Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

Grille de répartition des tantièmes d'ascenseurs, comment les calculer ?


Algoret
 Partager

Messages recommandés

Le 22/11/2020 à 23:32, Algoret a dit :

Je contestais déjà fin 2017  son calcul des tantièmes d'ascenseur, avec des pas de 0,25 par étage

Dans la pratique un taux de 2017 est courant

Il y a 3 heures, Algoret a dit :

Je ne publie que cette seule page, parce qu'on y voit et des parkings, et des logements

Décidément vous faite de la rétention d' informations, c' est ainsi que l' on apprend que le bâtiment 6 est composé de deux ascenseurs, ont-ils les mêmes tantièmes ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il y a 1 heure, JB1922 a dit :

 vous faite de la rétention d' informations, c' est ainsi que l' on apprend que le bâtiment 6 est composé de deux ascenseurs, ont-ils les mêmes tantièmes ?

Il n'y a qu'une seule grille pour les ascenseurs du bâtiment 6. Ils desservent les mêmes étages et on voit mal pour quelle raison il en irait autrement.

Aucune rétention d'information,  j'ai publié la grille qui montre bien cela.

Et effectivement pour un bâtiment de cette taille, un pas de 0,17 eut été nettement plus pertinent. Je pense qu'un GE expérimenté dans les bâtiments hauts serait même descendu à 0,15

 

Modifié par Algoret
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Citation

Et pour répondre à Rambouillet, la page finale....tout est en 10.000èmes.

si je prends la colonne "ascenseur 6 parkings" et somme les tantièmes de la première page, on obtient : 949.

(j'ai bien compris que vous ne pouviez mettre toutes les pages...), mais pour arriver à 10000 tantièmes, il en manque 9051...

Quels lots doivent être rajouter dans cette colonne ou est ce qu'il faut lire que la somme des tantièmes "ascenseur 6 logements" représente ces 9051. En d'autres termes faut-il faire la somme de 2 colonnes pour arriver à 10000 ?.... (si c'est cela, il parait anormal qu'un parking ait plus de tantièmes qu'un appartement pour une grille ascenseur).

En fait ma question est : comment le géomètre fait-il pour avoir 10000 au total de chaque colonne ?

(et je ne parle pas du lot 172......)

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Dans la grille que vous avez publiée, le mot"ascenseur' est au singulier, comment pouvions nous deviner qu' il y a deux ascenseurs desservant les mêmes lots.

Je confirme que pour le ou les ascenseurs de chaque bâtiment vous devriez avoir une seule clé reprenant tous les lots "appartement" du bâtiment et tous les lots "parking"de la copropriété puisque tous les lots parkings ont la possibilité d' accès aux ascenseurs.

  • Tout à fait (+1) 1
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Pour répondre aux questions de Rambouillet, je me suis décidé à scanner/anonymiser les 11 pages de la grille.

Je précise que le lot 172 était un macro-lot, qui a par la suite été divisé, pour constituer le bâtiment 7.

Grille p1.pdf Grille p2.pdf Grille p3.PDF Grille p4.PDF Grille p5.pdf Grille p6.pdf Grille p7.PDF Grille p8.PDF Grille p9.PDF Grille p10.pdf Grille p11.pdf

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Nous n' avons le détail par lot du bâtiment 7 (ex lot 172 ) ni le détail des grilles de répartition ?

L' erreur du géomètre et d' avoir créé des grille spéciales ascenseur pour les parkings d' une part et les appartements de l' autre. Et d' avoir oublié qu' un lot parking peut utiliser  l'un et l' autre des ascenseurs.

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

au vu de ce que j'ai lu pour l'ascenseur 6 (je n'ai pas regardé toutes les colonnes ni les autres ascenseurs) et si cet ascenseur dessert les parkings ET les 17 étages, alors l'exploitation des grilles "ascenseurs 6 parkings" et "ascenseurs 6 logements" est impossible et le GE n'est pas très expert sur ce point..... 

Il faut que CS et syndic repropose une nouvelle grille (au besoin avec un autre GE, mais à mon avis pas besoin...) et cette nouvelle grille n'aura pas besoin d'être votée à l'unanimité car elle viendra corriger une erreur de conception.

PS : on est bien d'accord que l'ascenseur 6 dessert à la fois les parkings et les 17 étages ?...... 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Merci Rambouillet,

Je confirme que pour le batiment 6 et ses 17 étages, il existe une seule cage comportant 2 ascenseurs, allant du parking -2 au 17ème. 

