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Nidon

Achat véhicule d'une association à but non lucratif

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Posté(e) (modifié)

Bonjour,

 

Je ne suis pas certain d'avoir mis cette discussion dans le bon endroit sur le forum, mais je n'ai pas trouvé de meilleur endroit pour le faire...

 

Alors voilà, je suis président d'une association à but non lucratif qui regroupe 3 à 4 binômes qui souhaitent effectuer le Raid humanitaire connu sous le nom de [XXX]. Cette course a pour but d'amener tous types d'affaires pour aider les enfants du désert les plus démunis à avoir accès à une éducation. Cette association permet de donner un peu de confiance aux entreprises qui souhaitent sponsoriser ces groupes. Ainsi lorsqu'un partenariat est signé, l'argent est donnée à l'association qui financera ensuite les différents groupes.

 

Mon questionnement est le suivant: Quelles sont les limites pour acheter une voiture (une [automobile] ici) avec l'argent de l'association? Les membres qui vont trouver des partenariats, qui auront l'argent sur le compte de l'association, peuvent-ils décider d'acheter une voiture à leur nom avec cet argent? Cela me paraît assez évident que non, car finalement ces membres se verront offrir un patrimoine (une voiture) par l'association qui est tout de même à but non lucratif. Ce qui voudrait dire que la seule chose possible est d'acheter la voiture au nom de l'association avec l'argent de l'association?

 

Autre cas possible, si l'équipage décide d'acheter la voiture à leur nom, avec leur argent (là pas de problème de légalité). Peuvent-ils alors imaginer prévoir des réparations sur la voiture aux frais de l'association?

 

J'ai appelé les organisateurs de ce Raid, demandé des informations à d'anciens participants, tous disent que nous pouvons acheter la voiture à son nom avec l'argent de l'association. Mais ce n'est pas fondé et j'ai besoin de preuves pour m'en assurer. C'est pour cela que je me permets de vous poser la question directement, en espérant avoir des preuves sur lesquelles je peux m'appuyer.

 

Etant responsable de plusieurs équipages, donc de plusieurs voitures, je n'ai pas envie de faire n'importe quoi.

Merci par avance pour vos réponses à cela,

 

N.

Modifié par Modérateur 16
Anonymisation

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Bonjour,

 

L'article 5 de la charte que vous avez acceptée en vous inscrivant stipule de ne pas citer de nom de marque, même archi connu. Je viens donc d'anonymiser votre question en conséquence.

 

Cordialement,

Modo 16

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