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Le forum juridique de Juritravail
franck36

plainte 15 et 6 jours de i.t.t qu'elles sanctions ?

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Comment va se passer le jugement au tribunal correctionnel ? J ai déposer plainte pour harcèlement en réunion sur personne handicapée (moi) avec 15 jours d itt. Pour la fille et 6 jours d itt pour la mère.ces gens sont menteurs et malhonnête...Quelle peine encourent ils vraiment ?........Les prisons sont pleines..

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Bonjour,

 

Il est inutile d'ouvrir plusieurs discussion sur le même sujet.

 

Ce n'est pas sur un forum que l'on pourra deviner quelle sera la décision du juge qui statuera en fonction de tous les éléments du dossier.

Derrière un écran, difficile de comprendre comment du harcèlement en réunion a pu engendrer 15 jours d'I.T.T. pour une personne et 6 jours pour sa mère. Quel était l'objet de cette réunion et y-a-t-il eu des violences physiques ?

 

Quoiqu'il en soit, n'espérez pas que les harceleurs soient incarcérés ; au mieux, ils auront un rappel à la loi (peut-être plus selon les violences concernées).

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Dénonciation calomnieuse..A quel moment dois je porter plainte ? Au cours d une confrontation au commissariat dans le cadre d une plainte pour harcèlement homophobe en réunion sur personne vulnérable avec 15 et 6 jours d itt....Ces gens m ônt accuser de me prostituer dans mon appartement etc etc....dois je porter plainte tout de suite pour dénonciation calomnieuse ..ou attendre déjà et d abord le verdict du tribunal correctionnel pour cette affaire...Merci à tous.

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Dénonciation calomnieuse..A quel moment dois je porter plainte ? Au cours d une confrontation au commissariat dans le cadre d une plainte pour harcèlement homophobe en réunion sur personne vulnérable avec 15 et 6 jours d itt....Ces gens m ônt accuser de me prostituer dans mon appartement etc etc....dois je porter plainte tout de suite pour dénonciation calomnieuse ..ou attendre déjà et d abord le verdict du tribunal correctionnel pour cette affaire...Merci à tous.

 

bonjour

 

et si vous commenciez par écrire "bonjour"...

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Bonjour,

 

J'ai beau relire votre post, difficile de comprendre.

 

Doit-on comprendre que vous avez déjà une plainte en cours pour dénonciation calomnieuse car vos adversaires vous ont accusé de vous prostituer à votre domicile.

Au cours d'une confrontation dans les locaux du commissariat, vous dites avoir été victime de harcèlement homophobe : des personnes du commissariat étaient-elles présentes et quelle a été leur réaction ?

harcèlement homophobe en réunion sur personne vulnérable avec 15 et 6 jours d itt

En plus des propos homophobes, y a-t-il eu des coups pour justifier 15 et 6 jours d'I.T.T. ?

 

Ou est-ce l'inverse : votre plainte en cours serait pour harcèlement homophobe, et vous voudriez déposer une nouvelle plainte pour dénonciation calomnieuse ?

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Dénonciation calomnieuse..A quel moment dois je porter plainte ? Au cours d une confrontation au commissariat dans le cadre d une plainte pour harcèlement homophobe en réunion sur personne vulnérable avec 15 et 6 jours d itt....Ces gens m ônt accuser de me prostituer dans mon appartement etc etc....dois je porter plainte tout de suite pour dénonciation calomnieuse ..ou attendre déjà et d abord le verdict du tribunal correctionnel pour cette affaire...Merci à tous.

 

La plainte est en cours...Je souhaite retourner au commissariat porter plainte pour dénonciation calomnieuse

 

- - - Mise à jour - - -

 

C'est l inverse...La plainte est en cours pour harcèlement....Je souhaite porter plainte pour les diffamation calomnieuses énoncées au cours de la confrontation au commissariat..

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Bonjour à tous..☺..Au cours d une confrontation au commissariat dans le cadre d une plainte que j avais deposer pour HARCÈLEMENT en réunion sur personne handicapée avec 15 et 6 jours d itt psychologique ...Les accusés se sont livrer à des fausses déclarations pour se défendre..Est ce bien des DÉNONCIATION CALOMNIEUSE pour lesquelles je dois redeposer une nouvelle plainte ? ☺Merci à tous et bonne journée

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Bonjour à tous..☺.. En 2017 mon gardien d immeuble m à éjecter de sa loge parce que je lui demandais de jouer son rôle de médiation - connu pour être une poule mouillee - j ai deposer plainte et signaler là chose immédiatement à sa responsable directe......Celle ci a essayer de - noyer le poisson - pour protéger son gardien . Et là plainte à été classée sans suite....Une MISE EN DEMEURE au bailleur de prendre des sanctions contre son gardien est restée sans réponse.... Une agression physique sur un locataire ce n'est pas rien....D autant plus que ce gardien suscite le ras le bol de tous les locataires puisque il se désintéresse totalement de faire son travail. Merci à tous☺

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Bonsoir,

 

Les accusés se sont livrer à des fausses déclarations pour se défendre

 

Présenté comme cela, non.

