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Litige74

Litige avec propriétaire régularisation de charges

Messages recommandés

Bonjour,

 

 

Je suis en conflit avec mon propriétaire, et j'aimerais savoir qui a raison ou tort...

 

 

Tout d'abord je suis rentré en milieu d'année 2018 (il y a presque 2 ans) dans un appartement VIDE.

 

 

Je reçois ce jour un recommandé contenant le bilan annuel 2018 du syndic + copie TEOM 2018 :

 

 

1) L'agent immobilier qui a fait l'état des lieux en 2018 a oublié de faire le relevé de compteur d'eau. Lors du bilan 2019 des charges du Syndic, la consommation d'eau étant plus importante que la provision sur charge, mon propriétaire veut m'impacter la moitié de la facture d'eau, alors que les anciens locataires étaient 2 et que je suis sur de consommer très peu d'eau... A-t-il le droit de facturer la consommation d'eau au prorata?

 

 

2) Ensuite il est noté sur mon bail que je paye dans l'avance de charges : Eau froide + TEOM, sauf que mon propriétaire a oublié d'inclure la TEOM dans l'avance de charge, il me réclame aujourd'hui 1/2 TEOM 2018 + 1 TEOM 2019. Est-il en droit de réclamer cette TEOM non comprises dans l'avance de charges?

 

 

Pour information il veut m'obliger a régulariser sous 15 jours quasiment 300¤...

 

 

Merci à vous de m'avoir lu.

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Bonjour,

L'agent immobilier qui a fait l'état des lieux en 2018 a oublié de faire le relevé de compteur d'eau

Et vous ? vous ne l'avez pas relevé ? vous aviez pourtant 10 jours pour compléter l'état des lieux ...

Là c'est trop tard, vous ne pouvez plus rien prouver. Mieux vaut un mauvais accord qu'un long procès....

 

Eau froide + TEOM

Il doit y avoir pas mal d'autre charges en copropriété (éclairage des parties communes, ménage, ascenseur, etc ..)

La TEOM est une charge récupérable.

Sur justificatif (avis de taxe foncière) la régularisation est bien valide.

 

Vous pouvez demander un étalement sur 12 mois de la partie 2018. Mais la somme est due.

Vous pourriez négocier un délai mais surtout de recalculer la provision mensuelle pour éviter une nouvelle forte régularisation en fin d'année 2020.

 

Référence : extrait de l'article 23 de la loi de 89.

Lorsque la régularisation des charges n'a pas été effectuée avant le terme de l'année civile suivant l'année de leur exigibilité, le paiement par le locataire est effectué par douzième, s'il en fait la demande.

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Bonjour merci effectivement je suis également en tort, sur le bail il est indiqué que l'avance de charges couvre tous les frais de copropriété, la TEOM + l'eau froide

 

Si je quitte le logement cette année est ce que je peux demander un relevé du compteur d'eau?

 

Merci.

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Bonjour,

 

 

Je suis en conflit avec mon propriétaire, et j'aimerais savoir qui a raison ou tort...

 

 

Tout d'abord je suis rentré en milieu d'année 2018 (il y a presque 2 ans) dans un appartement VIDE.

 

 

Je reçois ce jour un recommandé contenant le bilan annuel 2018 du syndic + copie TEOM 2018 :

 

 

1) L'agent immobilier qui a fait l'état des lieux en 2018 a oublié de faire le relevé de compteur d'eau. Lors du bilan 2019 des charges du Syndic, la consommation d'eau étant plus importante que la provision sur charge, mon propriétaire veut m'impacter la moitié de la facture d'eau, alors que les anciens locataires étaient 2 et que je suis sur de consommer très peu d'eau... A-t-il le droit de facturer la consommation d'eau au prorata?

 

 

2) Ensuite il est noté sur mon bail que je paye dans l'avance de charges : Eau froide + TEOM, sauf que mon propriétaire a oublié d'inclure la TEOM dans l'avance de charge, il me réclame aujourd'hui 1/2 TEOM 2018 + 1 TEOM 2019. Est-il en droit de réclamer cette TEOM non comprises dans l'avance de charges?

 

 

Pour information il veut m'obliger a régulariser sous 15 jours quasiment 300¤...

