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Bonjour à tous,

 

Nous souhaiterions organiser un concours photo sur un forum et pouvoir relayer quelques photos des participants sur un réseau social, en l'occurrence XXXXXX. Le principe du concours est simple : un fil de discussion qui annonce le concours et ses règles, puis les participants postent leur photo en commentaire.

 

Pour pouvoir faire ce relais sur XXXXX, nous pensions insérer dans le fil les mentions suivantes :

"En participant, vous autorisez le forum à publier votre photo sur le compte xxxxx"

"Vous pouvez à tout moment demander à ce que votre photo soit retiré du concours et, s'il y a lieu, du compte XXXXX (...)"

 

Alors la question est de savoir si le post d'un commentaire peut légalement représenter une autorisation implicite de publication ?

Si non, serait-il suffisant par exemple que chaque utilisateur ajoute une mention "J'autorise à ce que ma photo soit publiée sur le compte XXXXX xxxxx" pour que cela le soit ?

 

Merci d'avance pour vos réponses !

Modifié par Modérateur 02

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Bonjour, en préambule un petit rappel, le photographe est le seul propriétaire des droits sur sa photo dans l'immense majorité des cas. En conséquence, Il DOIT donner, sans la moindre ambiguïté, une autorisation pour la reproduction d'une de ses photos ( ou plusieurs) sauf exceptions prévues au Code de la Propriété Intellectuelle.

Si dans un commentaire, qui est un écrit, un photographe autorise la publication de sa photo c'est déjà un début, mais un texte général imprécis pourra poser souci (Ou la diffusion est-elle autorisée ? Combien de temps ? Dans quel but ? etc...)

Une autorisation donnée pour une circonstance précise n'est PAS tacitement une autorisation de publier / republier ailleurs, et ce MÊME si la photo a déjà été publiée ou diffusée ici ou là.

En d'autres termes et pour résumer : mieux vaut que l'autorisation soit claire nette précise et complète.

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Merci du retour rapide, il faut donc bien que l'utilisateur spécifie dans son commentaire qu'il l'autorise en ajoutant éventuellement la notion de "permanente" puisque la photo va rester dans le fil XXXX. Le but étant uniquement la promotion du concours photo, il faudrait donc également le préciser plus spécifiquement dans le règlement.

 

Au final, je pense que le plus simple sera de contacter les personnes par message privé pour demander un accord explicite et éviter les flous des accords implicites.

Modifié par Modérateur 02

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Bonjour,

 

 

merci de ne pas citer le nom du réseau social en respect de la charte d'anonymisation que vous avez accepté en vous inscrivant sur le forum.

 

Cdlt

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