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Le forum juridique de Juritravail
Invité Ryoichitito

Enfant en danger -

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Invité Ryoichitito

Bonjour,

Tout d’abord merci par avance pour les réponses que vous m’apporterez.

 

Je suis en garde alternée depuis [plusieurs années pour mon enfant]. Ce mode de garde a été proposé sous la contrainte et à l’époque j’étais trop faible psychologiquement pour lutter. Le temps est passé avec beaucoup de problèmes (hygiène, santé, violences, attouchements) et la situation a atteint son point ultime [il y a 3 ans] lorsque [le parent N°2 de mon enfant ] a tué un [animal domestique] devant [mon enfant]et les enfants de son amie. [j'ai réagi et pris un RDV avec] pédopsys, assistante sociale, gendarmerie afin sa savoir ce que je pouvais faire pour arrêter tout çà. Les échanges avec[le parent 2] de [mon enfant ]étant bien sûr inexistants ou alors remplis d’insultes. Il m’a été conseillé de faire une déposition à la gendarmerie, et de saisir le JAF et de commencer par un accompagnement psy. [mon enfant]étant « en danger » pour tous ces professionnels. J’ai opté pour le juge des enfants et sans avocat car [mon enfant] a conscience que son [parent 2] est « bizarre » et pas tout à fait normal mais [mon enfant] ne voulait pas stopper ses visites chez lui. J’ai pensé bien faire en l’accompagnant dans son souhait…

 

Lors de la première audience, [le parent 2] de [mon enfant]qui a pour habitude d’être sûr de lui, imbus, prétentieux et j’en passe, s’est montré tout docile, conciliant, reconnaissant quelques erreurs (les plus minimes) et démentant les plus graves. La juge l’a cru mais devant mon insistance a quand même demandé une mesure d’investigation judiciaire. Dans son ordonnance rendue[je passais pour un parent]ayant des griefs contre son ex. Cela commençait bien. J’ai refait ma vie depuis 8 ans,[je vis bien] j’ai un autre enfant et pour rien au monde je ne souhaiterai [revenir en arrière]. L’organisme chargé d’enquêter a réalisé 2 rdv pour[parent 2] 2 pour moi et un pour mon enfant d’1h avec [un] psychologue qui lui a fait faire des dessins, des métaphores… aucun échange sur son quotidien. L’assistance sociale est venue à nos domiciles respectifs, [mon enfant] lui a parlé de violences vues chez [parent 2] et cette dernière m’a demandé si j’avais signalé les choses. Je lui ai fait remarquer que c’était elle l’assistante sociale et qu’elle devait peut-être faire quelque chose.

 

J’ai continué seule les rdv avec le pédopsy qui a fini par les suspendre car [mon enfant] était toujours [parasité]par un quotidien inadapté et il attendait que la juge cadre les choses.

L'assistante sociale m'a appelé après l'enquête pour m'indiquer que oui des éléments ont démontré que [mon enfant] était bien en danger avec son [parent 2][ouf]

 

Nous sommes repassés devant la JDE et j’ai eu le sentiment d’être dans un monde parallèle. Pour résumer,[j'ai tous les défauts ]avec mon enfant et[parent 2]est parfait et ne veut plus communiquer avec moi car trop blessé par mes accusations. [mon enfant n'a pas été entendu]par la juge et elle lui a dit [parent 1 exagère] Elle n’a même pas accédé à notre demande concernant Noël [depuis de nombreuses années mon enfant n'a pas fait les fêtes avec parents 2] Dans le jugement il est indiqué que la semaine de noël est partagée en alternance d’une année sur l’autre. Cette année, comme par hasard, il la veut. Çà m’a fait un coup mais après tout si [mon enfant] veut y aller je ne peux m’y opposer mais [mon enfant] ne voulait pas y aller 15 jours car [trouvait] cela top long. Nous avions proposé le 25 chez[l'un] et le 24 au soir chez [l'autre].[je ne comprends pas, pas d'évocation pour]un thermomètre [que parent 2 n'a pas] pas pour évaluer la fièvre, un logement inadapté mais déménage et le manque de communication.[...]. pas un mot sur les violences, les carences alimentaires, l’hygiène déplorable (des poux chaque semaine entre autre). J’'ai évoqué au juge ces différents aspects mais non [ ...]

