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Bonjour,

 

Cette rédaction de clause bénéficiaire vous semble-t-elle valide et claire ?

 

 

A parts égales :

 

- M. X, date/lieu de naissance + adresse, vivant ou représenté

 

- M. Y, date/lieu de naissance + adresse, vivant ou représenté

 

- M. Z, date/lieu de naissance + adresse. A défaut, sa part est repartie à parts égales entre les autres bénéficiaires de premier rang.

 

 

A défaut, mes héritiers

 

 

La question porte notamment en cas de pré-décès de Z.

 

X et Y ayant enfants et petits-enfants, la volonté première de l'adhérent est que le capital soit bien partagé exclusivement au niveau du rang 1 (donc pas avec "mes héritiers").

 

Prenons un exemple :

 

Z est pré-decédé.

X est pré-decédé et a 3 enfants X1, X2 et X3

 

Le capital me semble partagé ainsi :

Y : 1/3 + 1/12 (1/4 du 1/3 de Z) = 5/12 = 15/36

X1 : 1/3 * 1/3 (issu de X) + 1/12 (issu de Z) = 7/36

X2 : 7/36

X2 :7/36

 

 

Merci.

Modifié par Question123

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Hum. Mon avis :

X étant représenté, il compte fictivement pour un bénéficiaire de premier rang, ses représentants comptant pour 1/3 de bénéficiaire.

La représentation est une fiction juridique, comme on disait auparavant, qui appelle les représentants aux droits du représenté.

Donc X et Y se répartissent par moitié le bénéfice (un tiers initial + la moitié du tiers dévolu à Z). Et donc X1, X2 et X3 ont chacun 1/6.

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OK cette interprétation lui convient également très bien.

 

Merci pour votre réponse.

Modifié par Question123

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