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Bonjour, Suite à une division de terrain et donc bornage par un géomètre, ce dernier a posé la borne de limite à 60 cms de notre mur qui est lui même sur la limite. A la base de ce mur il y a une semelle en béton qui à été mise par le 1er propriétaire de la maison dans les années 80. Elle permet de canaliser l'eau, étant donné que notre terrain est légèrement plus bas que à coté. Il y a une borne devant à la rue et une autre au fond du terrain. Cela forme donc un triangle. Ma question à qui appartient donc ce petit morceau derrière notre mur ? Merci d'avance de vos réponses.

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Bonjour

Géomètre missionné par qui pour quel terrain?

 

Suite à une division de terrain et donc bornage par un géomètre, ce dernier a posé la borne de limite à 60 cms de notre mur qui est lui même sur la limite.
Une borne va sur la limite sinon ça n'a pas de sens.

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Pas d'accord avec vous ribould. Une borne peut être placée en décalage. Ce qui est important, c'est que le plan de bornage mentionne la borne décalée (flèches ou autres mentions).

Cela arrive notamment quand la limite est occultée par un ouvrage (mur, pilier etc...)

Il n'y a pas de "triangle" les limites correspondent à celles notées sur le plan de bornage.

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Le géomètre a été missionné par notre voisin qui a vendu le terrain. Lui il a la partie qui donne sur l'arrière de notre terrain et la partie vendue est sur le devant. C'est de son propre chef qu'il a décidé de mettre ce décalage.

 

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Donc Quid de la partie entre notre mur et la borne. Jusque là nous n'avions pas de problème mais la voisine veut nous faire sauter la semelle.

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La borne a été décalée, ou elle est au bon endroit ?

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Non à l'origine il y avait une borne à la rue et une au fond de notre terrain. Suite à la division, cette borne a été placée. Devant les nouveaux propriétaires et derrière le vendeur.

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Bornage signé par les parties ?

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Oui nous avons signé et le vendeur aussi.

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Dans ce cas, ce que vous indiquez être votre mur est faut puisque le mur est d'après le bornage, chez le voisin. Il ne fallait pas signer si vous pensiez que le mur est chez vous.

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Non nous nous sommes mal compris. Le mur est le mur de la maison. Le bornage a été fait au delà de notre ligne d'origine.

C'est pour cela que je parle de triangle par rapport aux 3 bornes.

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Mais que dit le plan ?

Est ce que la limite est une ligne droite ou y a t-il un décroché derrière la maison ?

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J'essaye de joindre le plan mais je n'y arrive pas

 

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Je ne peux pas envoyer de lien avec le plan.

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J'essaye de joindre le plan mais je n'y arrive pas

 

- - - Mise à jour - - -

 

Je ne peux pas envoyer de lien avec le plan.

Passez par un hébergeur et faites un espace dans le lien

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//zupima ges.net/viewer.php?id=19/24/2g46.jpg

 

Voici le plan. Le problème est que l'espace est de 60 cms donc non visible sur le plan

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Si c'est de la borne A que vous parlez, le plan est clair : la borne est décalée de la limite de 60 cm. Donc ce n'est aps la borne qui fixe la limite. La limite est 60 cm plus loin, dans l'alignement de la borne. Donc pas de triangle.

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