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Forum juridique de Net-iris

bien à vendre en indivision


Citron vert
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Bonjour,

Je suis en indivision avec mes 4 soeurs et mon parent vivant après le décès de mon père qui a laissé la maison à partager en bref mais nous vendons la maison comment çà marche? Dois-je récupérer ma part? Est-ce plus couteux de le faire au moment de la vente? Quand faut-il se décider? ma mère achète un  appartement donc à quel moment dois-je donner ma décision? Je n'y connais rien. Rester en indivision ou pas? Est-ce que quelqu'un peut m'éclairer s'il-vous-plait? Merci.

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Bonjour,

Il n'y a pas 36 solutions. Si tout le monde est d'accord pour vendre, et aussi sur le prix, il suffit de trouver un acquéreur qui payera les frais de notaire liés à cette vente.

Ensuite la somme sera répartie entre vous selon les quote-parts de propriété de chacun suite à la succession.

Une vente peut prendre entre 3 et 6 mois si c'est proposé au bon prix.

Votre mère veut acheter un appartement, je ne vois pas bien quelle décision vous devez prendre ? Elle est sous tutelle ?

 

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Juste pour plus d'information, mon père ayant été avocat et décédé tout ce charabia notarial n'est pas facile à comprendre lorsque nous sommes dans la situation de vente et donc il est normal de se poser ces questions par rapport à la succession qui parfois complique les choses et si tout celà était aussi simple que çà alors il n'y aurait pas de forum comme celui-ci pour pouvoir s'exprimer et attendre des réponses aidantes. Merci pour votre temps et votre gentillesse. v

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Vous avez une part de cette maison.

Soit vous acceptez sa vente et toucherez alors la part qui vous revient.

Soit vous refusez sa vente, au risque de vous fâchez alors avec votre mère qui semble avoir une bonne raison d'y procéder (achat d'un appartement). Vous resterez alors en indivision jusqu'à que l'un de vous en ai marre.

C'est la seule décision qui vous est demandée dans cette circonstance.

Modifié par Algoret
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J'ai posé la question de la tutelle éventuelle de votre mère car vous parlez de prendre une décision par rapport à son achat d'appartement... Mais j'ai sans doute mal compris.

La seule décision que vous avez à prendre dans le cas présenté (puisque vous n'avez pas de décision à prendre à la place de votre mère) c'est d'accepter de mettre en vente cette maison, d'en valider le prix de vente, et éventuellement à qui serait confié le mandat de vente (une agence ? le notaire ? ou l'un d'entre vous s'en charge ?).

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Merci. Oui, en effet la maison est en vente et il n'y a aucune question ou problèmes qui se posent à ce sujet là car la vente de la maison est presque finalisée. Oui l'agence et un notaire s'en charge mais nous l'aidons à vendre et là pour elle pour le déménagement et l'achat du nouvel appartement alors comme la consultation d'un notaire coute cher etc. je me pose des questions. Ma question est de savoir si la situation reste inchangée et toujours la même quant à la succession puisque la donation est partagée entre nous 5 en différentes parts de la maison. Donc nous devons signer l'accord apparemment de la vente mais lorsque un bien est racheté alors est ce que la situation est juste transférée dans le nouveau bien? 

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il y a 4 minutes, Citron vert a dit :

la consultation d'un notaire coute cher

??? Non c'est gratuit. Vous êtes en France ?

 

il y a 5 minutes, Citron vert a dit :

Donc nous devons signer l'accord apparemment de la vente

En effet, tous les propriétaires doivent signer l'acte de vente.

il y a 6 minutes, Citron vert a dit :

lorsque un bien est racheté alors est ce que la situation est juste transférée dans le nouveau bien

NON : après la vente, chacun reçoit une somme d'argent qui correspond à sa part et il fait ce qu'il veut avec. Votre mère n'a rien à demander à personne pour s'acheter un appartement, une voiture de luxe ou tout claquer au casino !

 

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il y a 9 minutes, yapasdequoi a dit :

??? Non c'est gratuit. Vous êtes en France ?

 

En effet, tous les propriétaires doivent signer l'acte de vente.

