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Copropriété avec deux bâtiments - Calcul des charges


WhiteMango
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Bonjour,

Dans une copropriété constituée par deux bâtiments A et B, je suis propriétaire de deux lots :

1/Un appartement au rez-de-chaussée de 73 m² dans le bâtiment A qui compte pour 100 Tantièmes sur 1000 tantièmes.

2/ Du bâtiment B dans son intégralité. Il est constitué par un jardin de 230 m² sur lequel donne mon appartement et d’une petite maison de 30 m² habitable au fond du jardin.

Le règlement de copropriété (datant de 1968) stipule clairement que :

·         Le bâtiment B est totalement à ma charge.  

·         J’en ai l’usage exclusif et privatif.

·         J’ai la possibilité de construire (en suivant les règles d’urbanisme sur ce lot) ou de vendre ce lot sans demander l’accord de la copropriété.

Le règlement de copropriété décrit aussi clairement la répartition des tantièmes dans le bâtiment A et j’ai donc 100 tantième sur 1000 tantième sur ce bâtiment.

Le bâtiment B compte pour 200 tantième dans la copropriété.

Pendant plus de 40 ans, c.à.d. depuis la création de la copropriété, le syndic m’a facturé seulement les charges du bâtiment A soit 100 / 1 000 des charges.

Le syndic a changé. Dans leur calcul des charges, il me facture maintenant 300 (100 +200) / 1200 (1000 + 200) tantièmes soit 1/4 des charges générales au lieu de 1/10.

·         L’argumentaire du syndic est que ce bâtiment fait partie de la copropriété et en tant que tel, je dois payer une part des charges générales (principalement les honoraires du syndic).

·         Mon argumentaire est que le syndic n’intervient en rien sur le bâtiment B dont j’assume totalement les charges (ce que je peux prouver car le bâtiment B n’apparait jamais depuis 1968 dans les comptes-rendus de la copropriété). Je paie donc deux fois les charges : 1/ Pour le syndic sans qu’aucun service ne soit rendu, 2/ Pour entretenir le bâtiment B.

Mes questions sont :

  1. Puis-je légalement contester le paiement des charges générales à hauteur de 1/4 et demander de revenir à la répartition de1/10 comme il a été d’usage pendant plus de 40 ans ?
  2. Avez -vous connaissance d’une jurisprudence sur cette configuration et si oui qu’elle est -elle ?

Cette situation rend toute vente ou location de mon appartement très difficile, car le montant des charges est très élevé et correspond à un appartement de 300 m² sans compter les charges d’entretien du bâtiment B (Jardin, entretien de la petite maison) qui sont totalement à ma charge.

Pouvez-vous m'aider ?

Merci par avance pour votre aide et vos avis.

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ce batiment B faisant partie du syndicat des copropriétaires, il participe aux charges communes générales...comme indiqué dans le RDC: en général il s'agit des honoraires du syndic, de la prime d'assurance du syndicat, des frais postaux, des frais d'électricité (s'il n'y a qu'un seul compteur pour le syndicat).

 

vous ne payez pas 2 fois les charges: vous faites partie du syndicat

 

il faudrait relire votre réglement de copropriété

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Il y a 4 heures, Soleil51 a dit :

ce batiment B faisant partie du syndicat des copropriétaires, il participe aux charges communes générales...comme indiqué dans le RDC: en général il s'agit des honoraires du syndic, de la prime d'assurance du syndicat, des frais postaux, des frais d'électricité (s'il n'y a qu'un seul compteur pour le syndicat).

 

vous ne payez pas 2 fois les charges: vous faites partie du syndicat

 

il faudrait relire votre règlement de copropriété

Merci Soleil51 pour votre réponse rapide.

Comment expliquer que le syndic, qui a écrit ce RDC, a pendant 40 ans extrait le bâtiment B des charges ?

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Bonjour,

Il est d'usage de vouvoyer les intervenants et de masquer les noms propres.

Votre document joint est très difficilement lisible. Vous devriez disposer d'un document correct et lisible.

Sauf meilleure lecture, il y a donc 1000 millièmes pour le  A, 200 milliemes pour le B et 1200 milliemes de charges générales.

Vous ne pouvez pas échapper à payer votre quote part (200/1200) correspondant au batiment B.

Même si le syndic ne fait "rien", il y a des charges générales (par exemple assurance, honoraires du syndic, électricité, eau, etc) qui sont imputables à ce lot 29/batiment B.

 

 

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Il peut aussi y avoir des tantièmes généraux, représentant les charges communes, qui s'appliquent à toute la copropriété (dont les honoraires de syndic).

Et des tantièmes spéciaux par bâtiment. Des tantièmes pour le bâtiment A, qui s'appliquent exclusivement aux charges du bâtiment A ; et des tantièmes pour le bâtiment B, qui s'appliquent exclusivement aux charges du bâtiment B.

De ce que vous avez écrit :

Citation

Un appartement au rez-de-chaussée de 73 m² dans le bâtiment A qui compte pour 100 Tantièmes sur 1000 tantièmes.

Citation

Le règlement de copropriété décrit aussi clairement la répartition des tantièmes dans le bâtiment A et j’ai donc 100 tantième sur 1000 tantième sur ce bâtiment.

On peut en déduire que le bâtiment A possède 1000 tantièmes spéciaux, et vous en possédez 100. Cela ne dit rien sur les tantièmes généraux.

Citation

Le bâtiment B compte pour 200 tantièmes dans la copropriété.

On peut en déduire que le bâtiment B possède 200 tantièmes généraux, mais on ne sait pas sur combien en tout. Mais on comprend dans les calculs du nouveau syndic qu'il y a 1200 tantièmes généraux.

Ensuite, la bâtiment B étant un lot à lui tout seul, une définition de tantièmes spéciaux pour ce bâtiment n'a pas grand intérêt : vous supportez toutes les charges spécifiques au bâtiment B.

Mais bien sûr vous devez supporter votre quote-part de charges générales de copropriété, qui ne sont pas les mêmes que les charges spécifiques de bâtiment : chaque dépense doit être catégorisée : charge globale ou charge spécifique à un bâtiment X, et se voit alors appliquée la grille de répartition correspondante.

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