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damien_1

Refus de transmettre les informations au Notaire pour signature terrain

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Bonjour,

 

Je suis dans une situation assez complexe pour laquelle j'aurais besoin de vos compétences.

Nous avons signé une offre de pret comprenant l'assurance de la banque. Quelques jours plus tard nous recevons un avenant à la demande d'adhésion au contrat d'assurance emprunteur, car le montant de l'un des prêts à évolué (de quelques centaines d'euros) par rapport au premier document signé.

 

Comme j'avais comme objectif de prendre une assurance externe je n'ai pas retourné ces document et ai entrepris des démarches auprès d'un autre assureur. J'ai reçu il y a quelques jours un courrier de ma banque (siège) me confirmant bien la substiution du contrat initial par celui du nouvel assureur à compter de juin.

 

Or, mon agence, contacté par le Notaire en vue du RDV pour signature en fin de semaine, refuse de faire parvenir les élements car les avenants de leur assurance Groupe n'ont pas été envoyés.

 

Malgré de nombreuses discussions la banque reste sur sa position et me demande d'envoyer tout de même cet avenant. N'est-ce pas abusif ?

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Bonjour,

 

J'ai reçu il y a quelques jours un courrier de ma banque (siège) me confirmant bien la substiution du contrat initial par celui du nouvel assureur à compter de juin.

Est-ce un simple courrier, ou est-ce un avenant qui modifie les garanties et reprend bien la délégation d'assurance ?

 

L'offre que vous avez signée initialement n'est plus valable puisque l'assurance a changé, donc la banque ne peut pas envoyer cette offre au notaire.

 

De plus, comme a priori, votre assurance sur le prêt ne commencera qu'au mois de juin, la banque ne pourra pas débloquer le prêt avant l'entrée en vigueur de l'assurance : que se passerait-il s'il vous arrivait malheur entre la date de déblocage des fonds et l'entrée en vigueur de l'assurance ? Tel que c'est parti, vous ne pourrez pas signer en fin de semaine.

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Tout d'abord merci d'avoir pris le temps de me répondre.

 

Le courrier reçu est un simple courrier qui précise que les avenants seront envoyés en juin (date de changement d'assurances).

 

La banque m'a précisée que les avenants de leur assurance groupe ont été émis car les numéros de prêts ont changé et le montant a aussi quelque peu varié. Je n'avais pas jugé bon de les valider comme j'avais entrepris une démarche auprès d'un assureur externe.

 

A priori c'est cela qui pose problème.

 

J'ai donc du signer ces avenants aujourd'hui mais j'ai du aussi annuler le RDV chez le Notaire car les documents ne seront pas prêts à temps. C'est problématique mais si ce n'est que ça, ca ira. J'espère juste que cette histoire ne bloquera pas complétement le prêt et que la banque reviendra pas sur sa décision de l'avoir accordé.

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Cela veut donc dire que la banque accepte de vous accorder le prêt avec l'assurance proposée par la banque pour permettre une signature dès que possible, et fera un avenant au mois de juin pour modifier l'assurance : vous avez de la chance que votre banque accepte ce montage un peu bancal et n'exige pas d'attendre le mois de juin pour procéder à la réalisation du prêt.

C'est effectivement votre refus de retourner l'avenant qui a retardé le dossier : pour ne pas le retourner, il aurait fallu que votre délégation d'assurance prenne effet dès le déblocage du prêt.

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Merci pour ces précisions.

Ou l'autre option : demander au nouvel assureur de garantir le prêt plus tot ? Cela permettrait de pouvoir signer plus rapidement. J'ai peur que cela rende le dossier encore plus bancal qu'il ne l'est déja par contre.

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