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Le forum juridique de Juritravail

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Bonjour,

J'ai déjà parlé de ce problème il y a un bon moment maintenant, mais je suis incapable de retrouver vos ré©ponses. Donc bis répétita : j'habite dans une résidence pavillonnaire mais malheureusement à côté (15m maxi) d'un supermarché. Je subis, en fait nous subissons, des livraisons environ 5 fois/jour/nuit. J'ai mis jour/nuit car ces livraisons s'effectuent à n'importe quelle heure, que quelqu'un soit présent dans le magasin ou pas. Ça peut être toute la nuit aussi. Entre 2 livraisons il y a un battement d'environ 2h. Nous y avons droit le dimanche soir aussi. Les pavillons les plus porches du quai de livraison (15/15m) ont les murs qui vibrent sous l'effet de l'énorme bruit des moteurs frigorifiques. Chaque livraison étant de 1h, nous avons les murs qui tremblent environ 6h toutes les 24h ! Je ne parle pas du bruit de manutention des conteneurs et du fracas causé par la plaque reliant le camion au quai et qui tombe de toute sa hauteur. Ce bruit est d'ailleurs entendu par des amis habitant à plus de 200m !!!! J'ai enregistré ce bruit une nuit à 1h38. Résultat : 100db ! Et tout le monde fait un bond dans son lit. J'ai écrit au siége de la société et ils n'ont pas pris la peine de répondre. Quant à la mairie et la Préfecture, c'est, pardonnez moi, comme p.... dans un violon.

Voilà le problème et Ça ne s'améliore pas. Il m'a semblé qu'un tribunal avait condamné la mème société a effectuer des travaux (tunnel), que cela c'est passé à Montpellier et que ladite société avait a été obligée de faire les travaux.

Pour finir, quelqu'un chez vous peut il me donner des conseils, des actions à mener enfin tout ce qu'il est possible de faire, avant qu'un de mes voisins ne prenne un coup de sang et que cela se termine mal. Nous vivons un ENFER !!!!

Merci d'avance.

Cordialement.

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Bonjour

Vous cliquez sur votre pseudos, et messages, et vous avez tous les posts rédigés par vous.

 

J'ai enregistré ce bruit une nuit à 1h38. Résultat : 100db !
Tel qu'exprimé, cela ne veut rien dire, et avec quel appareil avez vous 'enregistré'?

 

Quant à la mairie et la Préfecture, c'est, pardonnez moi, comme p.... dans un violon.
Vous êtes vous adressé à l'Ars? Parlez leur du type de bruit, de sa durée du nombre d'occurrences, jour, nuit, mais pas des décibels. Modifié par ribould

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Bonjour et merci de votre rapidité.J'ai fait cet enregistrement avec un décilbelmètre (dénomination du vendeur....). Et je vais suivre votre conseil en contactant l'Ars.

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Un décibel c'est une mesure relative. Le nombre de décibel ne suffit pas a définir un bruit.

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Je comprends bien mais malheureusement une mesure relative qui nous réveille en sursaut toutes les nuits ! Je viens d'écrire à l'Ars. Encore merci.

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[Hors sujet technique]

Un décibel c'est une mesure relative. Le nombre de décibel ne suffit pas a définir un bruit.

 

Dans le son cette mesure n'est pas relative à n'importe quoi.

Elle correspond à la différence par rapport à un son trop faible pour être entendu à l'oreille. Ce qui fait que cela caractérise tout à fait la puissance d'un bruit.

Sur ce dernier point la référence peut être différente suivant le constructeur de l'appareil mais cela ne change quasiment rien à la mesure vu que le Décibel est sur une base logarithmique et que cet écart entre constructeur ne va se ressentir qu'au millième de dB près.

[/Hors sujet technique]

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Elle correspond à la différence par rapport à un son trop faible pour être entendu à l'oreille. Ce qui fait que cela caractérise tout à fait la puissance d'un bruit.
Selon ce qu'on veut faire, il faut une mesure de référence du bruit normal, on peut faire cette mesure a 2 heures du matin, à 11h00, entre les bruits exceptionnels, donc il importe au plus haut point d'être précis sur ce qu'on mesure.