 

 

Merci à vous de m'avoir lu.

 

si l’appartement est équipé d'un compteur d'eau froide, la consommation doit être imputée suivant le relevé effectué.

 

concernant la répartition des charges de l'exercice 2018, le bailleur doit effectuer son calcul prorata temporis: il faut donc prendre en compte la date exacte d'entrée dans les lieux et faire une règle de trois

 

comme vous ne donnez pas la date exacte, on ne peut pas calculer le x / 365 jours d'occupation

 

la TEOM doit aussi être calculée prorata temporis

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Si je quitte le logement cette année est ce que je peux demander un relevé du compteur d'eau?

Le relevé du compteur doit être porté sur l'état des lieux contradictoire, signé des 2 parties.

 

Extrait de : Decret ndeg 2016-382 du 30 mars 2016 fixant les modalites d'etablissement de l'etat des lieux et de prise en compte de la vetuste des logements loues a usage de residence principale | Legifrance

 

L'état des lieux décrit le logement et constate son état de conservation. Il comporte au moins les informations suivantes :

1° A l'entrée et à la sortie du logement :

a) Le type d'état des lieux : d'entrée ou de sortie ;

b) Sa date d'établissement ;

c) La localisation du logement ;

d) Le nom ou la dénomination des parties et le domicile ou le siège social du bailleur ;

e) Le cas échéant, le nom ou la dénomination et le domicile ou le siège social des personnes mandatées pour réaliser l'état des lieux ;

f) Le cas échéant, les relevés des compteurs individuels de consommation d'eau ou d'énergie ;

g) Le détail et la destination des clés ou de tout autre moyen d'accès aux locaux à usage privatif ou commun ;

h) Pour chaque pièce et partie du logement, la description précise de l'état des revêtements des sols, murs et plafonds, des équipements et des éléments du logement. Il peut être complété d'observations ou de réserves et illustré d'images ;

i) La signature des parties ou des personnes mandatées pour réaliser l'état des lieux ;

2° A la sortie du logement :

a) L'adresse du nouveau domicile ou du lieu d'hébergement du locataire ;

b) La date de réalisation de l'état des lieux d'entrée ;

c) Eventuellement, les évolutions de l'état de chaque pièce et partie du logement constatées depuis l'établissement de l'état des lieux d'entrée.

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Soleil51 il a bien fait au prorata la TEOM et l'eau froide

 

yapadequoi merci

 

Dernière question il refuse de me fournir mes quittances de loyer de 2018 et 2019 malgré un recommandé déjà envoyé, puis-je exiger qu'il me transmette les quittances avant de régulariser les charges?

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Pourquoi "avant" ?

Il vous doit les quittances selon la loi.

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Pourquoi "avant" ?

Il vous doit les quittances selon la loi.

 

Bonjour oui mais il refuse de mes les donner, il vient de m'envoyer une photo d'un papier ou il marque que j'ai bien payé 18 mois de loyer, mais sans son nom sans signature, ...

 

Déjà peut-il regrouper le paiement de tous les loyers sur une seule quittance?

 

Ensuite sur la quittance il y a juste marqué montant x 18 mois, le total et l'adresse du logement, mais il n'y a ni signature ni les coordonnées du propriétaire. C'est sur un carnet blanc et vert le problème c'est que je doute de la validité de cette quittance alors qu'il n'y a ni signature ni coordonnées du bailleur.

 

Merci encore

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Une quittance globale est légale, même sur papier libre, mais il faut au moins date et signature du bailleur !

Donc vous lui écrivez une lettre en RAR pour les 2 sujets et après vous saisirez la commission de conciliation.

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Une quittance globale est légale, même sur papier libre, mais il faut au moins date et signature du bailleur !

Donc vous lui écrivez une lettre en RAR pour les 2 sujets et après vous saisirez la commission de conciliation.

 

 

il n'y a pas d'obligation à apposer une signature sur une quittance de loyer

 

il faut y indiquer:

coordonnées du propriétaires

adresse du logement

période pour laquelle la quittance est délivrée

montant du loyer payé

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D'accord merci mais est ce que je peux exiger chaque moi une quittance? Est ce que je peux demander que tous les mois il me donne une quittance, ou peut-il décider de m'en donner une seule par an?

