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Discussion : Modification du contrat ou avenant au contrat de travail

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonjour à tous!

    Un ami vient de me faxer de nombreux documents, car il a un problème en droit du travail. Le souci est que je suis pénaliste, et que je ne peux donc pas répondre à toutes ces questions.
    La personne dont je vous parle était (et est toujours officiellement) entraîneur de natation dans un club, contrat à temps partiel de 1000,50 heures en CDI, et ce, depuis le 07/09/2007.
    Il a réussi le concours d'éducateur sportif de la ville de Paris, et peut donc être amené à recevoir une proposition de poste n'importe quand pendant les deux années à venir. Il a ensuite deux mois pour accepter (durée de son préavis) faute de quoi, il perd le bénéfice du concours.
    Il a donc averti son employeur qu'il n'étais pas certain de pouvoir faire l'année entière. Son contrat prévoit, en cas de démission, un préavis de 2 mois.
    Son employeur lui a répondu (LAR) qu'il ne pouvait l'employer dans ces conditions, car l'intérêt supérieur et pédagogique des nageurs entraînés par lui voulait qu'il effectue toute l'année, ou rien du tout (tout cela argumentait par les conséquences sur les performances des sportifs), un changement en cours d'année leur étant néfaste. Il lui propose donc:
    soit de démissionner
    soit de le licencier
    soit un avenant à son contrat de travail, lui imposant un changement de poste et d'horaires. Il ne serait donc plus entraîneur, mais aurait un poste d'administratif, appelé "assistant spécialisé", avec des fonctions de secrétariat et de promotion des activités du club, participation aux réunions, si besoin de nuit... etc.
    La répartition des heures n'est plus du tout la même. Il travaillait en continu en soirée (sauf le mercredi, où il y avait un fractionnement matin/après-midi), et il se retrouverait avec des horaires type: 12h45-14h45 et 16h45-21h15.
    De plus, il est spécifié que le club pourra, avec un délai de prévenance de 7 jours, modifier la répartition du temps de travail pour des impératifs de service, et en cas d'évènements liés à l'organisation des activités du club.

    Mon ami se demande donc les conséquences que pourrait avoir pour lui le refus de cet avenant. S'il est licencié, sur quels motifs? Pourra t'il le contester favorablement devant les prud'hommes?
    Il souhaiterait juste pouvoir garder son ancien poste, et assurer si besoin est la transition avec le nouvel entraineur pendant ses deux mois de préavis...
    Et s'il est licencié, aura t'il le droit à des indemnités?

    Merci par avance de votre aide.

  2. #2
    Mashinotsu
    Visiteur
    Pour commecer, il faudrait savoir ce que précise soi contrat de travail et qui puisse autoriser l'employeur actuel à proposer ces modifications.

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