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Désaccord calcul des points AGIRC et ARRCo


Nature07
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Bonjour,

 

Je suis cadre dans une entreprise privée depuis plus de 25 ans.

J'ai travaillé à temps complet jusqu'en 1996, puis en 4/5 depuis 1997.

J'ai cotisé en 4/5 de 1997 en 2008 puis à l'initiative de mon employeur à temps complet depuis 2007.

Je constate une incohérence dans le relevé des points :

- 1994 à 1996 : ARRCO environ 120 point/an et AGIRC 450/an

- 1997 à 2006 (base 4/5): ARRCO 115/an & AGIRC :398/an

- 2007 à 2015 (base temps complet) : ARRCO environ 140/an & AGIRC : 120/an

- 2016 : je retrouve une situation qui semble normale : ARRCO : 130/an & AGIRC : 395/an

Comment analyser et rectifier la perte des points de 2007 à 2015 alors que mes contributions ont augmenté à temps complet?

Merci d'avance pour votre aide

Cordialement

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Bonjour,

 

Prenez le montant de vos payes de chaque année, l'assiette pour la tranche A et B (tranche A plafond de sécurité sociale)

Le taux de cotisation pour le personnel de votre catégorie, divisé par la valeur d'acquisition et vous trouverez pour chaque année le nombre de point.

 

Le taux de cotisation sur vos bulletins de paye inclue une majoration pour frais de fonctionnement coefficient de 1,27 (actuellement le taux de la Tranche A est de 6,2 % il est appelé 1.7 fois soit au total on paye une cotisation de 7,87 %. Évidemment seul le taux de base de 6,2 % produit des points.

 

Le montant de cotisation / prix achat du point = nombre de point

 

À partir du 1er novembre 2019, le prix d'achat du point AGIRC-ARRCO est de 17,3982 ¤.

Pour 2018 :

 

 

  • Le prix d’achat d’un point AGIRC était de 5,8166 ¤
  • Le prix d'achat d'un point ARRCO était de 16,7226 ¤

Modifié par Christian77
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Bonjour,

 

Prenez le montant de vos payes de chaque année, l'assiette pour la tranche A et B (tranche A plafond de sécurité sociale)

Le taux de cotisation pour le personnel de votre catégorie, divisé par la valeur d'acquisition et vous trouverez pour chaque année le nombre de point.

 

Le taux de cotisation sur vos bulletins de paye inclue une majoration pour frais de fonctionnement coefficient de 1,27 (actuellement le taux de la Tranche A est de 6,2 % il est appelé 1.7 fois soit au total on paye une cotisation de 7,87 %. Évidemment seul le taux de base de 6,2 % produit des points.

 

Le montant de cotisation / prix achat du point = nombre de point

 

À partir du 1er novembre 2019, le prix d'achat du point AGIRC-ARRCO est de 17,3982 ¤.

Pour 2018 :

 

 

  • Le prix d’achat d’un point AGIRC était de 5,8166 ¤
  • Le prix d'achat d'un point ARRCO était de 16,7226 ¤

 

Bonjour,

 

je pense que ce que Nature07 ne comprend pas, c'est le petit nombre de points AGIRC obtenus annuellement entre 2007 et 2015 p/r aux périodes précédentes et suivantes.

Je ne comprends pas non plus sauf si baisse importante du salaire pendant cette période malgré un temps complet

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Bonjour,

 

je pense que ce que Nature07 ne comprend pas, c'est le petit nombre de points AGIRC obtenus annuellement entre 2007 et 2015 p/r aux périodes précédentes et suivantes.

Je ne comprends pas non plus sauf si baisse importante du salaire pendant cette période malgré un temps complet

 

Bonjour,

 

Déjà Nature07 peut vérifier ses bulletins de salaire de la période 1997-2006 vs les bulletins précédents (temps complet véritable), parce que -sauf accroissement important de son taux horaire compensant la baisse liée au temps partiel - le niveau des points obtenus sur cette période n'est pas cohérent avec celui antérieur.

Ensuite la surcotisation ("temps complet") à "l'initiative de l'employeur" (période 2007 à 2015) est prouvée? Il y a un écrit?

Cordialement

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Bonjour Christian77,

Merci pour votre réponse. Patjer a raison ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi mes points baissent entre 2007 et après 2015 alors que mon salaire a eu des augmentations faibles mais constantes.

Je vais répondre aux autres personnes qui m'ont écrit. Je n'ai pas l'habitude du site et ne sais pas si il faut répondre à chacun ou à tous même temps !

Cordialement

 

- - - Mise à jour - - -

 

Bonjour Christian,

Bien vu !

