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Lily15

Exheredation Du Conjont Survivant

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bonsoir,

 

je voudrais avoir un renseignement sur l'hypothèse suivante.

 

un époux a fait un testament olographe dans lequel il a indiqué qu'il entendait privé son conjoint de tout droit dans sa succession.

 

Je sais que pour le droit viager au logement, il faut nécessairement un testament authentique, pour pouvoir en priver le conjoint, et que concernant le droit temporaire au logement ce n'est pas possible car le texte concernant ce droit est d'ordre public.

 

Ma question est la suivante : un simple testament olographe peut-il priver le conjoint de ses droits légaux sachant que le défunt laisse un enfant, par conséquent le conjoint survivant n'est pas héritier réservataire.

 

Merci d'avance

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La seule chose que l'on ne puisse ne pas ôter au conjoint survivant, c'est le droit viager d'un an après le décès. Tout le reste peut par testament lui être retiré. Le conjoint n'étant toujours pas considéré contrairement à un enfant comme un héritier réservataire.

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Le testament olographe ne peut retirer que les droits légaux du quart en pleine propriété ou de la totalité de l'usufruit.

Pour autant, un testament stipulant le retrait de tous les droits légaux ne devrait pas être nul du fait qu'un testament olographe ne peut retirer le droit légal viager au logement, ce retrait nécessitant un testament authentique.

Les choses impossibles du testament n'empêchent pas les choses possibles de s'appliquer.

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