 

[...] Que puis-je faire ? Prendre un avocat cette fois-ci et saisir le JAF ? comment apporter la preuve de tout son quotidien alors qu’il n’y que la parole [d'un enfant ] n’est pas écoutée, ni entendue et qui bien évidemment ne veut pas faire de mal à son père mais veut dans le même temps que les choses cessent.

 

Merci pour vos réponses.

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Bonjour,

 

Sans vouloir vous vexer, mais en vous lisant, je comprends le JDE. Vous pensiez agir pour votre fille, mais vous donnez le sentiment de mettre la pression sur le père, pire même d'aliéner votre[enfant] Alors oui, c'est l'image que vous renvoyez et qui ne correspond pas à a réalité, mais c'est ainsi.

 

Il vous fallait demander une Assistance éducative en milieu ouvert. Maintenant, désolé, mais c'est trop tard, sauf si vous vous voulez faire passer votre ex pour un saint. Attendez quelques années (deux trois ans) et ensuite demandez une révision du DVH en faisant auditionner votre [enfant] .

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Invité Ryoichitito

Non je ne me vexe pas, si je demande l'avis d'autres personnes c'est bien pour avoir un oeil extérieur sur la situation.

Je pensais qu'en saisissant le JAF et en demandant la garde exclusive je ne prenais pas en compte l'avis de mon enfant. J'ai donc pensé bien faire en saisissant le JDE. L'organisme chargé de l'enquête a demandé un AEMO, mais la JDE a dit qu'elle hésitait. Nous verrons ses conclusions. J'ai essayé de communiquer avec [parent 2] à maintes reprises et je me suis[fait]raccrocher au nez ou insulter à chaque fois.Que pouvais-je donc faire ? Je lui ai laissé une chance d'évoluer et d'arrêter la maltraitance mais il n'entend rien, pire, il nie. Alors si c'est cela mettre la pression, et bien oui.

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Bonjour votre [enfant]est dans un conflit de loyauté avec son [parent 2] .votre [enfant] a peur de dénoncer [parent 2] car c'est son [parent 2] .. Maintenant il vous appartient d'aller devant le jaf et de prendre un avocat (gratuit) pour votre [enfant]pour [que votre enfant soir entendu]. Vous n'avez pas à attendre des années pour demander une audition mais surtout que votre [enfant] voit un professionnel qui fera un compte rendu et donnera au juge un bon élément pour corroborer le mal-être de votre[enfant] . Si votre [enfant] revient chez vous et que l'hygiène n'a pas été respectée faites le constater - si quelque chose de malsain s'est passé car c'est très grave il faut que votre[enfant] se sente suffisamment en confiance avec pédo psy à qui [votre enfant] parlera... Pour l'heure vous attendez le rapport du JDE .. Peut-être qu'il va décider de prendre des mesures adaptées.

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Et le [parent 2] mettra en avant une aliénation de [son enfant]qu'il appuiera avec la décision du JDE et [parent 1] obtiendra alors un DVH

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Invité Ryoichitito

Merci pour votre réponse. Oui j'ai bien conscience que [mon enfant] est dans un conflit de loyauté. [mon enfant] voit un pédopsy depuis 1 an et il n'a jamais été question de notifier tout ce que [mon enfant] raconte. Je vais donc lui en parler et je vais prendre rdv avec un avocat. Quel professionnel est habilité à constater le manque d'hygiène et les violences auxquelles [mon enfant] assiste ? [mon enfant] a parlé à une assistante sociale en début d'année qui a immédiatement écrit au procureur. [mon enfant]a été auditionné par une gendarme et nous attendons le compte-rendu écrit depuis. J'ai pu avoir un compte-rendu oral et il m'a bien été confirmé [que mon enfant] était en danger. [parent 2]a nié les faits lors de la première audience chez le JDE et elle l'a cru... pas [mon enfant], mais[parent 2]... et lorsqu'un ou une juge est abrupte avec un enfant, je ne vois pas comment celui-ci peut se sentir en confiance pour parler. Merci pour vos précieux conseils

 

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Et le [parent 2] mettra en avant une aliénation de [son enfant]qu'il appuiera avec la décision du JDE et [parent 1] obtiendra alors un DVH

 

Que voulez-vous dire ? je perdrais la garde alternée et obtiendrait un droit de visite ?

