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Forum juridique de Net-iris

peut on se défendre seul sans avocat ?


Forindian
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Le 20/09/2021 à 09:01, Isadore a dit :

Une jurisprudence qui interdit à une mère de montrer les photographies de ses enfants à un cercle restreint d'amies ? Je ne parle pas d'une diffusion publique sur les réseaux sociaux !

Bonjour, 

L'autorité parentale est prescrite à votre majorité. 

Vous avez alors des droits sur les images, les vidéos prises quand vous étiez mineur.

Je vous rappelle qu'en droit positif, les considérations morales telle que la maman qui, etc. n'ont plus leur place quand les concerné(e)s sont majeurs.

Le 20/09/2021 à 09:01, Isadore a dit :

Pourquoi deux plaintes différentes ? Parce que la première sera classée sans suite ?

Pour une plainte avec constitution de partie civile, il faut un classement sans suite de la plainte simple pour ce cas qui nous intéresse.

Cdlt.

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Bonjour Charmord,

Je vous rappelle que j'ai demandé à Forindian s'il avait des preuves et des témoignages et qu'il n'a pas répondu. Je doute que les copines qui avaient vu les photos il y a 20 ans acceptent de témoigner, ou même qu'elles s'en souviennent. Je ne vois pas tellement à quoi sert d'encourager une action en justice qui n'a pour but que de se venger d'un problème tout autre.

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Citation

L'autorité parentale est prescrite à votre majorité. 

Vous avez alors des droits sur les images, les vidéos prises quand vous étiez mineur.

En fait, c'est la deuxième personne qui dit ça, et je comprends ni quelle est la base juridique,  ni ce que ça veut dire exactement "des droits"... Je serais curieuse de savoir. Charmord ? Raphaël M ?
On peut exiger de récupérer TOUTES les photos qu'ont prises nos parents ? Pas toutes ? Et dans ce cas lesquelles on peut récupérer ou pas ?(

(Y'en a quelques une de moi bébé, avec des bajoues monumentales,  bon , je me passerais bien de leur présence dans l'album de famille....)

Modifié par Ermeline
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Il y a 8 heures, Ermeline a dit :

On peut exiger de récupérer TOUTES les photos qu'ont prises nos parents ? Pas toutes ? Et dans ce cas lesquelles on peut récupérer ou pas ?(

Juste une question en passant :

Comment fera cette brave personne pour s'assurer que TOUTES les photos lui ont été rendues ? elle va demander à un huissier de venir fouiller dans tous les tiroirs des commodes, des buffets, des secrétaires pour tout retrouver et exiger de tout prendre ?

Faut vraiment avoir les neurones façon plat de nouilles trop cuites pour s'imaginer qu'on peut récupérer ce genre de choses, surtout que pour le demander, il faut prouver que ces photos existent toujours.. et là, on fait comment ?

Je gage qu'on va bientôt avoir un(e) intervenant(e) qui viendra demander comment porter plainte contre ses parents  qui lui ont trop fait manger d'épinards durant son enfance alors qu'ils savaient qu'il ou elle n'aimait pas trop çà et que çà l'a traumatisé(e) à vie...

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Le seul droit qu'il peut y avoir, sauf à démontrer leur caractère illégal (qui n'est pas caractérisé par la seule nudité d'un mineur), c'est d'interdire leur diffusion au moins en public.

Ce sujet a déjà été abordé ici sous un autre angle :

Ces photographies, sous réserve de leur contenu exact, ont pour moi été réalisées légalement. L'enfant n'était pas en âge de donner son consentement, celui de sa mère (et de son père) suffisait donc (à moins de vouloir interdire tout photographie d'enfant de moins de dix à treize ans). Le consentement peut être tacite.

Il n'y a pas lieu d'exiger leur restitution, elles sont la propriété de la mère. N'oublions pas que le "droit à l'image", d'origine jurisprudentielle, concerne essentiellement, bien que pas exclusivement, l'exploitation commerciale de l'image d'autrui.