NON : après la vente, chacun reçoit une somme d'argent qui correspond à sa part et il fait ce qu'il veut avec. Votre mère n'a rien à demander à personne pour s'acheter un appartement, une voiture de luxe ou tout claquer au casino !

 

Ah oui je suis en France mais je pense que l'on me raconte peut-être des bobards comme on dit ou alors ma mère ne comprend pas.. Donc je n'ai rien à signer pour l'achat d'un appartement alors? Je dois juste signer l'accord de la vente. Bon je commence à comprendre. Merci en tous les cas d'avoir participé à ce déroulement de questions qui se déchainent dans ma tête sans jamais avoir de réponses nettes. On ne me l'avait jamais dit comme çà, çà a du sens! Je vous remercie.

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Il y a 3 heures, Algoret a dit :

Vous avez une part de cette maison.

Soit vous acceptez sa vente et toucherez alors la part qui vous revient.

Soit vous refusez sa vente, au risque de vous fâchez alors avec votre mère qui semble avoir une bonne raison d'y procéder (achat d'un appartement). Vous resterez alors en indivision jusqu'à que l'un de vous en ai marre.

C'est la seule décision qui vous est demandée dans cette circonstance.

Merci . 

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il y a 35 minutes, yapasdequoi a dit :

??? Non c'est gratuit. Vous êtes en France ?

 

En effet, tous les propriétaires doivent signer l'acte de vente.

NON : après la vente, chacun reçoit une somme d'argent qui correspond à sa part et il fait ce qu'il veut avec. Votre mère n'a rien à demander à personne pour s'acheter un appartement, une voiture de luxe ou tout claquer au casino !

 

Eh bien je crois qu'elle est confuse alors car elle veut s'acheter un appartement et ne comprends pas non plus si elle doit nous donner notre part. est-ce que une soeur peut dire à la vente moi je garde ma place dans l'indivision et une soeur dit je prends ma part au moment de signer? Je pense qu'on lui a expliqué que l'on restait dans l'indivision dans l'achat du nouvel appartement car les taxes sur les parts sont élevées. 

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Non. La vente entraîne nécessairement la fin de l'indivision  pour le bien concerné. 

Et le nouveau bien dont votre mère envisage l'achat lui sera propre, a moins que vous ne décidiez individuellement de reemployer tout ou partie de votre part à cet achat, recréant ainsi une nouvelle indivision. 

  • Merci (+1) 1
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il y a 57 minutes, Citron vert a dit :

Je pense qu'on lui a expliqué que l'on restait dans l'indivision dans l'achat du nouvel appartement car les taxes sur les parts sont élevées.

Ceci n'a aucun sens. 

Une fois vendu chacun reçoit sa part et en fait ce qu'il veut. Il n'y a plus d'indivision.

 

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Bonjour,

Merci de vos participations toujours instructives.

Si j'ai bien compris vos explications, la vente du bien qui était en indivision met donc fin à cette indivision, et le notaire va répartir le produit de cette vente, conformément aux parts détenues par chacun. 

A partir de là chacun fait ce qu'il veut du montant perçu sur cette vente.

Et rien n'empêche les acteurs de cette ancienne indivision de participer avec leur mère à l'achat du nouveau bien, en créant ainsi une nouvelle indivision sur ce nouvel appartement, dans les proportions de leur choix.

Merci du temps passé à renseigner et aider, bonne journée

  • Tout à fait (+1) 1
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Il y a 1 heure, victor64 a dit :

Mais sachez que si votre mère est usufruitière de la moitié de la maison la part qui lui revient est fonction de son âge. Elle aura ses 50% + un certain pourcentage de l'autre part. Comme vous n'avez pas expliqué les conditions de l'indivision il est difficile d'indiquer la réalité.

Pour expliciter, si votre père et votre mère ont acheté ce bien ensemble à 50% chacun, votre mère récupèrera de la vente les 50% en tant que pleine propriétaire + l'usufruit sur les 50% restants et en fonction de son âge. Vos sœurs et vous vous partagerez ce qui reste.

Si seul votre père avait acheté ce bien, votre mère n'aura que l'usufruit de la totalité.

Quant à savoir ce que vous ferez du produit de la vente, qui aura mis définitivement fin à l'indivision, vous en ferez ce que vous voudrez, aider votre mère à acquérir un nouveau logement ou tout dépenser au casino, sans que vous ayez à en rendre compte à qui que ce soit.

