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Mur soutènement mitoyen

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Bonsoir à tous.

Nouveau sur le forum, veuillez m'excuser si mon sujet a déjà été abordé.

Après avoir décaissé son terrain pour batir, le voisin de mon frère lui a demandé son accord (verbal) pour ériger un mur de soutènement mitoyen, les frais étant totalement pris en charge par le voisin.

 

A mon gout trop vite, mon frere a donné son accord verbalement.

 

Hauteur prévue du mur : 1.80 m maxi.

Le mur ne dépasse jamais le niveau du T.N. de mon frere.

 

Mes questions:

- peut-il revenir sur sa parole?

- peut-il sinon exiger une certaine hauteur hors sol de son coté, en prévision d'une cloture?

- le voisin doit-il faire en sorte d'assurer l'écoulement naturel des eaux de pluie : souterraines par drains ou sarbacanes; de surface pour éviter un ruissellement le long de son mur.

 

Merci par avance.

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Bonsoir,

 

Avant que des spécialistes vous répondent j'avancerai l'avis suivant.

Oui ,votre frère peut revenir sur sa parole, des éléments inconnus étant découverts seulement après.Une parole n'est pas un écrit-bien sûr-et n'a juridiquement pas beaucoup d'importance sauf cas particuliers.

 

Ce mur de soutènement doit être fait dans les règles et votre frère doit prévenir -par écrit-votre voisin qu'il doit se soumettre à toutes les obligations afin que la construction (par des pros) soit conforme.

 

Il ne devrait pas accepter la mitoyenneté pour les raisons suivantes:si le mur cède un jour,il appartiendra aux deux voisins de le réparer puisque mitoyen.Certes,il est tentant de considérer cet édifice comme "mur de clôture" mais à sa place je serais méfiant et refuserai la mitoyenneté.

 

Ensuite ,j'estime qu'il n'y a pas de raisons pour que les choses soient changées en défaveur de votre frère;les conditions qui existent aujourd'hui ne doivent pas cesser après la construction quitte à ce que le voisin en supporte-seul- les frais pour la modification éventuelle.

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Invité kogaratsu

bonjour

je rejoins l'avis de vevelte.

il est préférable que le voisin batisse en limite de propriété qu'en mitoyenneté.

il ne doit par aileurs en rien modifier l'écoulement naturel des eaux de ruissellement (ne pas y faire obstacle dans ce cas)

si vote frère demande la surélévation pour s'en servir de cloture, ce de l'ordre de 40cm, le mur sera alors considéré comme mitoyen (je n'ai pas la JP sous la main; si je la retrouve, je mettrai le lien). donc charge d'entretien et de réparation à 50% pour chacun.

et une cloture peut très bien être édifiée en limite contre le mur de soutènement...

tout dépend aussi du type de cloture souhaité...

mais bon, cela relève de son choix...

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Bonjour,

 

Chst,que pensez -vous de tout ce qui vient de vous être dit?

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