Juridiquement, la majorité ne permet pas forcément un recours contre un contrat souscrit par les parents. Une femme a été déboutée dans une affaire un peu similaire (TGI Paris, 1re chambre, 1re section, 11 janvier 1990). Ses parents avaient accepté qu'elle soit photographiée dénudée alors qu'elle était mineure (adolescente). Elle-même avait donné son consentement en acceptant de se plier à l'exercice.

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Il y a 8 heures, Tobias a dit :

Juste une question en passant :

Comment fera cette brave personne pour s'assurer que TOUTES les photos lui ont été rendues ? elle va demander à un huissier de venir fouiller dans tous les tiroirs des commodes, des buffets, des secrétaires pour tout retrouver et exiger de tout prendre ?

Faut vraiment avoir les neurones façon plat de nouilles trop cuites pour s'imaginer qu'on peut récupérer ce genre de choses, surtout que pour le demander, il faut prouver que ces photos existent toujours.. et là, on fait comment ?

Je gage qu'on va bientôt avoir un(e) intervenant(e) qui viendra demander comment porter plainte contre ses parents  qui lui ont trop fait manger d'épinards durant son enfance alors qu'ils savaient qu'il ou elle n'aimait pas trop çà et que çà l'a traumatisé(e) à vie...

et maintenant que les photos sont dématérialisées, et non plus imprimées sur papier ou sur film... ça va être d'autant plus compliqué de tout récupérer !

Moi aussi je suis une victime de mes parents suite à une photo embarrassante (sur le pot...) dans l'album "de famille" qui est maintenant chez la personne qui la récupéré suite décès.  Que faire, mais que faire ? je n'en dors plus la nuit... on pourrait me faire chanter (je crois que je vais me lancer dans la chirurgie esthétique pour ne plus ressembler à cet enfant).

Et j'ai fait un coup encore pire à mon propre enfant, tout petit, en le filmant nu en train de remuer le popotin au sortir de la douche (une petite danse très spéciale de son invention...). Peut être qu'un tordu y verrait une danse érotique, mais je ne l'ai montré qu'aux personnes habilitées à donner le bain...  Mais c'était trop trop chou et absolument spontané de sa part.  J'espère que ça ne va pas être une raison de plus de faire de l'insomnie pour moi.

Soyons sérieux, ces photos sont faites parce que les parents aiment leurs enfants et les trouvent beaux et merveilleusement étonnants.

 

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Il y a 17 heures, Ermeline a dit :

En fait, c'est la deuxième personne qui dit ça, et je comprends ni quelle est la base juridique,  ni ce que ça veut dire exactement "des droits"... Je serais curieuse de savoir. Charmord ? Raphaël M ?

Et les deux ont tort.

Je recommence...

Ce sont des photos prises alors que vous étiez  tout petit.  Votre apparence physique maintenant que vous êtes adulte a énormément changé et vous n'êtes plus reconnaissable. La protection par le droit à l'image ne s'applique donc pas, jurisprudence constante.

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Moi il m'est arrivé bien pire qu'à Hel4 !

Mes fesses ont été exposées pendant un mois à la vitrine du photographe. Ma mère avait juste eu le temps de m'enfiler un tee shirt quand je suis partie en trottinant pour jouer, et mon père avait son appareil photo à portée de main. Le photographe avait trouvé la photo tellement marrante qu'il avait fait plusieurs agrandissements gratos en échange de l'autorisation d'en mettre un dans sa vitrine. Il y a bien eu exposition publique de mes fesses potelées, et toute ma fratrie a un exemplaire de la photo grand format. Croyez-vous que je peux porter plainte post mortem contre mes parents ? 🤣

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Bonjour,

Vous devriez lire tout le sujet. Il avait 3 ans, sa mère montrait les photos à ses copines, internet et zéros asociaux n'existaient pas encore. Il n'a donc aucune preuve de la diffusion. Et l'objectif de la plainte est de se venger de sa mère (et accessoirement de lui extorquer un peu d'argent, mais j'extrapole sans doute).