 

Une dénonciation calomnieuse, c'est vous imputer un acte inexact, comme par exemple "vous avez volé le portable du voisin".

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Dans un conflit de voisinâge homophobe avec 15 et 6 jours d ITT..J ai appris que par favoritisme ou copinage..Le gardien avait fait un faux rapport d agression me faisant passer pour l agresseur alors que j étais là victime..Des 2013 date initiale du début du conflit..En 2017 je lui demande de faire une médiation inscrite dans son contrat de travail pour apaiser le conflit...Il refuse j insiste..Il me saute sur la gueule en m insultant...Du coup je porte deux plainte une pour agression une pour discrimination homophobe...Toute deux classées sans suite faute d éléments suffisant...puis j apprends par la suite que ce gardien à été aider ces locataires homophobe en leur racontant que soit disant # il aurait eu un problème avec moi dans sa loge# alors que c'est lui qui m'a agresser...Et si il a fait ça c'est pour aider ces locataires à trouver de FAUX ARGUMENTS pour me déstabiliser et me dénigrer auprès des services de police ..# dans le cadre de la plainte que j ai déposer contre eux#........QUE DOIS JE FAIRE ? ..J ai l impression de vivre un cauchemar......N est on pas clairement maintenant non plus dans de la discrimination homophobe de la part du gardien....Mais bel et bien dans du HARCÈLEMENT HOMOPHOBE EN RÉUNION ...... Et pire suite au classement sans suite de mes deux plainte contre le gardien les avocat du bailleur se sont livrer ai coup classique des menaces et intimidations..me menaçant de porter plainte contre moi pour DIFFAMATION ET CALOMNIE envers leur gardien......FRANCHEMENT j ai l impression de vrai cauchemar éveillé....QUE DOIS JE FAIRE ? QUELLES ACTIONS CONCRÈTES DOIS JE MENER ? Sachant que les locataires eux passeront bien au tribunal correctionnel pour harcèlement homophobe avec 15 et 6 jours d ITT incessamment......MERCI À VOUS POUR VOTRE BIENVEILLANCE...BONNE JOURNÉE☺

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il faut que la dénonciation soit spontanée. là, ce n'était pas spontané mais en réponse à des questions.

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Bonjour,

 

Il ne sert à rien de multiplier les posts sur le même sujet :

 

https://forum-juridique.net-iris.fr/monde-de-la-justice/757494-plainte-15-6-jours-i-t-t.html

https://forum-juridique.net-iris.fr/monde-de-la-justice/774084-denonciation-calomnieuse-moment-porter-plainte.html

https://forum-juridique.net-iris.fr/monde-de-la-justice/790094-gardien-m-agresser-suites-dois-donner.html

https://forum-juridique.net-iris.fr/monde-de-la-justice/790024-denonciation-calomnieuse.html

 

D'après ce que j'ai compris, vous avez eu un litige avec une fille et sa mère pour harcèlement homophobe avec 15 et 6 jours d'I.T.T. : le jugement de ces personnes doit intervenir prochainement.

 

Vous êtes intervenu auprès du gardien afin qu'il règle ce conflit en organisant une médiation : contrairement à ce que vous affirmez, je ne vois pas à quel titre il serait obligé de jouer les médiateurs.

Devant son refus et votre insistance, il vous a éjecté de sa loge car, selon vous, il est une poule mouillée. Vous estimez donc avoir été agressé alors que c'est vous qui vouliez le forcer à faire un acte qu'il ne voulait pas faire.

Vous vous êtes plaint auprès de son employeur qui a soutenu son salarié. Vous avez déposé je ne sais combien de plaintes qui ont toutes été classées sans suite. Comme certains locataires prennent le parti du gardien, vous estimez être victime de harcèlement homophobe en réunion.

Ce n'est pas parce que vous êtes homosexuel qu'il faut tout ramener à l'homophobie. Vous êtes en conflit avec ce gardien qui n'a pas voulu prendre votre défense dans un conflit que vous avez avec deux locataires mais cela n'a rien à voir avec votre orientation sexuelle. Votre bailleur serait effectivement en droit de déposer plainte contre vous pour diffamation envers ce gardien et envisager le non renouvellement de votre bail si vous poursuiviez votre harcèlement vis à vis du gardien.

 

Pour l'instant, calmez vous et préparez vous pour affronter l'action au tribunal qui doit intervenir prochainement.