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Il y a 15 heures, yapasdequoi a dit :

Ceci n'a aucun sens. 

Une fois vendu chacun reçoit sa part et en fait ce qu'il veut. Il n'y a plus d'indivision.

 

Merci . Une procuration arrive avec les montants de chaque part pour signature. Donc voilà ou j'en suis cela m'a permis de pouvoir être un peu plus au courant car je ne connais pas tout ceci alors je vous remercie. 

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Il y a 16 heures, yapasdequoi a dit :

Ceci n'a aucun sens. 

Une fois vendu chacun reçoit sa part et en fait ce qu'il veut. Il n'y a plus d'indivision.

 

Merci pour tous ces conseils. En théorie , facile à comprendre mais une famille de 5 filles est plus difficiles lorsque toutes les opinions sont différentes et les logiques aussi 🙂 Merci en tous cas encore une fois. 

Il y a 5 heures, Chrysoprase a dit :

Pour expliciter, si votre père et votre mère ont acheté ce bien ensemble à 50% chacun, votre mère récupèrera de la vente les 50% en tant que pleine propriétaire + l'usufruit sur les 50% restants et en fonction de son âge. Vos sœurs et vous vous partagerez ce qui reste.

Si seul votre père avait acheté ce bien, votre mère n'aura que l'usufruit de la totalité.

Quant à savoir ce que vous ferez du produit de la vente, qui aura mis définitivement fin à l'indivision, vous en ferez ce que vous voudrez, aider votre mère à acquérir un nouveau logement ou tout dépenser au casino, sans que vous ayez à en rendre compte à qui que ce soit.

Je vous remercie car ceci est compréhensif et m'apporte encore une information que je comprends. Merci .

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Il y a 7 heures, victor64 a dit :

Tout dépend si vous souhaitez rester ou non dans l'indivision. Je pense que les conseils d'un notaire seraient utiles.Pour ma part j'ai vendu un bien, avec l'accord de mes enfants qui sont nu-propriétaires et moi usufruitière. Les sommes vont être réinvesties dans un appartement. Mais sachez que si votre mère est usufruitière de la moitié de la maison la part qui lui revient est fonction de son âge. Elle aura ses 50% + un certain pourcentage de l'autre part. Comme vous n'avez pas expliqué les conditions de l'indivision il est difficile d'indiquer la réalité.

Elle pense que ce n'est pas sa maison car au décès de mon papa, la maison a été divisé en quelques sortes en 5. En effet je crois qu'elle est usufruitière et nous avons ses filles une part chacune des 50% restants et elle aussi apparemment un pourcentage de ces 50% aussi . C'est difficile d'expliquer car je n'ai eu que des paroles et non la procédure (ou peut-être perdues...)  Bref, merci de m'avoir indiqué ces informations. 

 

C'est gentil de votre aide merci.

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à l’instant, victor64 a dit :

Oui elle peut avoir une part de ces 50% mais sachez que sa part d'usufruitière va varier en fonction de son âge 40% avant 71 ans puis 30% de 71 à 80 ans et à partir de 81 ans 20% etc....

 

Ah oui c'est dingue çà ! Bon merci pour l'info elle me l'a transmise aussi je ne comprends pas tout çà mais bon c'est come çà. Merci à vous. 

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Ici en ce moment c'est comme un théâtre, c'est plutôt agité! Mais je pense que çà ira. Nous avons juste tellement d'opinions différentes et ma mère qui se sent à l'écart alors qu'elle ne l'est pas. Emotionnellement c'est dur car elle ne comprend pas pourquoi elle n'a que 50% et plus , je pense que les émotions et le cout d'un appartement l'inquiète et elle n'est pas toujours au courant de tout à son âge - théoriquement y a pas de soucis ! Merci pour votre aide 🙂 

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Il y a 5 heures, Chrysoprase a dit :

Pour expliciter, si votre père et votre mère ont acheté ce bien ensemble à 50% chacun, votre mère récupèrera de la vente les 50% en tant que pleine propriétaire + l'usufruit sur les 50% restants et en fonction de son âge. Vos sœurs et vous vous partagerez ce qui reste.