Faut suivre !

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Il y a 8 heures, M.G. a dit :

Alors, n'importe qui pourra diffuser vos images d'enfant de trois ans nu. 

Je suppose que vous ne serez pas dérangé. 

Il n'y en a pas, à par peut-être une ou deux où ma tête dépasse de la baignoire. 😋 En revanche, des photographies de moi jeune dans des situations embarrassantes (ou amusantes), il y en a, mais comme je ne suis pas reconnaissable et que j'ai le sens de l'humour, je n'envisage pas d'envoyer ma mère au tribunal. Je serais bien plus dérangée que quelqu'un me photographie dans la rue et publie ses clichés sur les réseaux sociaux, alors qu'il a de bonnes chances de gagner devant un tribunal.

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Il y a 10 heures, M.G. a dit :

Cher ami

Je ne suis pas votre ami, jusqu'à preuve du contraire... On se connaît ?

Il y a 10 heures, M.G. a dit :

Pouvez-vous confirmer qu'une personne majeure peut faire valoir, par tous moyens (attestations, expertises...), qu'elle est bien l'enfant âgé de trois ans sur des photos ?

Non. Pourquoi faire ? La question n'est pas de savoir si c'est elle qui est sur les photos, on part du principe que c'est le cas. La question est de savoir si elle est reconnaissable ou non.

Au passage, si une expertise ou des attestations étaient nécessaires pour l'identifier sur les photos, cela signifierait qu'elle n'est pas reconnaissable autrement. Autant dire que si Floridian commet l'erreur de demander ça, moi en tant qu'avocat de la mère j'aurai des étoiles dans les yeux.

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Le 19/09/2021 à 15:01, Georgiu a dit :

Bonjour,

Vous pouvez toujours porter plainte. Ensuite le procureur décidera de la suite à donner.

 

Le 21/09/2021 à 11:01, Anarys95 a dit :

 

Le 20/09/2021 à 12:43, Ermeline a dit :

Forindian, au vu de vos autres posts (j'avais jeté un oeil, mais pas été si loin dans le temps), la réponse au "gros" de vos problèmes ne semble pas vraiment être juridique.

Quoiqu'il en soit , poser une question juridique en "oubliant" de donner les éléments qui vont contre vous est absurde, voire dangereux pour vous.

Supposons qu'on vous donne une réponse X sans avoir connaissance d'une donnée importante du problème.

Et vous voulez vous servir de notre réponse...

Sauf qu'une procédure, c'est pas une discussion sur un forum,  vous aurez des gens en face de vous : (la personne que vous attaquez, son avocat ..) qui eux ne vont pas se priver de donner au juge les éléments que vous nous avez caché.

Et du coup, la réponse et/ou les conseils qu'on vous a donné deviennent totalement inutiles, voire pire : mauvais pour vous..

Si vous nous aviez dit tout de suite que votre but était de forcer votre mère à retirer une plainte contre vous, vous comme nous aurions gagné beaucoup de temps... parce que comme il vous a été répondu par Isidore et Vincent B (😉)  c'est le truc qui risque de  vous revenir en plein dans les gencives... (chantage, dénonciation calomnieuse...)

Mais ma mère a fait un album photo ou j'étais nu et on voyait mon fessier elle la toujours chez elle , par contre elle avait fait une vidéo de moi en Haïti et j'étais nu je crois il faut que je consulte elle ma filmé sous la douche .

j'avais 3 ans , le fichier s'appelait souvenir donc ce n'est pas vraiment de l'art 

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Le 22/09/2021 à 13:54, Isadore a dit :

Le seul droit qu'il peut y avoir, sauf à démontrer leur caractère illégal (qui n'est pas caractérisé par la seule nudité d'un mineur), c'est d'interdire leur diffusion au moins en public.