Mon salaire n'a pas baissé pendant cette période.

Cordialement

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Bonjour,

 

Donc il y a anomalie. Reste à savoir à quel niveau ...

Il faut suivre le conseil de Tiers13, c'est à dire vérifier le détail de vos cotisations de retraite complémentaire pendant cette période litigieuse sur vos bulletins de salaire.

J'avais eu quant à moi un souci pour une période non comptabilisée.

Je leur avais envoyé les scann des bulletins de salaire par mail et cela avait été rapidement pris en compte.

Modifié par Patjer
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vous avez vos revenus, mensuel et cumulé pour chaque année, je vous ai donné la méthode de calcule de point.

vous comparez le résultat avec celui du tableau de récapitulation de votre carrière.

 

En cas d'intérim ou d'entreprise pratiquant le décalage de paye l'année est décalée, 1er Décembre N-1 au 30 novembre de l'année suivante N.

Modifié par Christian77
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Bonjour à tous et merci pourvos conseils,

Mes revenus ont été enhausse constante, si ce n’est bien sûr en 1998 lors de mon passage en 4/5. Ilssont en hausse depuis.

Mon employeur ne m'a pasconfirmé par écrit ma cotisation sur un temps plein à partir de 2007. Cependantmes taux cotisations sont

différents selon les années ce qui prouve bien un changement de sa part:

1996/travail à tempscomplet : IMMEC A : 2.25% etIMMEC B : 7,50%

2000/ travail en4/5 et cotisation sur un 4/5 : IREC A : 3% et CAPIMMEC B : 7,5%.

2011/ travail en 4/5 et cotisation sur temps compet : IREC A : 3%, IRECA AGFF : 0,8%, CAPIMMEC B : 7,7%, CAPIMMEC B REG : 7,7%, CAPIMMEC B AGFF :0,9%.

La CAPIMMEC B REG n'est pas appliquée systématiquement tous les mois. Jepense que cela correspond à un régularisation ?

2011 fait partie des années au cours desquelles mes points sont faibles.

2017/travail en 4/5 et cotisation sur temps complet : SS plafonnée:6,9%, SS déplafonnée : 0,4%, complémentaire A : 3,90%, complémentaire B :8,70%

J'ai retrouvé en 2017 un niveau de point AGIRC au moins équivalent à ceuxd'avant 2007.

Merci d'avance pour votre avis.

 

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Que vous soyez à temps partiel ou à temps plein cela ne change rien.

Peut importe, vos points de retraites complémentaires dépendent de vos rémunérations et non de votre horaire.

Donc nombre de point = cotisation annuelle / x (x=À partir du 1er novembre 2019, le prix d'achat du point AGIRC-ARRCO est de 17,3982 ¤.)

 

 

Vous avez peut être été dans le collège employé non cadre puis cadre.

La retraite complémentaire employé est appelée sur la totalité des cotisations.

La retraite complémentaire cadre est constituée de 2 parties jusqu'à la tranche A + la tranche B

La tranche B correspond aux sommes au delà du plafond de sécurité sociale avec une régularisation chaque mois.

Modifié par Christian77
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Bonsoir Christian77,

J’ai vérifié mes salaires annuels : ils sont tous au-dessus du plafondde la Sécurité sociale excepté en 2008 et 2009. Au cours de la crise, ils étaientlégèrement inférieurs (respectivement 100¤ et 400¤/an).

J’ai toujours cotisés en tant que cadre. Cependant, je constate que lesbases de salaire sur lesquelles j’ai cotisées se sont inversées depuis 2007.

Jusqu’en 2006, ma cotisation à l’IREC était de 3% sur un salaire de base d’environ 2000¤/moisen moyenne et de 7,7% à la CAPIMMEC sur un salaire de base à peu près identique.

Depuis 2007, ma cotisation à l’IREC est de 3% sur un salaire de base d’environ2900¤/mois en moyenne et de 7,7% à la CAPIMMEC sur un salaire de base trèsfaible de 200¤ environ.

Je constate donc que mon employeur a changé l’assiette des cotisations surla part complémentaire et que cela est à mon désavantage.

Je suis surprise que cela puisse être possible sans en être informéesachant que mon contrat n’a pas été changé. Existe -t-il une règle de droitinformant les salariés des changements d’assiette de cotisation ? Ou même,existe-t-il une règle demandant aux employeurs d’optimiser les cotisations deleur salariés ?..

Savez vous si il y a un recours possible ?

Merci encore pour votre aide précieuse car je n’ai pas de connaissance dansce domaine.

Bien cordialement

 

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