'ont pas de Code du Travail.
    Donc je vais leur mâcher le boulot.

  9. #9
    Pilier Sénior

    Infos >

    Votre cas est différent vous êtes le demandeur et devez transmettre vos conclusions le premier, c'est seulement après que l'adversaire peut répondre. C'est ennuyeux pour vous si vous ne transmettez pas vos pièces avant l'audience, vous risquez la radiation.

    Pour les Conseillers Prud'hommes, ne vous inqiètez pas ils ont une bibliothèque qui ne se limite pas au Code du Travail. Enfin, l'accès systématique à Légifrance n'est pas nécessaire, les revues mises à leur disposition sont plus complètes que Légifrance car elles sont commentées. Le cas échéant c'est à vous de les transmettre, c'est à vous aussi de donner les textes législatifs sur lesquels vous vous appuyez, et dans le cas de certaines erreurs de votre faute les Conseillers Prud'hommes ne pourront pas rectifier, même s'ils voient votre erreur.

  10. #10
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Janloup Voir le message
    Votre cas est différent vous êtes le demandeur et devez transmettre vos conclusions le premier, c'est seulement après que l'adversaire peut répondre. C'est ennuyeux pour vous si vous ne transmettez pas vos pièces avant l'audience, vous risquez la radiation.

    Pour les Conseillers Prud'hommes, ne vous inqiètez pas ils ont une bibliothèque qui ne se limite pas au Code du Travail. Enfin, l'accès systématique à Légifrance n'est pas nécessaire, les revues mises à leur disposition sont plus complètes que Légifrance car elles sont commentées. Le cas échéant c'est à vous de les transmettre, c'est à vous aussi de donner les textes législatifs sur lesquels vous vous appuyez, et dans le cas de certaines erreurs de votre faute les Conseillers Prud'hommes ne pourront pas rectifier, même s'ils voient votre erreur.
    Bonjour Janloup,

    erreur, je ne suis pas le demandeur. C'est mon ex employeur qui a déposé la plainte aux prud'hommes.

  11. #11
    Pilier Sénior

    Infos >

    Désolé, mais vous n'aviez rien précisé. C'est la même réponse, votre employeur risque la radiation si vous la demandez.

  12. #12
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Janloup Voir le message
    Désolé, mais vous n'aviez rien précisé. C'est la même réponse, votre employeur risque la radiation si vous la demandez.
    Veuillez m'excuser, j'avais mis le lien vers mon histoire, je ne voulais pas tout réexpliquer.
    J'aurais dù préciser ce point.

    Donc qu'est-ce que la radiation ?
    Que dois-je faire ? 2crire au Greffier des prud'hommes ?
    Sous quel délais ? Je dois encore attendre 15 jours ?
    Quels sont les conséquences ?

  13. #13
    Pilier Sénior

    Infos >

    Comme son nom l'indique la radiation c'est l'arret de la procédure prud'homale et si vous désirez re saisir et se ré inscrire il faut le faire avec dépot des conclusions en simultanée
    plaider c'est expliquer, juger c'est comprendre

  14. #14
    Membre Cadet

    Infos >

    En effet comme vous n'avez pas eu de frais d'avocat, la radiation pure et simple de l'affaire serait une bonne solution.

    Pour la forme il faudrait attendre la réponse d'un intervenant plus expérimenté du forum.

    Néanmoins une question me vient: Peux t il y avoir demande de radiation et demande de bénéfice de l'article 700 ?

  15. #15
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Therealpikachu Voir le message
    Néanmoins une question me vient: Peux t il y avoir demande de radiation et demande de bénéfice de l'article 700 ?
    Mmmm... comment fait le juge pour condamner au dépens sans audience?
    Dans les temps de tromperie universelle, dire la vérité devient un acte révolutionnaire.
    George Orwell

  16. #16
    Membre Junior

    Infos >

    Je viens d'appeler le tribunal.
    Ils m'ont dit que j'avais 2 choix :
    - Ne rien faire et attendre l'audience et voir s'il y a renvoi
    - Contacter l'avocat du demandeur et demander les pièces puis leur envoyer les miènes.

    Pour eux une demande de radiation est prématurée.


    Je sens que si je ne fais rien il y aura renvoi et ça me saoule car le problème remonte à plus d'un an !
    Et relancer l'avocat du demandeur ça m'énerve car je ne suis pas à l'origine de cette procédure.

  17. #17
    Membre Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par Unpeuperdu Voir le message
    Je viens d'appeler le tribunal.
    Ils m'ont dit que j'avais 2 choix :
    - Ne rien faire et attendre l'audience et voir s'il y a renvoi
    - Contacter l'avocat du demandeur et demander les pièces puis leur envoyer les miènes.

    Pour eux une demande de radiation est prématurée.


    Je sens que si je ne fais rien il y aura renvoi et ça me saoule car le problème remonte à plus d'un an !
    Et relancer l'avocat du demandeur ça m'énerve car je ne suis pas à l'origine de cette procédure.
    Il est vrai qu'une radiation aussi directe me semble un peu hâtive. Un renvoi + une nouvelle injonction de conclure adressée aux parties me semble plus probable.

    Je sais par expérience (hélas) qu'un CPH ou une Cour d'Appel n'apprécient guère le non respect du calendrier. Je serais vous je me ferais plaisir en écrivant à votre adversaire pour le relancer.

    Le renvoi n'est pas systématique et vous pouvez vous y opposer, au moins pour la forme. Si vous avez sollicité votre adversaire pour obtenir ses conclusions cela jouera en votre faveur.

    ---------- Message ajouté à 17h23 ---------- Précédent message à 17h20 ----------

    Citation Envoyé par Vikchill Voir le message
    Mmmm... comment fait le juge pour condamner au dépens sans audience?
    C'est bien ce que je me disais. Dans ce cas comment se retourner contre son adversaire? Déposer plainte pour procédure abusive?

  18. #18
    Pilier Junior

    Infos >

    Attention, je ne dis pas que c'est pas possible, je ne le sais pas, mais je m'interroge, comme vous
    Dans les temps de tromperie universelle, dire la vérité devient un acte révolutionnaire.
    George Orwell

  19. #19
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Therealpikachu Voir le message
    Néanmoins une question me vient: Peux t il y avoir demande de radiation et demande de bénéfice de l'article 700 ?
    Non noel c'est le 25 décembre
    plaider c'est expliquer, juger c'est comprendre

Discussions similaires

  1. [Rapport avec les pros du droit] Assister à une audience de cour d'appel prud'hommes
    Par Carlyto dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 1
    Dernier message: 26/02/2013, 09h24
  2. [Déroulement du procès] Peut on demander les pieces de son dossier aux prud'hommes
    Par Gaetanos dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 5
    Dernier message: 17/12/2011, 20h36
  3. [Mon Employeur] Modifier l'objet d'une procédure Prud'hommes avant l'audience
    Par Odalisk dans le forum Travail
    Réponses: 3
    Dernier message: 19/02/2009, 20h17
  4. Réponses: 3
    Dernier message: 22/04/2008, 06h58
  5. [Mon Employeur] J'ai pris acte de rupture de contrat:que demander aux Prud'Hommes ?
    Par Papille dans le forum Travail
    Réponses: 14
    Dernier message: 23/07/2007, 11h50