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Ben oui. Certes, cela dépend du juge et de la façon dont la défense est présentée, mais c'est une éventualité. Pourquoi ? Déjà, le jugement du JDE. Monsieur peut aussi faire valoir vos différents appels et messages, mais aussi tout ce que vous avez sollicité et qui n'a pas donné suite donc il dirait (ou plutôt son avocat dirait):

que [si parent 2]était si méchant que vous le prétendez, les enquêtes l'auraient démontré, chose qui n'est pas le cas car rien n'a changé pour lui au niveau DVH.

De fait, vous mettez la pression sur votre[enfant], vous l'aliénez, ce qui accentue un conflit de loyauté, car vous ne voyez pas l'intérêt d'une paix entre les deux parents. Vous êtes dans une relation conflictuelle avec [parent 2] qui est préjudiciable pour l'enfant.

Aussi, comme vous êtes la cause du conflit, il convient de vous éloigner, car c'est vous qui faites souffrir l'enfant, le plaçant au centre du jeu alors [que parent 2] qui ne rentre pas dans votre conflit cherche à l'en préserver..

 

Tout ça est un discours qu'un avocat peut tenir, basé sur des faits vérifiables (JDE, enquête, courriels, ...) et qu'un JAF peut entendre.

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Invité Ryoichitito

Alors là je tombe des nues... donc ne rien faire et attendre quelques chose de grave est l'idéal si je comprends bien. A vouloir que les choses s'arrangent en passant par le JDE j'ai empiré la situation. Et l'enfant dans tout cela, personne ne l'écoute ? même à [son âge]?

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Juste quelques questions qui me taraudent à cause de votre pseudo. Êtes vous en Ariège ? Si oui, quel coté ? Couserans et une de ses vallées ? Basse Ariège ou haute Ariège ?

Je vous rassure, je n'y suis plus depuis quelques temps. A mon époque, il y a 4 ans, les JAF du département étaient plutôt pro-mère. Mais certaines ont quand même perdu leurs illusions.

 

Pour qu'un enfant puisse être entendu, il faut qu'il soit capable de discernement dixit le code civil. [à l'âge de votre enfant], cela n'est pas le cas pour nombre de juges. Il faut vraiment qu'il y ait eu des violences physiques attestées par certificat médical ou des violences psychologiques ou/et verbales faites devant témoin(s).

Alors si en plus de son âge, on prend en considération les démarches que vous avez entreprises contre [parent 2], et qui peuvent s'apparenter à du harcèlement (aucune preuve trouvée par les services sociaux étayant vos propos), voire de la dénonciation calomnieuse (avec vos accusations de violence), continuer d'agir pourrait se retourner contre vous.

 

C'est pourquoi il vaut mieux faire le dos rond et attendre que quelques années passent, en ne se faisant plus remarquer, pour que la parole de l'enfant soit crédible et que personne ne puisse dire [que votre enfant] ne fait que répéter ce que vous lui avez demandé de dire, bref que l'enfant soit jugé capable de discernement.

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bonjour

il est curieux que les témoignages de danger ne soient pas entendus par le juge des enfants ... ont ils été écrits quelque part? ou seulement oralement?

par contre il est difficile d'écouter un enfant coincé dans un conflit de loyauté ... ne sera t il pas manipulé par l'un ou l'autre parent?et si l'enfant ne dit pas ce que vous voulez entendre l'accepterez vous,?

l'aide d'un avocat semble nécessaire

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bonjour

il est curieux que les témoignages de danger ne soient pas entendus par le juge des enfants ... ont ils été écrits quelque part? ou seulement oralement?

par contre il est difficile d'écouter un enfant coincé dans un conflit de loyauté ... ne sera t il pas manipulé par l'un ou l'autre parent?et si l'enfant ne dit pas ce que vous voulez entendre l'accepterez vous,?

l'aide d'un avocat semble nécessaire

 

Quand on parle de l'Ariège :D

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bonsoir

je n'avais pas "tilté" sur l[le pseudo ]:confused:

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Invité Ryoichitito
Juste quelques questions qui me taraudent à cause de votre pseudo. Êtes vous en Ariège ? Si oui, quel coté ? Couserans et une de ses vallées ? Basse Ariège ou haute Ariège ?

