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Billybob

Calcul RTT la première année sous forfait 218 jours Syntec

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Bonjour à tous,

 

Je m'adresse à vous aujourd'hui pour une question concernant le calcul des jours de RTT lors d'une nouvelle embauche en cours d'année.

Mon contrat est sous convention Syntec, je suis au forfait 218 jours. Le calcul des congés payés dans mon entreprise démarre début juin.

 

Ma question est donc la suivante :

J'ai été embauché début février. Je n'ai donc logiquement pas de jours de congés payés jusqu'à juin, et j'aurai à partir de juin les 10 jours cotisés entre février et mai. Mais qu'en est il des jours de RTT?

- Sont ils disponible "dès le début" et calculés au prorata des jours restant dans l'année ?

- Faut il attendre l'année suivante pour en disposer ?

- Ou peut être un autre système, je vous avoue que mes recherches ont donné des résultats très divers...

 

Merci beaucoup d'avance pour votre aide !

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Rien ne vous oblige à bénéficier de RTT, qui ne visent qu'à ne pas dépasser la limite de 218 jours de travail annuel, ce qui reste cependant autorisé.

Pour cela, il suffit de prévoir le planning en conséquence.

 

Mais si c'est le cas, à la suite d'un calcul (lire ci-dessous) on obtient 10 jours de RTT pour 2020.

Leurs modalités d'utilisation sont prévues par accord collectif ; une méthode de proratisation semble logique.

 

Afin de ne pas dépasser la limite des 218 jours annuels, les salariés bénéficient de jours de repos supplémentaires : les RTT.

Pour calculer le nombre de RTT annuel, on retranche aux 365 jours annuels (366 jours en cas d'année bissextile) :

les 218 jours du forfait

les samedis et les dimanches de l'année

tous les jours fériés qui ne tombent ni un samedi ni un dimanche

les 25 jours de congés payés annuels.

En appliquant ces règles de calcul, le nombre de RTT en 2020 est par exemple égal à 10 jours. Mais le nombre de jours de RTT annuels peut varier d'une année sur l'autre en fonction du nombre de jours fériés qui tombent en semaine ou le week-end.

Le calcul du nombre de jours de RTT 2020 suit en effet les règles suivantes :

l'année 2020 dure 366 jours (année bissextile) ;

on retranche 25 jours de congés payés, 104 journées de week-end (52 samedis et 52 dimanches) et 9 jours fériés tombant un jour travaillé ;

on obtient 228 jours travaillés, soit 10 jours de RTT pour un forfait annuel de 218 jours (228 - 218).

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