Si seul votre père avait acheté ce bien, votre mère n'aura que l'usufruit de la totalité.

Quant à savoir ce que vous ferez du produit de la vente, qui aura mis définitivement fin à l'indivision, vous en ferez ce que vous voudrez, aider votre mère à acquérir un nouveau logement ou tout dépenser au casino, sans que vous ayez à en rendre compte à qui que ce soit.

C'est très clair et puis celà me donne de claires indications pour suivre un peu mieux de près la vente et avoir des indications plus précises. 

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il y a 2 minutes, Citron vert a dit :

Nous avons juste tellement d'opinions différentes

En l'affaire, il ne s'agit pas d'opinions, mais de droit des successions et de la famille.

Au décès de votre père le notaire ne lui a pas expliqué la notion d'usufruit à mon avis. Non plus q'à vous.

J'ai l'impression qu'un certain nombre de notaires tiennent pour acquis que tout le monde sait ce qu'est un usufruit en cas de conjoint survivant, alors qu'il n'en est rien. C'est moi qui ai expliqué en gros à mes enfants au décès de leur père la notion et les implications en cas de vente, ainsi qu'à mes frères et sœur au décès de mon père. 

il y a 1 minute, Citron vert a dit :

C'est très clair et puis cela me donne de claires indications pour suivre un peu mieux de près la vente et avoir des indications plus précises. 

Sans indiscrétion, quelle est la valeur du bien, et quel est l'âge de votre mère ? A-t-elle acheté avec votre père ou était-ce un bien propre de votre père ? On peut vous faire un calcul.

  • Tout à fait (+1) 1
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il y a 1 minute, Chrysoprase a dit :

En l'affaire, il ne s'agit pas d'opinions, mais de droit des successions et de la famille.

Au décès de votre père le notaire ne lui a pas expliqué la notion d'usufruit à mon avis. Non plus q'à vous.

J'ai l'impression qu'un certain nombre de notaires tiennent pour acquis que tout le monde sait ce qu'est un usufruit en cas de conjoint survivant, alors qu'il n'en est rien. C'est moi qui ai expliqué en gros à mes enfants au décès de leur père la notion et les implications en cas de vente, ainsi qu'à mes frères et sœur au décès de mon père. 

Oui je sais on ne m'a pas expliqué, c'est tout à fait çà. Du coup je suis chamboulé par le vocabulaire d'indivision qui engendre de telles émotions chez ma mère que je me retrouve à ne plus savoir ou j'en suis. Alors, j'ai bien fait de venir sur ce forum qui m'a apporté des réponses aux questions que je me posais. D'ailleurs qu'est-ce-que l'usufruit?

Je vais rechercher sur internet.

à l’instant, Citron vert a dit :

Oui je sais on ne m'a pas expliqué, c'est tout à fait çà. Du coup je suis chamboulé par le vocabulaire d'indivision qui engendre de telles émotions chez ma mère que je me retrouve à ne plus savoir ou j'en suis. Alors, j'ai bien fait de venir sur ce forum qui m'a apporté des réponses aux questions que je me posais. D'ailleurs qu'est-ce-que l'usufruit?

Je vais rechercher sur internet.

Vraiment je vous remercie.

Personne ne m'a indiqué ou expliqué vraiment, il devrait s'agir juste de la théorie mais pas ici, il faut que celà soit rajouté d'émotions et d'émotions et d'émotions....c'est si fatiguant! 

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Ne cherchez pas. 

L'usufruit, c'est le droit de jouir d'un bien, par exemple pour votre mère le droit d'y habiter ou de percevoir des loyers le cas échéant si ce bien est loué. C'est, en cas de vente, le fait de recevoir une partie de la vente selon des pourcentages établis par la loi (en fonction de l'âge de l'usufruitier, votre mère)

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il y a 2 minutes, Chrysoprase a dit :

Ne cherchez pas. 

L'usufruit, c'est le droit de jouir d'un bien, par exemple pour votre mère le droit d'y habiter ou de percevoir des loyers le cas échéant si ce bien est loué. C'est, en cas de vente, le fait de recevoir une partie de la vente selon des pourcentages établis par la loi (en fonction de l'âge de l'usufruitier, votre mère)

D'accord, et bien çà a été le cas. 

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