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Forum juridique de Net-iris

Diffusion d'échanges mails écrits dans le cadre d'une liste privée


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Bonjour,

Je suis propriétaire d'une liste de diffusion d'une petite trentaine de membres, liste privée, modérée, liste des représentants des parents d'élèves d'une école.

Plusieurs d'entre nous avons envoyé à cette liste des mails qui ont été ensuite diffusés par un des membres à un tiers. La situation qui s'en suit est évidemment compliquée. Le tiers en question faisait l'objet des échanges mais il n'etait pas cité ni reconnaissable pour la bonne raison que nous ne connaissions pas son identité.

J'ai parcouru ce forum et ai cru comprendre qu'un mail appartenait à son destinataire et que finalement on ne pouvait en contrôlait la diffusion.

Ais-je bien compris ? Ai ce le cas dans le cadre d'un liste privée dont on espérait pouvoir garantir une certaine confidentialité ?

En vous remerciant.

 

 

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il y a 55 minutes, Lain a dit :

La situation qui s'en suit est évidemment compliquée.

Bonjour,

Lorsqu'une personne reçoit un mail, comme un courrier, il peut le transmettre à qui il veut. 

C'est pourquoi il faut toujours bien peser ce qu'on écrit ...

De plus sur une messagerie électronique, tous les risques de piratage existent, et que donc les mails peuvent "partir dans la nature" sans aucun contrôle.  

 

  • Tout à fait (+1) 1
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Bonjour @VincentB_,

Pour ne pas affirmer n'importe quoi.

J'aimerais pouvoir dire que ce membre n'a pas respecté le caractère confidentiel de la liste et la bannir.

Mais si, en fait, il n'existe pas de caractère confidentiel, je vais en tirer d'autres leçons.

Le préjudice, il n'y en a pas à mon sens. Le tiers s'estime diffamer sans avoir été nommé et veut porter plainte.

 

Modifié par Lain
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bonjour

les courriers électroniques ne diffèrent pas des courriers normaux , seul le support change

Imaginons que vous envoyiez à votre famile un avis sur le temps qu'il fait (sur papier), rien n'empêche que ce courrier soit montré à n'importe qui ensuite, limiter les échanges à un groupe de personnes ne rend pas pour autant le contenu des échanges confidentiels

  • Tout à fait (+1) 3
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La plupart des gens ne savent pas manipuler les diffusions de mails et gardent toutes les adresses visibles. Ce qui facilite le travail des hackers.

Mais on sort du sujet ? Ce n'est pas la diffusion de la liste qui pose problème ? C'est le transfert des contenus à un non membre de la liste initiale ?

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il y a 38 minutes, yapasdequoi a dit :

La plupart des gens ne savent pas manipuler les diffusions de mails et gardent toutes les adresses visibles. Ce qui facilite le travail des hackers.

Mais on sort du sujet ? Ce n'est pas la diffusion de la liste qui pose problème ? C'est le transfert des contenus à un non membre de la liste initiale ?

Exactement.

On pensait naïvement pouvoir faire confiance à tout le monde pour faire preuve de bon sens et laisser les débats au sein du groupe.

Bref, j'en apprends un peu plus sur le sujet "Droit et mail" et sur la nature humaine ....

 

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J'ai eu des échanges par mail assez cinglants (ou sanglants ?) avec une personne mal intentionnée en mettant mes enfants en destinataires. Elle me l'a reproché, je lui ai répondu que comme ill s'agissait du patrimoine du couple, nos enfants, héritiers, étaient concernés, donc légitimes destinataires.

Elle ne pouvait invoquer le secret de la correspondance, elle n'a pas moufté.

En revanche, j'ai récemment fait appel à un avocat, échange de mails assez banals et dans ses réponses une longue signature de clause de confidentialité, ce qui se conçoit aisément.

Bref vous avez un préjudice moral, c'est du moins la traduction que j'en fais, mais pas juridique.

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il y a 2 minutes, LaChaumerande a dit :

Elle me l'a reproché,

Bonjour,

Vous pouviez les mettre en copie cachée, ou encore leur adresser les mails a posteriori sans que le destinataire initial le sache.

Il ne faut pas se leurrer et faire porter aux mails une quelconque valeur juridique. Il faut aussi avoir conscience qu'ils peuvent être facilement piratés, détournés ou même émis par une autre personne que l'émetteur visible. 

Par exemple, si vous recevez un mail d'un ami cher qui vous demande de l'argent soyez très méfiant.

Et si vous voulez que vos échanges avec l'avocat restent confidentiels, il vaut mieux les faire en face à face dans son bureau ou autre lieu abrité des écoutes potentielles.

 

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Ne vous en faites pas pour moi, je ne les ai pas mis en copie cachée volontairement, je pense maîtriser à peu près le bouzin.

il y a 3 minutes, yapasdequoi a dit :

Par exemple, si vous recevez un mail d'un ami cher qui vous demande de l'argent soyez très méfiant.

Pas de problème. Une amie qui signe cordialement au lieu de je t'embrasse, je passe. Notez la rime.

 

il y a 6 minutes, yapasdequoi a dit :

Et si vous voulez que vos échanges avec l'avocat restent confidentiels, il vaut mieux les faire en face à face dans son bureau ou autre lieu abrité des écoutes potentielles.

 Les seuls échanges furent une demande de rdv, sa facture, mes remerciements, je suis de nature courtoise. Rien qui ne soit vraiment de nature confidentielle.

Mais je crois qu'on s'éloigne du sujet du posteur nous allons être rappelées à l'ordre. :classic_blush:

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il y a 51 minutes, LaChaumerande a dit :

Ne vous en faites pas pour moi, je ne les ai pas mis en copie cachée volontairement, je pense maîtriser à peu près le bouzin.

Pas de problème. Une amie qui signe cordialement au lieu de je t'embrasse, je passe. Notez la rime.

 

 Les seuls échanges furent une demande de rdv, sa facture, mes remerciements, je suis de nature courtoise. Rien qui ne soit vraiment de nature confidentielle.

Mais je crois qu'on s'éloigne du sujet du posteur nous allons être rappelées à l'ordre. :classic_blush:

Oh, non pas de mal ! Je pense mon sujet clos.

 

 

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