J'ai vu faire des techniciens de la préfecture de police à Paris, il n'y a pas juste une seule mesure donnée brute comme ca.

 

Allez voir par exemple bruit.fr - Reglementation - Conditions de constitution de l'infraction

 

Je comprends bien mais malheureusement une mesure relative qui nous réveille en sursaut
Vous n'avez pas compris.

 

C'est comme si devant un Juge j'annonce que j'ai payé 5.

Vous comprenez quoi?

 

Faites faire une mesure par un huissier, lui au moins sait de quoi il parle et sa mesure est utilisable, avec un constat.

Modifié par ribould

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Invité Qm11
Un décibel c'est une mesure relative. Le nombre de décibel ne suffit pas a définir un bruit.

 

Oui mais bon là vous jouez sur les mots, c'est une mesure relative mais par rapport à une référence bien identifiée (pression acoustique de 20 micropascals). Ensuite s'applique un facteur de correction selon la fréquence du son pour convertir les dB SPL en dB(A) mais si un décibelmètre affiche 100 dB on a une idée assez précise de ce que ça peut représenter en pleine nuit :eek:

 

@jonhpaul : voir ce décret, à mon avis vous connaissez déjà mais au cas où :

Decret ndeg 2006-1099 du 31 aout 2006 relatif a la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le code de la sante publique (dispositions reglementaires) | Legifrance

 

L'ARS devrait savoir comment effectuer des mesures probantes et mettre tout cela en application.

 

Un peu de technique à propos des dB(A) :

Decibel A — Wikipedia

qui explicite la remarque de ribould

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super merci. je viens d'envoyer un mail à l'Ars avec le texte suivant que j'ai trouvé sur le site du Centre d'information sur le bruit (et cela concerne la même société) :

Maître Christophe SANSON, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine

 

De même, dans un arrêt du 4 novembre 2004, à propos du bruit des livraisons d’un supermarché exploité par la société L..., la Cour de Cassation a considéré que le déchargement des camions effectuant des livraisons constituait un trouble anormal de voisinage et a confirmé une condamnation de celle-ci, sous astreinte, par la Cour d’appel de Montpellier à construire un hall de déchargement insonorisé (Cass. Civ. 3, 4 novembre 2004, Sté Lidl contre Epoux X, n° 03-13142).

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Invité Qm11

Oui et comme expliqué plus haut par ribould le dérangement se mesure par comparaison au "bruit ambiant" mais à moins d'avoir 97 dB(A) de bruit de fond la nuit, ce qui est peu probable, et même avec l'imprécision d'un appareil non étalonné le chiffre est assez éloquent pour supposer un trouble anormal.

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Vous avez deux manières d'attaquer, au pénal pour infraction à lé législation du bruit, c'est la mairie ou l'organisme délégué qui fait les mesures et ca ne vous coute rien. L'entreprise se prend un PV et une amende a chaque infraction, le cas échéant vous pouvez vous porter partie civile et obtenir une indemnité de préjudice, en général au bout de deux fois l'entreprise craque;

 

Vous pouvez aussi aller au civil, et en particulier attaquer sur le trouble de voisinage, vous n'êtes plus dépendant de la volonté et de la disponibilité des autorités et l'entreprise peut être plus vigoureusement atteinte, mais il vous faut payer les constats d'huissiers, et comme l'affaire que vous relatez, si ca va en cassation, c'est dix ans, en France;

 

 

Je plussoie la dernière remarque de Qm11, la nuit, il est peu probable que le niveau sonore moyen soit élevé, et des bruits ponctuels sont beaucoup plus dérangeants que des bruits continus.

Modifié par ribould

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en tout cas merci à tous et je pense que mes voisins et moi allons aller au pénal, il suffit que j'arrive à trouver la procédure à suivre pour ce faire.

encore merci.

