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Bonjour,

 

 

l'année dernière, j'ai réalisé au travail d'écriture pour un client basé en Inde. Afin de valider le paiement, j'ai du signer un copyright (environ 3 pages).

 

 

Le client indien n'a jamais mentionné mon nom nul part concernant le manuel rédigé.

 

Je souhaite désormais publier ce manuel, avec modification. Toutefois, je ne connais pas la validité pénale du copyright que j'ai signé.

 

 

C'est pour cela que je souhaiterais savoir si le document a une quelconque valeur et si oui, dans quelle mesure que je dois modifier le document original avant de le soumettre à un éditeur.

 

 

Merci d'avance,

Thomas

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Bonjour.

Copyright est une notion anglo saxonne d'une part, mais surtout il est délicat de vous répondre sans en savoir un peu plus et notamment de ce que vous avez signé dans ces "environ 3 pages", qui vous lient contractuellement, sauf clause abusive ou illicite d'autre part. Après, si vous êtes bien l'auteur de ce manuel et sans connaitre le droit indien, ni ce que vous avez signé, il ne devrait pas y avoir de difficultés à ce que vous puissiez l'exploiter ici ou là c'est votre propriété intellectuelle.

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il ne devrait pas y avoir de difficultés à ce que vous puissiez l'exploiter ici ou là c'est votre propriété intellectuelle.

Sauf si vous avez été payé pour réaliser ce "travail d'écriture" : en gros, si vous lui avez vendu ce travail vous n'en êtes plus propriétaire.

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