Ce sujet a déjà été abordé ici sous un autre angle :

Ces photographies, sous réserve de leur contenu exact, ont pour moi été réalisées légalement. L'enfant n'était pas en âge de donner son consentement, celui de sa mère (et de son père) suffisait donc (à moins de vouloir interdire tout photographie d'enfant de moins de dix à treize ans). Le consentement peut être tacite.

Il n'y a pas lieu d'exiger leur restitution, elles sont la propriété de la mère. N'oublions pas que le "droit à l'image", d'origine jurisprudentielle, concerne essentiellement, bien que pas exclusivement, l'exploitation commerciale de l'image d'autrui.

Juridiquement, la majorité ne permet pas forcément un recours contre un contrat souscrit par les parents. Une femme a été déboutée dans une affaire un peu similaire (TGI Paris, 1re chambre, 1re section, 11 janvier 1990). Ses parents avaient accepté qu'elle soit photographiée dénudée alors qu'elle était mineure (adolescente). Elle-même avait donné son consentement en acceptant de se plier à l'exercice.

quel consentement à 3 ans encore si à ma majorité les photos avait été détruite , ce n'était pas de l'art et je ne vois pas où est le besoin de filmer/photographier un enfant nu et surtout le montrer à ses amis si ce n'est pas de l'art encore si j'avais été en slip de bain ou torse nu d'accord mais nu ça je trouve elle est allé trop loin

Le 22/09/2021 à 18:32, Hel4 a dit :

et maintenant que les photos sont dématérialisées, et non plus imprimées sur papier ou sur film... ça va être d'autant plus compliqué de tout récupérer !

Moi aussi je suis une victime de mes parents suite à une photo embarrassante (sur le pot...) dans l'album "de famille" qui est maintenant chez la personne qui la récupéré suite décès.  Que faire, mais que faire ? je n'en dors plus la nuit... on pourrait me faire chanter (je crois que je vais me lancer dans la chirurgie esthétique pour ne plus ressembler à cet enfant).

Et j'ai fait un coup encore pire à mon propre enfant, tout petit, en le filmant nu en train de remuer le popotin au sortir de la douche (une petite danse très spéciale de son invention...). Peut être qu'un tordu y verrait une danse érotique, mais je ne l'ai montré qu'aux personnes habilitées à donner le bain...  Mais c'était trop trop chou et absolument spontané de sa part.  J'espère que ça ne va pas être une raison de plus de faire de l'insomnie pour moi.

Soyons sérieux, ces photos sont faites parce que les parents aiment leurs enfants et les trouvent beaux et merveilleusement étonnants.

 

il est bien là le problème et il faut se contenir un adulte peut trouver beau un enfant mais ne peut pas atteindre à sa dignité en le photographiant nu et en montrant ses photos à pleins de monde , perso je me sentait gêné et il y a ses amis qui rigolais  

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Le 22/09/2021 à 19:27, VincentB_ a dit :

Et les deux ont tort.

Je recommence...

Ce sont des photos prises alors que vous étiez  tout petit.  Votre apparence physique maintenant que vous êtes adulte a énormément changé et vous n'êtes plus reconnaissable. La protection par le droit à l'image ne s'applique donc pas, jurisprudence constante.

peut être mais c'est mon corps c'est moi sur la photo et j'en porte les conséquence psychique , un traumatisme qui a détruit une partie de ma vie 

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c'est vous qui voyez des atteintes à la dignité. Vous feriez mieux d'assumer d'avoir été un gosse normal adorable avec des fesses "migonnes à croquer" et que sa maman trouvait trop chou...  des vidéos et des photos de gamins en train de danser sous la douche ou à poil dans la salle de bain, beaucoup de gens en ont et les partagent (je n'ai pas dit les poster sur internet ou de les montrer aux ados de l'entourage, juste montrer au mamies, au taties...). 

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Le 24/09/2021 à 02:21, Annegret a dit :

Bonjour,

Vous devriez lire tout le sujet. Il avait 3 ans, sa mère montrait les photos à ses copines, internet et zéros asociaux n'existaient pas encore. Il n'a donc aucune preuve de la diffusion. Et l'objectif de la plainte est de se venger de sa mère (et accessoirement de lui extorquer un peu d'argent, mais j'extrapole sans doute).