Je vous rassure, je n'y suis plus depuis quelques temps. A mon époque, il y a 4 ans, les JAF du département étaient plutôt pro-mère. Mais certaines ont quand même perdu leurs illusions.

 

Pour qu'un enfant puisse être entendu, il faut qu'il soit capable de discernement dixit le code civil. A 10 ans, cela n'est pas le cas pour nombre de juges. Il faut vraiment qu'il y ait eu des violences physiques attestées par certificat médical ou des violences psychologiques ou/et verbales faites devant témoin(s).

Alors si en plus de son âge, on prend en considération les démarches que vous avez entreprises contre le père, et qui peuvent s'apparenter à du harcèlement (aucune preuve trouvée par les services sociaux étayant vos propos), voire de la dénonciation calomnieuse (avec vos accusations de violence), continuer d'agir pourrait se retourner contre vous.

 

C'est pourquoi il vaut mieux faire le dos rond et attendre que quelques années passent, en ne se faisant plus remarquer, pour que la parole de l'enfant soit crédible et que personne ne puisse dire qu'elle ne fait que répéter ce que vous lui avez demandé de dire, bref que l'enfant soit jugé capable de discernement.

 

alors non pas du tout de l'Ariège.... 09 pour 2009,[mon enfant à Y âge]. Elle a[une marque] [parent 2 s’exhibait] et il s'est excusé aussi et il a arrêté. Les violences sont faites devant [mon enfant] aux enfants [du conjoint de parent 2]. Il y a du sang parfois mais la juge n'a pas jugé utile de les prendre en considération. Les coups de fièvre à l'école car habillée en tenue d'hiver par 37 °C ce n'est pas grave non plus. Le peau à peau chaque soir avant lka douche [en petite tenue]ce n'est pas grave non plus, [parent 2]n'avait pas compris le problème il s'est excusé... l'assistante sociale a saisi le procureur ce n'est pas pour rien. Je pense que l'on vit dans un pays où il y a toujours pire. Et face à un individu qui se montre docile et faible et bien on ne peut lui laisser que le bénéfice du doute. Et moi, [parent 1 révolté] par tout cela, je ne peux avoir que le mauvais rôle. Merci pour vos conseils, cela m'a permis de voir le côté le plus pervers des choses à envisager et effectivement je vais faire le dos rond et attendre le dérapage grave. Mais il sera peut-être trop tard.

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Bonjour

votre discours ressemble étrangement à celui[d'un parent] [aliénant...] Vous l'êtes peut-être... ou pas.

Les juges ne se font plus avoir comme auparavant par la seule parole [d'un parent]

Par ailleurs, les avis des différents intervenants sociaux sont maintenant relativement pris avec des pincettes par les juges, qui ne savent que trop bien combien leur avis peut être subjectifs et orientés.

Une AEMO ne sert à rien, leur technique est de mettre les parents dos à dos et de compter les points.

Il aurait fallu demander une expertise psychiatrique, plus fiable car faite par un scientifique.

Dans tous les cas, avec un discours comme ça, tout ce que vous risquez est de perdre la garde de votre [enfant]

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Invité Ryoichitito

[...]

Je ne sais pas quoi répondre à cela. J'ai longtemps hésité à agir, j'ai opté pour le JDE au lieu de JAF car [mon enfant]veut continuer à voir [parent 2]alors en quoi [puis-je avoir tous ces défauts] J'ai tellement peur de perdre mon enfant que je préfère arrêter et suivre les conseils. L'expertise psychiatrique de qui ? de [mon enfant]?