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Bonjour,

J'ai déjà parlé sur ce forum des nuisances sonores liées aux livraisons, nuit et jour, d'un petit supermarché (paradoxal ?) près de mon pavillon mais qui en impactent plusieurs autres. Après maints efforts de conciliation, l'ARS y ayant pris part sans succès, j'ai décidé d'attaquer ce magasin (enfin la chaîne de magasins) au pénal. Je précise que la Mairie de mon domicile connaît depuis très longtemps ce problème et que l'ARS lui a demandé par courriel du 30/07/2019, d'organiser une médiation entre les différentes parties. J'attends toujours le début du commencement d'une réaction de la part de la Mairie. J'envoie donc ce jour ma plainte au procureur, mais ais je le droit d'attaquer également la Mairie, qui fait preuve d'une incroyable inertie dans cette affaire ? A une époque ou on fustige l'impolitesse, l'irrespect, les incivilités, il serait bon que les collectivités responsables le soient un peu plus !

Merci de vos réponses.

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Bonjour,

 

Je précise que la Mairie de mon domicile connaît depuis très longtemps ce problème et que l'ARS lui a demandé par courriel du 30/07/2019, d'organiser une médiation entre les différentes parties. J'attends toujours le début du commencement d'une réaction de la part de la Mairie. J'envoie donc ce jour ma plainte au procureur, mais ais je le droit d'attaquer également la Mairie, qui fait preuve d'une incroyable inertie dans cette affaire ? A une époque ou on fustige l'impolitesse, l'irrespect, les incivilités, il serait bon que les collectivités responsables le soient un peu plus !

 

Je comprends que ces nuisances soient insupportables et que vous soyez excédé, mais il ne faut pas trop attaquer la mairie. Il lui a été demandé d'organiser une médiation le 30 juillet (par mail) ; trois semaines après, vous ne pouvez pas reprocher l'inertie de la mairie : nous sommes au mois d'août et comme vous le savez, en période de vacances, tout tourne au ralenti.

 

Vous pouvez toujours envoyer votre plainte au procureur, mais soyez patient : le traitement de votre plainte va demander de nombreux mois...

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Hier j'ai répondu à Yooyoo merci pour sa réponse, mais la nuit portant conseil, et sans vouloir aucunement polémiquer, je trouve que se servir de la période des congés est une mauvaise excuse et un faux prétexte. Si il y a sous-effectif, il y a aussi le plus souvent moins de travail (croyez moi, j'ai bossé 35 ans [pour une société de distribution du gaz]alors l'administration ou assimilée, je connais.... mais JAMAIS je ne critiquerai). Et puis m'envoyer un courriel me disant que mon affaire est prise en compte et qu'elle sera traitée à la rentrée ou dans les meilleurs délais, ne prend que 2mn ! Ce n'est pas un effort surhumain, et ça montre un minimum de politesse et de respect. Je sais que malheureusement les valeurs de respect, politesse, civilité; solidarité, etc n'ont quasiment plus cours. Mais enfin qu'un élu qui nous demande, à chaque élection, de ne pas l'oublier dans nos votes ne prenne pas la peine d'un mail de politesse, franchement ça me heurte vraiment.

Mais je vais suivre votre conseil, j'attends le 15/09 et ensuite j'attaque la Mairie.

Cordialement.

Modifié par Animateur Communautaire
anonymisation

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Vous avez demandé une "médiation entre les différentes parties".

On est en période d'été.

Or cela demande que la personne en charge de la médiation en mairie soit présente, et que les autres intervenants soient là également, et s'ils sont en vacances actuellement, il faut attendre le retour de tout le monde et leur accord pour fixer une date.

Par ailleurs, en quoi la mairie a-t-elle une responsabilité dans votre affaire ? Vous semblez penser qu'elle a le pouvoir de solutionner votre problème. C'est ainsi qu'on vous l'a présenté ?

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[...] Et puis m'envoyer un courriel me disant que mon affaire est prise en compte et qu'elle sera traitée à la rentrée ou dans les meilleurs délais, ne prend que 2mn ! [...]

 

Puisque vous êtes déjà au courant que l'ARS a demandé cette médiation, à quoi vous servirait-il que la mairie vous communique la même information ?

 

De plus, si vous êtes seul à agir et que vous agissez à titre individuel, vous aurez moins de poids qu'en étant représentant d'un collectifs d'habitants en colère. Est ce que vos autres voisins se plaignent très officiellement des nuisances ?

(beaucoup de gens se contentent de râler mais en pratique, ne font rien !)