 

En fait il a un carnet de quittances mais sur ce carnet il n'y a pas de partie a remplir "propriétaire" ni "signature" Donc sur le papier il n'y a ni les coordonnées du propriétaire ni signature, on dirait que j'ai moi même rempli le papier...

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Oui, je suis aussi perplexe; C'est la porte ouverte à tous les faux documents !

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Oui, je suis aussi perplexe; C'est la porte ouverte à tous les faux documents !

 

 

en matière de quittances, ce sont généralement les "locataires" qui font des fausses quittances...pas les propriétaires...

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en matière de quittances, ce sont généralement les "locataires" qui font des fausses quittances...pas les propriétaires...

C'est vrai ... et ???

Lorsque quelqu'un demande une quittance à un locataire, il est en droit d'exiger un document non falsifié, n'est-c-pas ?

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en matière de quittances, ce sont généralement les "locataires" qui font des fausses quittances...pas les propriétaires...

 

Le soucis c'est qu'un bout de papier ou c'est noté 18 mois de loyers payés, sans les coordonnées du propriétaire et sans signature je trouve que ça fait léger.

 

J'ai donc indiqué au propriétaire que j'aimerais les quittances avec ses coordonnées et au moins sa signature il refuse en me disant que le carnet ne mentionne pas cordonnées du bailleur ni signature.

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Posté(e) (modifié)

Bonjour

Vous payez bien par virement ou chèque ?

Dans ce cas vous pouvez vous contenter de cette quittance globale , c'est vrai qu'il pourrait au moins les signer ou faire apparaitre son nom car c'est tout de même flou sans !

Il y n'y a pas l'adresse du logement non plus ?

 

Article 21 Loi du 6 juillet 1989

 

Modifié par LOI n°2014-366 du 24 mars 2014 - art. 6

 

Le bailleur ou son mandataire est tenu de transmettre gratuitement une quittance au locataire qui en fait la demande. La quittance porte le détail des sommes versées par le locataire en distinguant le loyer et les charges.

 

Aucuns frais liés à la gestion de l'avis d'échéance ou de la quittance ne peuvent être facturés au locataire.

 

Avec l'accord exprès du locataire, le bailleur peut procéder à la transmission dématérialisée de la quittance.

 

Si le locataire effectue un paiement partiel, le bailleur est tenu de délivrer un reçu.

Pourquoi vouloir des quittances mensuelles ?

Modifié par Marieke

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Bonjour

Vous payez bien par virement ou chèque ?

 

Il y n'y a pas l'adresse du logement non plus ?

 

 

Pourquoi vouloir des quittances mensuelles ?

 

Je paye par virement

 

Sur la quittance il y a inscrit :

 

- N° de quittance : (là il note le numéro de la rue à la place du numéro de quittance)

- Reste de l'adresse

- Reçu de M. ... 18x Loyers du xx/xx/xxxx au xx/xx/xxxx

- Total : 18x le loyer

 

C'est tout.

 

Je ne veux pas de quittance mensuelle c'est juste que si je demande des quittances mensuelles, ça me permet le jour ou j'en ai besoin d'avoir la dernière quittance, sinon ça serait une sécurité d'avoir chaque mois la quittance du mois précédent, sinon le jour ou j'aurai besoin d'une quittance je devrai encore attendre 6 mois (j'ai demandé les quittances septembre 2019 et il me les donne en mars 2020, parce qu'il a une régul de charge à me faire payer)

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C'est donc suffisant pour prouver que vous avez bien payé vos loyers jusque là !

Sinon si vous avez besoin ponctuellement demandez par LRAR

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C'est donc suffisant pour prouver que vous avez bien payé vos loyers jusque là !

Sinon si vous avez besoin ponctuellement demandez par LRAR

 

Oui mais si on me demande de justifier du paiement de mes loyers je devrai fournir mes relevés de compte... pas pratique...