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le problème est que ce n'est pas nous ,bénévoles sur un site de conseils juridiques,qu'il faut convaincre....c'est la justice....visiblement le juge des enfants ,la justice n'ont pas accepté vos témoignages de violence ou maltraitance ... je ne dis pas qu'ils n'existaient pas mais que ce n'était pas probant pour la justice.....

c'est pour cela qu'on vous conseille de rencontrer un avocat qui pourra étudier votre situation

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Invité Ryoichitito
le problème est que ce n'est pas nous ,bénévoles sur un site de conseils juridiques,qu'il faut convaincre....c'est la justice....visiblement le juge des enfants ,la justice n'ont pas accepté vos témoignages de violence ou maltraitance ... je ne dis pas qu'ils n'existaient pas mais que ce n'était pas probant pour la justice.....

c'est pour cela qu'on vous conseille de rencontrer un avocat qui pourra étudier votre situation

 

J'entends bien et je vous remercie encore une fois de vos conseils. J'ai prévu de rencontrer prochainement un avocat, le rdv est fixé. Encore une fois, je souhaitais avoir un avis. Je ne pensais qu'il pouvait y avoir un côté aussi pervers. De plus, j'ai agi après avoir consulté des pros et lire [les défauts dont je suis affublé]. Je cherche juste à protéger mon enfant. Tout mon entourage familial, amical, et même la famille du [parent 2] m'a poussé à agir.

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L'expertise psychiatrique de qui ? de [mon enfant] ?

[de toute la famille]

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Invité Ryoichitito

[...]

 

D'accord. Je l'avais suggéré aux personnes qui ont fait l'enquête d'investigation mais je n'ai pas eu de suite...

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D'accord. Je l'avais suggéré aux personnes qui ont fait l'enquête d'investigation mais je n'ai pas eu de suite...

C'est au juge qu'il aurait fallu le demander. Les personnes qui enquêtent ne vont pas se quasi déclarer incompétentes, en demandant l'avis d'un expert.

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[...]

Comme écrit lors de ma première intervention, je suis désolé si nous vous avons vexée. Là n'était pas notre but. Bien souvent, quand on veut faire les choses bien, on y va à fond sans penser aux conséquences qu'il peut y avoir. Or, chaque médaille a son revers. Il faut donc toujours avoir à l'esprit la question suivante: si je fais telle action, quelles seront les conséquences négatives (pour moi) si tout ne se passe pas comme je l'espère. Ici, en voulant protéger votre [enfant] (sans aucun jugement de ma part ni des autres intervenants je pense), en engageant les procédures et en tenant le discours que vous avez (et que vous avez peut-être tenu devant le JDE et autres personnes), il ressort que vous pouvez passer comme une [une personne aliénante], qui ne prend pas l'intérêt de l'enfant et qui est l'instigatrice du conflit de loyauté de votre[enfant]

Cela, c'est ce qui peut ressortir de votre façon de parler et d'agir. Et il n'y a pas, je me répète, un quelconque jugement, juste un sentiment à la lecture de vos propos. Il n'y a rien de pervers là-dedans.

 

Maintenant, vous dites que

Tout mon entourage familial, amical, et même la famille [de parent 2] m'a poussé à agir.
, mais les gens ont-ils écrit, notamment la famille [de parent 2]? Sans écrit, vous n'avez rien qu'un discours qui paraît aliénant.

Désolé.

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[...]

 

Bonjour,

 

Quelles pièces avez-vous présenté au JdE?

Je comprends bien votre désarroi mais s'il ne s'agissait que de votre "parole", le juge a eu la bonne attitude en diligentant une enquête sociale.

L'AS n'a visiblement fait part que d'un logement inadapté (mais avec un déménagement prévu), un thermomètre manquant (autant dire rien) et un manque de communication (ce qui pourrait sous-entendre un conflit entre LES parents).

 

De votre côté vous faites état de violences, d'un comportement sexuel plus que limites, "du sang parfois" (? que doit-on comprendre), ce sont des graves, s'il n'y a jamais eu aucun signalement, aucun dépôt de plainte, comment voulez-vous que quelqu'un intervienne?

 

L'AEMO semblerait être la mesure préventive la plus appropriée aujourd'hui afin de prévenir toute dérive (même si ce n'est pas de la magie), mais si de votre côté, votre fille vous relate d'autres faits alarmant, il faut impérativement que vous les signaliez.

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Invité Ryoichitito

[...]