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Bonsoir

J'imagine que vous parlez d'un gardien d'immeuble.

je lui demandais de jouer son rôle de médiation -
un gardien n'est pas un médiateur (de quoi d'ailleurs)
à sa responsable directe.
qui est? Normalement, c'est le syndic qui gère le gardien......
... au bailleur de prendre des sanctions contre son gardien
ce n'est pas le bailleur qui peut prendre des sanctions. Par ailleurs, en tant que locataire, vous n'avez pas à donner des consignes ou instructions au gardien, ni a être dans sa loge.

Et quelle est votre question juridique?

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Bonsoir Franck36,

 

Vu que toutes vos discussions sont liées au même problème je les ai fusionnées pour une meilleure compréhension. N'en créez pas une autre, restez sur celle-ci.

 

Cordialement

 

MO08

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Non...[dans une grande ville X le] bailleur social, le gardien à bien un rôle de MÉDIATEUR dans son contrat de travail et tout locataire peut le solliciter à tout moment pour exercer cette médiation afin d apaiser les conflits.

De plus je ne dis pas que les locataires ont soutenu leurs gardien.....Je dis que ce gardien à magouiller UNIQUEMENT avec les locataires homophobes qui sont en passe de passer au tribunal correctionnel ...Pour les aider..En renversant la vapeur...C'est à dire en leur disant qu il avait soit disant eu un problème avec moi dans sa loge.....A AUCUN MOMENT tous les autres locataires de l immeuble ne sont concernés dans cette affaire et aucun locataire de l immeuble n à jamais voulu AIDER OU SOUTENIR le gardien dans cette affairepuisque tous veulent le faire virer parce que il ne fait pas son travail...Personne n à jamais soutenu le gardien en quoi que ce soit.....Je dis juste que les locataire inculpés ont une connivence avec lui..parce qu ils sont amis de longue date

 

- - - Mise à jour - - -

 

Merci beaucoup

Il est vrai que je reste désemparé par la situation d ou mon élan à poser plusieurs questions sur différents aspects du même thème qui est un vrai sac de noeud....D un côté ce harcèlement de 15 et 6 jours ITT qui va passer en correctionnel......Et de l autre Un gardien qui a magouiller et fait de fausses déclarations en interne auprès du bailleur au profit de ces harceleurs..allant jusqu a m agresser dans sa loge..Et le bailleur qui fait tout pour le protéger quitte à me menacer

Vous comprendrez mon désarroi ....Je cible raison désormais plus âprement mes questions en faisant en sorte de dissocier le thème à chaque fois .....Même si tout hélas est imbriqué..cordialement

Modifié par Animateur Communautaire
anonymisation

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En résumé à XXXX bailleur social parisien le gardien à bel et bien un rôle de médiation inscrit dans son contrat de travail....Et le HARCÈLEMENT EN RÉUNION que j évoque à l encontre du gardien ne concerne pas les autres locataires ...Mais uniquement les locataire homophobes qui vont passer au tribunal correctionnel.....Aucun des locataires de l immeuble n est au courant qu il a refuser de faire son travail puis m à agresser......LE RÔLE DE MÉDIATION EST BIEN INSCRIT DANS SON CONTRAT DE TRAVAIL ET AUCUN LOCATAIRES NE VA LUI DEMANDER DE LE FAIRE CAR TOUS SAVENT TRÈS BIEN QU IL EN EST COMPLÈTEMENT INCAPABLE.

Modifié par Modérateur 08
Anonymisation

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svp, cessez de crier , c'est insupportable à lire ... Merci

(et anonymisez votre texte conformément la charte de ce forum)

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[

QUOTE=franck36;5370544]En résumé à XXXX bailleur social parisien le gardien à bel et bien un rôle de médiation inscrit dans son contrat de travail....Et le HARCÈLEMENT EN RÉUNION que j évoque à l encontre du gardien ne concerne pas les autres locataires ...Mais uniquement les locataire homophobes qui vont passer au tribunal correctionnel.....Aucun des locataires de l immeuble n est au courant qu il a refuser de faire son travail puis m à agresser......LE RÔLE DE MÉDIATION EST BIEN INSCRIT DANS SON CONTRAT DE TRAVAIL ET AUCUN LOCATAIRES NE VA LUI DEMANDER DE LE FAIRE CAR TOUS SAVENT TRÈS BIEN QU IL EN EST COMPLÈTEMENT INCAPABLE.

 

Franck36,

 

En résumé, je vous invite non seulement à relire la charte notamment le point n°6, charte que vous avez acceptée de respecter avant que de vous inscrire sur ce forum mais également d'utiliser une écriture normale et non les majuscules. Nos contributeurs ne sont pas aveugles et ça hérisse le poil, ce qui n'invite pas à des réponses.

 

Cordialement

 

MO08

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Bonjour à tous

Je me permets de vous solliciter pour avoir vos avis ou vos impressions sur ma situation actuelle.

