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Spaceman20

Signification de l'expression "Roi fontaine de toute justice"?

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Bonjour,

Demain j'ai mon deuxième cours d'histoire du droit(13ème siècle-18ème sicèle) et j'aimerais comprendre le sens de l'expression " le roi fontaine de toute justice".

En effet mon professeur l'a évoqué sans l'expliquer.

Je pense que l'on peut rapprocher cette expression par une autre similaire "toute justice émane du roi".

Pouvez vous m'apporter quelques précisions car je trouve que ma prise de note sur cette partie du cours un peu maigre.

D'avance merci.:)

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A vérifier (d'après le peu de souvenirs que je garde de mes cours d'Histoire du droit) : sous l'ancien régime - seul le roi pouvait rendre justice (ainsi que les personnes auxquelles il avait spécialement délégué ce pouvoir

- la justice n'étai pas rendue au "nom du peuple français" comme aujourd'hui, mais au nom du roi

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Merci pour ta réponse:)

Si quelqu'un à un complément d'information qu'il n'hésite pas à poster un message!

D'avance merci

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C'est exactement cela. J'ajouterais juste une chose: si le Roi le voulait, il pouvait casser n'importe quelle décision de justice, de n'importe quelle juridiction. Ce système se retrouve encore aujourd'hui dans notre système avec le fameux droit de grâce présidentielle...

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Les coutumes, non, parce que par définition, une coutume n'est pas élaborée par une seule personne mais par une pratique collective. Cependant, le roi peut prendre une loi ou une mesure de grâce qui annulerait au cas par cas ou globalement l'effet d'une coutume. Pour le droit écrit, oui, avec la pratique des fameux lits de justice par exemple, pour contraindre les parlements à enregistrer les lois.

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Ola!!

MErci a tous pour ces informations tres interressantes, auriez vous un plan pour illustrer l'expression"Le Roi, fontaine de toute justice"

Merci et bonne continuation

Florent

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Je pense qu'au vu de tous les éléments qui vous ont été donnés ici, vous pouvez quand même faire un petit travail pour le plan, non ?

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Il est vrai mais je demandais juste cela a caractere informatif car je sui en L2, donc cette periode n'est plus a mon programme. Il n'empeche que cette periode demeure interessante!

Tant pis mais merci quand meme pour le temps accorde a cette reponse

Flo

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