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Bonjour,

Je ne demande pas à la Mairie de me donner la même info que l'ARS, mais d'avoir la politesse (eh oui à mon âge on sait ce que c'est) de me dire qu'ils ont pris en comte le problème. Là, en l'état actuel des choses, je ne sais pas si ils ont pris connaissance du courriel, s'i ils l'ont reçu....Pour moi c'est, et je me répète pour la millième fois, un total manque de respect de la part de gens qui courent après votre vote en période d'élections ! Je précise à nouveau que j'ai des valeurs fortes, quitte a passer pour un vieux c.., et pour moi le respect d'autrui et la politesse en font partie. Quant aux voisins impactés par ces nuisances, ils sont au nombre de 12, ils râlent TOUS LES JOURS, mais s'enfuient quand on parle de plainte.Donc je me contenterai de 3 témoins dont j'ai transmis les coordonnées au Procureur dans ma plainte. Après.......advienne que pourra.

Cordialement.

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Bonjour,

Je ne demande pas à la Mairie de me donner la même info que l'ARS, mais d'avoir la politesse (eh oui à mon âge on sait ce que c'est) de me dire qu'ils ont pris en comte le problème.

Vous le saurez bien assez tôt. Votre problème dure depuis 2 ans, la demande de l'ARS a été faite le 30 juillet, le 20 août vous venez parler d'une plainte pour inaction...

[...]

 

Là, en l'état actuel des choses, je ne sais pas si ils ont pris connaissance du courriel, s'i ils l'ont reçu....

et qu'est ce que ça change puisque la mairie n'aurait convoqué personne pendant les 3 premières semaines d'août...

 

our moi c'est, et je me répète pour la millième fois, un total manque de respect de la part de gens qui courent après votre vote en période d'élections !

Présentez-vous. Vous ferez sûrement mieux (moi j'ai fait mon choix : je ne me présente pas, même si je ne suis pas nécessairement contente de ce qui est fait).

et quand je n'ai pas une information, ou que ce qu'on m'a "promis" n'est pas fait, j'appelle, je vais au nouvelle... [...]

 

Je précise à nouveau que j'ai des valeurs fortes, quitte a passer pour un vieux c.., et pour moi le respect d'autrui et la politesse en font partie. Quant aux voisins impactés par ces nuisances, ils sont au nombre de 12, ils râlent TOUS LES JOURS, mais s'enfuient quand on parle de plainte.Donc je me contenterai de 3 témoins dont j'ai transmis les coordonnées au Procureur dans ma plainte. Après.......advienne que pourra.

Cordialement.

Votre plainte est prématurée.

Et il aurait été mieux de monter un collectif de voisins dérangés, d'envoyer une lettre signée de tous au maire, au directeur du magasin, à l'ars, sûrement plus rapide et efficace qu'une plainte personnelle et prématurée.

 

Vous demandez de l'aide à l'ARS et vous n'attendez pas les fruits de son action.

Vous venez demander conseil sur ce forum et vous ne les suivez pas.

Modifié par Modérateur 07

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comment vous permettez vous de juger ma plainte prématurée sans tous les éléments ! vous croyez que je n'ai pas essayer de former un collectif de voisins dérangés, mais sans succès ! vous pensez aussi que je n'aipas eu l'intelligence d'écrire à [XXXX] (responsable du magasin en cause et au Siège à Strasbourg, quant à laMairie c'est la première entité que j'ai prévenu ! [Appréciation personnelle désagréable.]

 

- - - Mise à jour - - -

 

[...]

Modifié par Modérateur 07

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Merci d'arrêter de poster des appréciations personnelles acides et désagréables, sinon cette discussion sera fermée !!!

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Bonjour,

 

Question stupide... mais pourquoi être passé par la voie pénale ? J'avoue que j'ai un peu de mal à comprendre... je suis rouillé sur le sujet mais on est en matière contraventionnelle, non ?

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Je ne me serais pas permis s'il n'y avait pas eu un début. Ça n'est pas mon style et j'entretiens d'excellentes relations avec tous mes interlocuteurs depuis 2012. Quant a fermer la discussion pourquoi pas....Pour moi l"incident" est clos.

 

- - - Mise à jour - - -

 

Bonjour,

Tout simplement parce que c'est ce qui préconisé sur le site gouvernemental du Ministère de le Justice dans le cas qui m'occupe.

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