 

Je veux surtout savoir si légalement je peux exiger qu'il indique ses coordonnées sur la quittance et qu'il signe

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Posté(e) (modifié)
. Je veux surtout savoir si légalement je peux exiger qu'il indique ses coordonnées sur la quittance et qu'il signe

Non il n'y a pas d'obligation légale de signer :confused:

 

Du moment que le lieu loué est clairement identifié et le loyer (qui correspond à celui prévu dans votre bail ) et les charges éventuelles indiquées c'est suffisant , maintenant si un organisme vous demande des quittances signées (ce qui est rare, on demande plutôt au bailleur de remplir un document) là c'est différent et vous pouvez fournir une copie du document pour l'attester lors de la demande

 

Voir cette discussion :

https://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/195120-quittance-loyer.html

Modifié par Marieke

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Non il n'y a pas d'obligation légale de signer :confused:

 

Du moment que le lieu loué est clairement identifié et le loyer (qui correspond à celui prévu dans votre bail ) et les charges éventuelles indiquées c'est suffisant , maintenant si un organisme vous demande des quittances signées (ce qui est rare, on demande plutôt au bailleur de remplir un document) là c'est différent et vous pouvez fournir une copie du document pour l'attester lors de la demande

 

Voir cette discussion :

https://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/195120-quittance-loyer.html

 

 

Merci, j'ai une dernière question, le mécanisme de la chasse d'eau du WC a cassé, le propriétaire m'a facturé le remplacement, quand je parle de mécanisme c'est le système qui fait levier à l'intérieur.

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Merci, j'ai une dernière question, le mécanisme de la chasse d'eau du WC a cassé, le propriétaire m'a facturé le remplacement, quand je parle de mécanisme c'est le système qui fait levier à l'intérieur.

Cela fait bien partie des réparations locatives prévues au Décret , vous pouviez le changer vous même c'est facile

d) Chauffage, production d'eau chaude et robinetterie :

 

Remplacement des bilames, pistons, membranes, boîtes à eau, allumage piézo-électrique, clapets et joints des appareils à gaz ;

 

Rinçage et nettoyage des corps de chauffe et tuyauteries ;

 

Remplacement des joints, clapets et presse-étoupes des robinets ;

 

Remplacement des joints, flotteurs et joints cloches des chasses d'eau.

Decret ndeg87-712 du 26 aout 1987 pris en application de l'article 7 de la loi ndeg 86-1290 du 23 decembre 1986 tendant a favoriser l'investissement locatif, l'accession a la propriete de logements sociaux et le developpement de l'offre fonciere et relatif aux reparations locatives | Legifrance

 

 

Au fait si vous aviez une fuite à ce niveau la consommation peut avoir grimpé en flèche ...

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Non rien à voir, c'est arrivé récemment alors que la surconsommation d'eau date de 2018. Par contre en 2018 quand je suis entré dans l'appartement il y avait une petite fuite à la sortie du ballon d'eau chaude, un plombier est venu et a constaté que le ballon était HS. Le propriétaire a tenu a changer lui même le ballon... 3 mois après. Je suis donc resté 3 mois sans eau chaude, le propriétaire n'a pas voulu me faire de geste sur le loyer, me disant que j'avais qu'à changer le ballon a mes frais.

 

Pour un ordre d'idée, quand je suis rentré dans l'appartement les joints des siphons (évier cuisine et sdb) étaient HS donc ça coulait en dessous, j'ai remplacé moi même les joints, j'ai demandé au propriétaire de payer les joints (2¤) par principe, il a refusé il m'a dit soit je laisse comme ça soit je change a mes frais.

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Mais pourquoi:

1) avoir pris le logement dans cet état ??

2)Ensuite il fallait e mettre en demeure de changer le ballon , pas attendre 3 mois , sinon le logement n'était pas décent, etc ..vous aviez droit à une baisse de loyer !

(Articles 6 et 7 Loi du 6 juillet 1989)

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Mais pourquoi:

1) avoir pris le logement dans cet état ??

2)Ensuite il fallait e mettre en demeure de changer le ballon , pas attendre 3 mois , sinon le logement n'était pas décent, etc ..vous aviez droit à une baisse de loyer !

(Articles 6 et 7 Loi du 6 juillet 1989)

 

Bonjour malheureusement tout simplement parce que je ne savais pas tout ça...

 

Et j'ai constaté les problèmes APRES être entré dans le logement et avoir signé le bail...

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