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Bonjour,

 

après mon topic sur ce même forum, j'ai une nouvelle question pour vous. Il faut dire qu'il y a ici de nombreux spécialistes et contributeurs enthousiastes toujours prêts à partager leurs connaissances ou leur idées et je les en remercie.

 

Donc petite question sur les frais de notaire car j'ai cherché sur internet - peut-être mal ? - et n'ai rien trouvé de pertinent, en fait j'ai trouvé tout et son contraire mais sans jamais que ce soit étayé par des références légales ou autres (BOFIP par exemple).

 

Je vais bientôt acheter "un" petit jardin qui est en fait constitué de 2 parcelles cadastrales (en gros 2x25m²). Ces 2 parcelles appartiennent à la même personne et seront achetées le même jour en passant devant le même notaire. Est-ce que je dois m'attendre à ce que le notaire me facture 2 fois les frais (une fois pour la 1ère parcelle et une fois pour la 2ème) ou bien il s'agit d'un "lot" et ça ne représente qu'une seule mutation ?

 

Pour poser la question différemment, si je dois simuler les frais de transaction sur le site des notaire, est-ce que je renseigne 25m² et je fais x2 pour le tarif ou est-ce que je renseigne 50m² ?

 

La réponse ne changera rien à l'achat mais déjà que les frais pour 25m² (et donc à fortiori pour 50m²) sont supérieurs au prix du jardin je ne voudrais pas me faire arnaquer et payer pour 2x 25m² si les frais sont ceux de 1x 50m².

 

Merci d'avance aux experts

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Bjr

Normalement il s'agit d'un seul acte, donc une fois ses émoluments.

Quand on achète une maison bâtie sur ou avec plusieurs parcelles, il n'y a qu'un acte.

En avez vous parlé au Notaire?

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Bonjour,

C’est l’acte qui est facturé, pas le nombre de lots, néanmoins les taxes sont à devoir pour chaque parcelle.

Mais je vous invite à contacter le notaire et lui demander de vous transmettre le détail que vous aurez à payer avant la signature authentique de l’acte.

N’hésitez à dialoguer avec le notaire.

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