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Aide dissertation droit de la responsabilité


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Bonjour, 

Je m'entraine sur un sujet de dissertation qu'un de mes profs a donné en partiel: La considération pour la victime dans le droit de la responsabilité civile

J'aimerais savoir si mon plan est adapté au sujet, s'il n'est pas trop restreint. 

 

Comme problématique j'ai  trouvé: Quelle est la place de la victime dans le régime de la responsabilité civile ? 

I. L'existence de la victime, condition nécessaire de la responsabilité civile

A. Le dommage de la victime, condition de la RC

-> rappel que le dommage est une condition de la RC et qu'un dommage implique toujours une victime, distinction des différents dommages 

B. La victime comme fondement de la RC

Développement concernant la théorie du risque et théorie de la garantie 

De nombreux régimes de RC sont objectifs et ne nécessitent  aucune faute :

- RC du fait des choses avec l'arret du remorqueur, arret Jandheur

- responsabilité du fait des pères et mère (pas besoin d'un fait illicite de l'enfant et les parents ne peuvent s'exonérer en prouvant l'absence de faute de surveillance) 

 

II. Le role réparateur de la RC

A. La réparation du préjudice 

Développement sur les préjudices réparables et l'indemnisation de la victime, de l'existence des fonds de garantie pour éviter qu'une victime ne soit pas indemnisée

B. Le fait de la victime, cause d'exonération 

Cas dans lesquels le fait de la victime est un cause d'exonération partielle ou totale (quand le fait de la victime présente les caractères de la force majeur)

Sauf concernant la responsabilité des accidents de la circulation pour les dommages corporels des victimes non conducteurs : nécessité d'une faute inexcusable de la victime 

 

Merci de votre aide

 

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Bonjour,

Bon je ne suis pas experte en dissertation et mon avis vaut ce qu'il vaut,  on a tous une façon différente de traiter les sujets. Je vous donne mon ressenti:

En fait j'ai l'impression que vous traitez sujet " la victime en RC" alors que le sujet est "la considération de la victime en RC""

Donc en I. on a "qu'est-ce qu'une victime"?

et en II. " qu'est-ce que la réparation"?

mais je ne vois rien sur la considération même de la victime,  par exemple une explication sur le fait qu'en RC c'est à la victime de prouver son préjudice ( et cela peut paraître injuste) , que l'auteur du préjudice peut lui prouver par tous moyens qu'il n'y a pas de lien entre son action et le dommage ( ce qui là aussi peut paraître juste ou pas juste).

Le mot considération est important. Je crois que l'on attends de vous que vous expliquiez le droit de la R.C à travers le prisme de l'idée que l'on se fait de la victime.

 

 

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