 

[...] car je ne cherche qu'à protéger mon enfant. Et si dans mes propos je donne une autre image je ne comprends pas. La situation dure depuis tellement longtemps. Je pensais prendre en compte l'intérêt de mon enfant en écoutant ses choix et en n'allant pas directement au JAF. Je laissais une chance au [parent 2] de changer d'attitude. "Pervers" dans le sens que je n'avais pas envisagé les choses sous certains angles et ma venue ici m'aura permis d'entrevoir une ligne d'attaque si je décidais de poursuivre. J'ai de très bons rapports avec [parent de parent 2] qui a bien conscience que [parent 2]est "malade" et malsain pour[son enfant]. Mais c'est[son enfant]... alors que voulez-vous ? [parent de parent 2] n'agira pas juridiquement parlant.

 

- - - Mise à jour - - -

 

Bonjour,

 

Quelles pièces avez-vous présenté au JdE?

Je comprends bien votre désarroi mais s'il ne s'agissait que de votre "parole", le juge a eu la bonne attitude en diligentant une enquête sociale.

L'AS n'a visiblement fait part que d'un logement inadapté (mais avec un déménagement prévu), un thermomètre manquant (autant dire rien) et un manque de communication (ce qui pourrait sous-entendre un conflit entre LES parents).

 

De votre côté vous faites état de violences, d'un comportement sexuel plus que limites, "du sang parfois" (? que doit-on comprendre), ce sont des graves, s'il n'y a jamais eu aucun signalement, aucun dépôt de plainte, comment voulez-vous que quelqu'un intervienne?

 

L'AEMO semblerait être la mesure préventive la plus appropriée aujourd'hui afin de prévenir toute dérive (même si ce n'est pas de la magie), mais si de votre côté, votre [enfant] vous relate d'autres faits alarmant, il faut impérativement que vous les signaliez.

 

A part les paroles de [mon enfant], quelles preuves puis-je présenter ? le chat tué, aucune trace. Les enfants frappés, l'école n'a jamais alerté qui que ce soit. [son enfant] a été auditionné suite à ses déclarations d'attouchement à l'assistante sociale et nous attendons les écrits... J'ai fait une déposition en début d'année. Mais si c'est moi qui à chaque fois vais faire une déposition, je vais passer pour[le parent ]que vous décrivez. Quand à l'AS et bien je ne vois comment avec une visite à domicile d'1h elle a pu relever des faits. L'AEMO je n'y crois plus. En pensant bien agir, j'ai mal fait et je pense que la juge classera sans suite. Et[mon enfant] continuera chaque semaine de nous rapporter des faits violents.

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Si vous voulez adopter une bonne stratégie, vous n'avez plus beaucoup de fil à tirer. Il vous faut consulter un avocat spécialisé en droit de la famille (Vous pouvez faire des devis sur Trouvez l'avocat qu'il vous faut avec Net-iris pour une consultation) afin d'établir avec lui le meilleur angle d'attaque. Il est évident que si vous continuez à vouloir faire les choses [tout seul], vous allez vous cramer et pas que les ailes.

Chacun son métier.

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Je suis en garde alternée depuis [plusieurs années]

Je vais jouer les pessimistes, mais si au premier jugement[votre enfant était donc très jeune], et [pendant toutes ces années], vous n'avez jamais fait de démarches dans vous décrivez comme de la maltraitance, c'est tout à fait normal qu'actuellement, sans preuves, vous manquiez de crédibilité .

L' AEMO est une mesure qui pourra aider mettre [parent 2] et l'enfant en confiance pour pouvoir voir les signes que vous voyez et veillez à ce que cela ne se reproduise plus; malheureusement, porter plainte sans preuves, en ce qui concerne les affaires familiales, se retourne toujours vers celui qui a allumé le feu.

Et le plus important [à l'aâge de votre enfant il] ne refuse pas d'y aller ; donc oui,à un moment cela va se retourner contre vous .

Lâchez du leste niveau juridique, et faites en sorte que vous ne soyez pas vu par les services sociaux comme [le parent] qui se plaint toujours de votre ex ; cela leur permettra d'avoir une vision plus juste de la situation .

Et quand votre[enfant] parle de ce qu'il se passe chez[parent 2] demandez lui d'en parler à l'assistante sociale, ou à son école

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