Suite à une confrontation au commissariat en date du 18 mars 2019..Ma plainte pour harcèlement avec 15 et 6 jours d itt et 3 circonstances aggravantes .homophobie. En réunion . Sur personne vulnérable . A été transmise au tgi et est actuellement dans le bureau d un juge ....Je reste sans réponse à ce jour..Quand aurais je une nouvelle ?...J ai le numéro de la procédure pénale le numéro du juge a qui a été affectée l affaire...Mais toujours rien....Malgré la gravité des faits l avocat me dit que sans véritables blessures ou sans photos..La plainte risque d être classée sans suite...seul des certificats médicaux et les certificats des UMJ..Les ITT...parlent en ma faveur.....J attends vos réponses..Vos conseils et vous remercie. A bientôt.Franck36.

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si vous avez un avocat et voulez que cela aille vite, faites une citation directe. vous ne dépendrez plus de la décision d'un procureur.

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Bonjour à tous et merci par avance de votre attention et de vos réponses.

J ai subi l agression d un gardien qui m à violemment éjecter de sa loge parce que je lui demandais de jouer son rôle de médiateur que je sais inscrite dans son contrat de travail.

Bien évidemment il n'y avait pas de témoin la plainte à été classée sans suite j ai immédiatement prévenu sa supérieur hiérarchique qui se est evetuee à le couvrir et à étouffer l affaire....Cette agression est du au fait que ce gardien à peur de tout..lâche et démissionnaire...Les avocats du bailleur se sont ensuite retourner contre moi ...En m accusant de m être livrer à des diffamation et des calomnie portant atteinte à la honneur et à la considération de leur gardien et qu il avait donc confier la défense de ses intérêts à un avocat.....Bien sûr pas de nouvelles puisqu'il s'agissait de menaces et d intimidations destinées à me faire fermer ma gueule......Je trouve absolument immonde de protéger un gros *****ard qui m à sauter sur la gueule insulter éjecter de sa loge renversé la vapeur en faisant croire que c'est moi qui était hystérique dans sa loge...puis dénigrer auprès d autres locataires en faisant croire qu il ne m avait jamais éjecter de sa loge et que donc j étais un citoyen français qui va porter des plaintes imaginaires ou injustifiées au commissariat....Je suis sur les nerfs...Je ne supporte pas les injustice.....que dois je faire ? Merci à tous ....A bientôt de vous lire.

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Bonjour à tous et merci de votre attention.

Dans l ancien immeuble ou j habitais des personnes observait ma vie privée par les fenêtres situées en vis à vis ...déjà punis par un rappel a la loi pour homophobie parce qu il m'avait insulter dans l ascenseur.....Ils avaient par la suite aperçu une scène intime à travers les 15cm non fermés de mon store vénitien......Ils se sont alors empressés d aller voir le gardien pour raconter que je me livrais à de l exhibitionnisme......VOYEURISME et diffamation donc....Mais à l époque je n avais pas porter plainte..2017...Est il trop tard ?.......Le problème principal étant que le gardien n à pas le droit de s occuper de ce genre de problème et qu il devait les rediriger vers le commissariat........Puisque évidemment ces gens cherchaient à me faire dégager de mon appartement à me nuire ....Dans un contexte homophobe........Le comportement du gardien n est pas clair non plus....Il n ai jamais venu me prévenir...Je l ai appris par hasard.....Il leur aurait même répondu .." je vais essayer d étouffer l affaire"......Est il pertinent encore de déposer cette plainte pour diffamation et Voyeurisme...De plus le gardien à eu un comportement douteux ..Il n à pas le droit de se occuper des problèmes de ordre privés il devait me prévenir pour que j aille portée plainte...alors que la il est aller dans leur sens et il se est associer à eux...Pour me faire passer pour un exhibitionniste....(Je rappelle que j avais déposer deux plaintes contre ce gardien suite à son comportement douteux et agressif )...Merci de votre gentillesse...Merci de vos commentaires et de vos conseils.. A bientôt.

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J ai subi l agression d un gardien

 

et de un ennemi !

 

je lui demandais de jouer son rôle de médiateur

 

avec un autre ennemi ?

 

Les avocats du bailleur se sont ensuite retourner contre moi

 

encore des ennemis !

 

Franchement, à ce rythme, vous n'allez pas vivre vieux dans cette copropriété :-)

 

Et si on reprenait les choses du début. Si je comprends bien, vous êtes allé voir le gardien pour une médiation, j'imagine relative à un conflit de voisinage. Souhaitez-vous nous en parler ?

Sur le fond, vous n'avez pas autorité sur le gardien. Son employeur est le syndic, personne d'autre.

 

Edit : je n'avais pas vu que Franck36 avait déjà publié cette histoire en octobre dernier. Désolé pour les redites.

Modifié par Algoret

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