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Le forum juridique de Juritravail
youranim

Vendre ses créations avec droit de revente.

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Posté(e) (modifié)

Bonjour,

 

je suis dessinateur industriel, et j'ai pas mal de dessin technique de ma création que j'ai déjà protégés.

Je voudrais vendre sur l'internet ses plans techniques pour la fabrication de pièces.

Les personnes qui achèteront les plans, auront le droit de fabriquer telquel suivant le plan, ou

d'apporter toutes sortes de modifications,et bien sûr de les vendre en magasin, foire, salon ou

sur même surinternet.

Les mêmes plans seront vendu à plusieurs personnes, pas d'exclusivité.

 

Seuls interdictions : ne pas revendre les plans, et encore moins de donner un droit de revente.

 

Et aussi de ne pas fabriquer les modèles de façon industriels.

 

Mes questions sont les suivantes :

 

-Queme conseillez-vous comme licence ?

-Puis-je rédiger moi-même les clauses du contrat ?

 

Merci pour vos réponses !

Modifié par youranim

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Bonjour,

 

je suis dessinateur industriel, et j'ai pas mal de dessin technique de ma création que j'ai déjà protégés.

 

Comment ?

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Posté(e) (modifié)

Bonjour VincentB,

 

sur [XXX] juste pour prouver la paternité de mes dessins.

Modifié par Modérateur 16
Anonymisation

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Bonjour,

 

Le nom du site que vous aviez indiqué n'étant pas conforme à l'article 5 de la charte que vous avez acceptée en vous inscrivant a été anonymisé.

 

Cordialement,

Modo 16

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Bonjour VincentB,

 

sur [XXX] juste pour prouver la paternité de mes dessins.

 

Ok. Aucune protection donc.

 

C'est assez difficile de vous répondre. On touche souvent les limites d'un forum quand on parle de tels sujets.

 

Pour moi cela relèverait du brevet.

 

S'il n'y a pas d'invention à proprement parler, je ne pense pas que ce soit protégeable.

 

'faudrait vraiment se plonger dans le dossier pour être sûr. Seule certitude, le faites pas seul...

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