Faut suivre !

j'ai copié certaine de ses diffusions sur mon smartphone mais le gros reste chez elle elle le garde précieusement 

il y a 2 minutes, Hel4 a dit :

c'est vous qui voyez des atteintes à la dignité. Vous feriez mieux d'assumer d'avoir été un gosse normal adorable avec des fesses "migonnes à croquer" et que sa maman trouvait trop chou...  des vidéos et des photos de gamins en train de danser sous la douche ou à poil dans la salle de bain, beaucoup de gens en ont et les partagent (je n'ai pas dit les poster sur internet ou de les montrer aux ados de l'entourage, juste montrer au mamies, au taties...). 

peut être que des gens le fasse, mais où est l'utilité de filmer son gosse de 3 ans nu de le montrer à ses amis et de garder le fichier durant des années 

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il y a une heure, Forindian a dit :

c'est moi sur la photo et j'en porte les conséquence psychique , un traumatisme qui a détruit une partie de ma vie 

Bonjour

vos réactions paraissent disproportionnées si on ne parle que de photos montrées à des proches de la famille et non diffusées sur internet

cette pratique vous parait curieuse et incompréhensible mais elle est pourtant très courante et seraient probablement considérée  par les médecins psychiatres comme "normale" , Il est possible que vos difficultés soient davantage relationnelles et psychologiques que réellement juridiques

il y a une heure, Forindian a dit :

où est l'utilité de filmer son gosse de 3 ans nu de le montrer à ses amis et de garder le fichier durant des années 

cela s'appelle des photos souvenirs,  les conserver, les ressortir et les regarder de temps en temps avec un sourire (niais) s'apparente à une forme de tendresse, d'amour et d'affection, exprimées à l'égard de la personne qui figure sur la photo et les montrer à des tiers, peut s'apparenter à leur montrer la joie, le bonheur, la victoire  d'avoir un si bel enfant qui serait ce qu'il ont de plus précieux...  mais comme je l'écrivais plus haut, on est hors juridique

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bonjour

je crois qu'il faut revenir au fond du problème:

Forindian dit "car ma mère a porté plainte contre moi pour menaces et si je porte plainte pour les photos et vidéos ça lui mettra peut être la pression pour qu'elle retire sa plainte"

Forindian veut donc utiliser ces photos de lui nu (montrées à des amis/amies ou famille comme déjà dit avec  affection et orgueil....)il y a fort longtemps pour faire plier sa mère afin quelle retire sa plainte contre lui: à la lecture  des réponses ci dessus  ce genre de photos  familiales  et fort fréquentes  ne sera pas condamnée par la justice...

 

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Le 19/09/2021 à 23:20, Forindian a dit :

car ma mère a porté plainte contre moi pour menaces

je n'avais pas vu ce passage

il est peu probable que votre plainte aboutisse 

la plainte de votre mère a t elle un rapport avec ces photos ou bien est ce pour toute autre chose ? de quelles menaces s'agit il ? de quoi l'avez vous menacée ? si la plainte de votre mère a été jugée recevable par les autorités, c'est que les faits sont relativement graves 

votre attitude concernant ces photos, la détermination à vous venger d'elle et la plainte contre votre mère, peuvent ne pas jouer en votre faveur

Avez vous fait appel à un avocat ? à quel stade en est l'enquête suite à la plainte de votre mère ?

 

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Bonjour Forindian,

Ecoutez, pour chaque discussion que vous avez lancée, vous attendiez des réponses qui allaient dans votre sens, mais comme ici c'est un forum juridique, les intervenants vous répondent sur cet aspect.

Puisque vous avez la preuve de la diffusion des photos sur votre smartphone, à l'époque où les smartphones n'existaient pas, et que tout ça s'est aussi passé avant l'apparition des zéros asociaux (le premier a été créé en 2004), je vous conseille d'aller montrer tout ça au commissariat. Avec les témoignages écrits des copines de votre mère, que vous n'aurez pas manqué d'obtenir, bien sûr.