Il n'est pas très difficile pour le CS et ou le syndic de proposer une grille cohérente, mais à quelle majorité faudra-t'il la faire voter en AG pour qu'elle devienne opposable à tous ?

Les grilles inutilisables actuelles sont des annexes au RCP. Faudra-t'il publier ensuite une telle modification ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Citation

Je confirme que pour le batiment 6 et ses 17 étages, il existe une seule cage comportant 2 ascenseurs, allant du parking -2 au 17ème. 

c'est un peu différent, votre histoire...... (on suppose que l'autre bâtiment a aussi une cage avec 2 ascenseurs ?...). Cela veut peut-être dire que votre GE a voulu affecter la totalité des frais d'un des 2 ascenseurs uniquement aux parkings et le second uniquement aux étages, dans le but (pense-t-il) de partager les dits frais des 2 ascenseurs.

Pour moi, ce n'est pas juste et conforme aux critères d'utilité.... en effet les détenteurs de parking paient plus chers que les appartements, les couts de l'utilisation de l'ascenseur.  De plus les appartements du RDC (niveau 0) devraient payer des frais d'ascenseurs puisqu'ils peuvent les utiliser pour aller à leurs parkings.

En fait pour chaque ascenseur vous devriez avoir la même grille avec un départ au niveau -2, et des coefficients qui démarrent dès le niveau -1. D'ailleurs cela justifierait l'utilisation de la même grille pour les ascenseurs de l'autre bâtiment (mais accessibles entre -2 et 0 pour les détenteurs de parkings qui peuvent ressortir du parking et du bâtiment par cette colonne).

Il faut reconstruire une grille identique pour les 4 ascenseurs avec démarrage au niveau -2, les détenteurs de parkings payant pour les 4 ascenseurs car ils sont susceptibles d'utiliser n'importe lequel des ascenseurs pour ressortir (ou entrer) surtout si certains lots parkings sont loués à des "extérieurs" sans logements.... 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Merci Rambouillet.

L'autre bâtiment, qui ne compte que 7 étages R+2 ne comporte qu'un seul ascenseur. Et l'explication que vous évoquez pour ce loupé du GE ne tient pas : les parkings -voir les premières grilles- paient bien des tantièmes pour les deux ascenseurs 6 comme pour l'unique ascenseur 7.

En revanche, je ne crois pas que la nouvelle grille doive être construite avec départ au -2. Le départ doit toujours se faire du 0.

En effet un propriétaire d'appartement en RDC n'a aucune utilité à cet/ces ascenseurs. Il ne les utilisera que s'il possède également un parking et les charges d'ascenseurs qui lui incomberont alors seront liées à ce parking et pas à l'appartement.

Inversement, un propriétaire de parking peut utiliser ce/ces ascenseurs pour entrer dans le parking. Il va presque toujours les utiliser pour en sortir.

Si je devais bâtir une grille, je ne suis pas GE mais je sais qu'on utilise des "pas de gestion", entre 0,12/0,15 et 0,25 pour évaluer l'utilité selon l'étage.

Le RDC est toujours à 0 : pas besoin d'ascenseur.

Le 1er (comme le -1) sont toujours à 1

Le second (comme le -2) entre 1,12 et 1,25 (selon la taille de l'immeuble)

Le troisième (comme le -3 mais ici il n'y en a pas) entre 1,24 et 1,50 (selon la taille de l'immeuble)

Et ainsi de suite avec des "pas" fixés par le GE.

On applique ensuite ces pas à la valeur foncière de chaque lot concerné, pour déterminer des tantièmes d'ascenseur.

Ce n'est pas un petit boulot même si un CS un peu réveillé peut le faire proprement. Après la question qui me tarabuste est celle de l'homologation de cette grille, annexe au RCP...

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il y a 1 heure, rambouillet a dit :

Pour moi, ce n'est pas juste et conforme aux critères d'utilité.... en effet les détenteurs de parking paient plus chers que les appartements, les couts de l'utilisation de l'ascenseur.  De plus les appartements du RDC (niveau 0) devraient payer des frais d'ascenseurs puisqu'ils peuvent les utiliser pour aller à leurs parkings.

Je ne suis pas d' accord avec cette analyse.

-Les tantièmes sont un rapport à une valeur globale qui est différente d' une grille à l' autre. Les tantièmes ne sont donc pas des valeurs absolues, on ne peut  donc pas les comparer ni les additionner d'une grille à l' autre.