Le forum est allé au bout de ce qu'il pouvait faire pour vous, à mon humble avis.

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Il y a 6 heures, Forindian a dit :

je crois il faut que je consulte

 

Il y a 6 heures, Forindian a dit :

peut être mais c'est mon corps c'est moi sur la photo et j'en porte les conséquence psychique , un traumatisme qui a détruit une partie de ma vie 

Bonjour,

Si vous persistez dans votre intention de porter plainte, le mieux est quand même d'être en mesure d'expliquer à la police en quoi consistent exactement ces images. Il faut avoir conscience que vous serez interrogé par un policier et éventuellement par un juge et un avocat (adverse). Si vous placez à deux phrases de suite "ma vie a été partiellement détruite par ces clichés" et "il faut que je vérifie, je crois mais je ne suis pas sûr", vous allez passer au hachoir.

Parlez-en à votre avocat avant de faire quoi que ce soit (celui qui vous accompagne dans la plainte pour les menaces).

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Il y a 7 heures, awen a dit :

Bonjour

vos réactions paraissent disproportionnées si on ne parle que de photos montrées à des proches de la famille et non diffusées sur internet

cette pratique vous parait curieuse et incompréhensible mais elle est pourtant très courante et seraient probablement considérée  par les médecins psychiatres comme "normale" , Il est possible que vos difficultés soient davantage relationnelles et psychologiques que réellement juridiques

cela s'appelle des photos souvenirs,  les conserver, les ressortir et les regarder de temps en temps avec un sourire (niais) s'apparente à une forme de tendresse, d'amour et d'affection, exprimées à l'égard de la personne qui figure sur la photo et les montrer à des tiers, peut s'apparenter à leur montrer la joie, le bonheur, la victoire  d'avoir un si bel enfant qui serait ce qu'il ont de plus précieux...  mais comme je l'écrivais plus haut, on est hors juridique

il y a des parents qui couchent avec leur enfant pour eux ils apparentent ça à de la tendresse mais son enfant ou est l'étique dans tout ça ? Elle la donc fait pour elle le fait de me filmer photographier nue et non pour moi , je m'en fou si à 3 ans j'avais un gros zizi , ce que je ne voulais pas c'est qu'elle le montre à ses copines , si elle l'aurait fait pour moi je ne serais pas là entrain de me plaindre 

Il y a 6 heures, awen a dit :

je n'avais pas vu ce passage

il est peu probable que votre plainte aboutisse 

la plainte de votre mère a t elle un rapport avec ces photos ou bien est ce pour toute autre chose ? de quelles menaces s'agit il ? de quoi l'avez vous menacée ? si la plainte de votre mère a été jugée recevable par les autorités, c'est que les faits sont relativement graves 

votre attitude concernant ces photos, la détermination à vous venger d'elle et la plainte contre votre mère, peuvent ne pas jouer en votre faveur

Avez vous fait appel à un avocat ? à quel stade en est l'enquête suite à la plainte de votre mère ?

 

le fait que je l'ai menacée est lié , ça ma traumatisé et du coup j'ai sortie des dingueries , je ne suis plus normal car j'ai été rongé par ses photos durant une bonne partie de ma vie j'avais l'impression de vivre avec une détraquée 

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il y a 6 minutes, yapasdequoi a dit :

Bonjour 

Vous avez eu des réponses. Personne ici ne vous encourage à porter plainte, mais personne ne peut vous en empêcher.

Qu'attendez vous ? Une approbation de qui ? 

Ou alors cette discussion est un simple défouloir ?

je n'y peut rien si ici les relations enfant parents sont erronées , une personne est allé dans mon sens et est allée dans mon sens et c'est normal vous allez en Inde des gamines de 9 ans se feront violer par tout le village et personne ne dira rien, c'est une question de morale , avoir de l'empathie.

 

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