-Les appartements du rez-de-chaussée n' ont aucune utilité des ascenseurs, sauf local poubelles en sous sol (Algoret n' a pas répondu à cette question), ce sont les lots parkings qui ont cette utilité et doivent avoir des tantièmes.

Pour le bâtiment 6 possédant deux ascenseurs desservant  les mêmes étages et les mêmes lots on peut  n' établir une seule grille.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il y a 4 heures, JB1922 a dit :

-Les appartements du rez-de-chaussée n' ont aucune utilité des ascenseurs, sauf local poubelles en sous sol (Algoret n' a pas répondu à cette question),

Les locaux OM sont en RDC. Il n'y a pas de caves. Il y a bien deux emplacements vélos en SS mais il y en a aussi au RDC et ce seul usage ne me semble pas justifier des tantièmes. Le GE fautif n'en avait pas prévu et sur ce point je lui donne plutôt raison.

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je poursuis mes recherches, en m'appuyant sur le raisonnement de Rambouillet qui considère qu'une nouvelle grille pourrait être simplement votée en AG -à l'article 25 je suppose-, puisqu'elle ne ferait que corriger une erreur de conception.

En revanche, je cherche sans succès sur la toile le pas à utiliser pour chacun des des immeubles 7 R+2 et 17 R+2.

Je vois des  pas de gestion utilisés, allant de 0,15 à 0,25 mais il est précisé qu'il faut utiliser des pas plus petits pour les immeubles les plus grands. Si un GE connaisseur en constructions hautes passe par là ou que quelqu'un connait un ouvrage de référence..

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • 2 weeks later...

L'AGE a bien eu lieu. Elle a désigné un syndic cooperatif.

Je n'ai pas la possibilité -poids des fichiers- de poster le detail des tantiemes des lots 173 à 226, correspondant aux appartements du bâtiment 7 (7 etages) et correspondant à la division du macro lot 172, mais ils ont à l'image de ceux du bâtiment 6 des tantiemes de foncier, de bâtiment,  d'ascenseur7.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Pourriez vous cependant en publier une partie, mentionnant des appartements et des parkings.

Il serait bon également d' avoir, une copie partielle de l' état de division figurant dans le R.C. mentionnant des lots parkings.

Les lots parkings doivent être rattachés à un bâtiment.

Si un lot parking peut utiliser l' un ou l' autre des ascenseurs il ne peut utiliser les deux en même temps, d' où la nécessité d' utiliser un coefficient d ' utilité, élevé pour l' ascenseur utilisé principalement et faible pour celui utilisé accessoirement, le total étant égal à l' unité, par exemple 0.95 et 0.05.

J' ai réalisé sur un tableur un modèle de calcul des tantièmes avec des clés d' utilité et de pas d' étages, qui permet  d' entrer les variables pour calculer automatiquement les tantièmes sur la base de  10.000/10.000e.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonsoir,

Merci de vous intéresser à mon problème. Vous trouverez ci-dessous la division du macro-lot 172 en appartements.

Il n'y a bien évidemment aucun parking qui soit issu de cette division : les lots parkings sont tous décrits dans le règlement d'origine, ce sont les 76 premiers lots.

Il est parfaitement logique que leur soit affecté des tantièmes des ascenseurs 6 comme de l'ascenseur 7. En effet, ils ne sont pas spécifiquement liés aux logements de ces deux bâtiments. Ils constituent des lots indépendants.

Répartition des tantièmes - bâtiment 7-1.PDF Répartition des tantièmes - bâtiment 7-2.PDF Répartition des tantièmes - bâtiment 7-3.PDF Répartition des tantièmes - bâtiment 7-4.PDF

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

il y a une heure, Algoret a dit :

les lots parkings sont tous décrits dans le règlement d'origine, ce sont les 76 premiers lots.

C est la raison pour laquelle je vous ai demandé la description des lots parkings dans le RC.

Les lots parkings sont physiquement attachés à un bâtiment, ils doivent l' être dans les grilles de répartition.

Il ne doit y avoir qu' une grille de charges ascenseur pour chaque bâtiment.

Je confirme "Si un lot parking peut utiliser l' un ou l' autre des ascenseurs il ne peut utiliser les deux en même temps, d' où la nécessité d' utiliser un coefficient d ' utilité, élevé pour l' ascenseur utilisé principalement et faible pour celui utilisé accessoirement, le total étant égal à l' unité, par exemple 0.95 et 0.05.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Rejoindre la conversation

Vous pouvez publier maintenant et vous inscrire plus tard. Si vous avez un compte, connectez-vous maintenant pour publier avec votre compte.

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.

 Partager

© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...