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Le forum juridique de Juritravail

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Bonsoir,

 

 

Mon ami tient un site d'actualités sur l'informatique, sur lequel postent des bénévoles. Ils envoient des articles, mon ami corrige et peaufine puis envoie en ligne. Dernièrement, il s'est séparé de l'un des contributeurs. Ce dernier demande la suppression de ses articles. Mon ami est-il dans l'obligation de le faire ou les articles appartiennent-ils au site ?

 

 

Merci

Élodie

 

 

Précision : Mon ami ne tire aucun bénéfice financier de ses articles puisque le site ne contient pas de publicité via Adsense et les articles ne contiennent pas de liens affiliés

Modifié par EMSOYER

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Bonsoir,

 

 

Je me permets de ""upper"" cette demande

Je vous remercie,

 

 

Bonne soirée :D

Élodie

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Bonjour,

 

S'il n'y a eu aucun contrat relatif à l'appropriation des droits par le site : réponse A.

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Bonjour,

 

OK il les a donc retirés.

Merci bien... Et bonne année

 

Élodie. S.

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La propriété intellectuelle s'applique même si une autre personne est repassée derrière chacun des articles pour modifier des passages du texte et corriger ?

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Oui et même plutôt deux fois qu'une puisqu'en ce cas non seulement le droit patrimonial est en cause mais aussi le droit moral, si jamais les textes ont été modifiés sans l'accord de l'auteur initial.

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Les modifications, plus ou moins importantes, avaient été faites avant publication des articles et avec l'accord de l'auteur.

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Ok mais attention le respect du droit d'auteur impose que cet accord soit fait par écrit...

 

 

 

NB : avant qu'un modérateur ne tire plus vite que son ombre, évitez de vous greffer sur un fil existant même s'il semble se rapprocher de vos préoccupations ; si vous avez une question précise, ouvrez un nouveau fil de discussion. :)

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D'accord merci pour l'information.

 

Ah non mais la c'est exactement le même cas, je suis le fameux "ami" de EMSOYER :)

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Re, de toute façon, s'agissant de simples sujet d'actualité que toutes les presses de ce domaine relaie, si je réécris entièrement l'article, la propriété intellectuelle ne s'applique plus dans son cas si ?

 

Je demande ça parce qu'il a vu que je les réécris entièrement les sujets d'actualités et continue de me menacer de porter plainte parce qu'il ne veut pas que je fasse ça

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Tout dépend de l'étendue de cette réécriture... l'oeuvre initiale est-elle toujours décelable dans le résultat final ? Si oui...

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Bonjour

 

Ah non mais la c'est exactement le même cas, je suis le fameux "ami" de EMSOYER 

Vous avez bien fait de le préciser... par les temps qui courrent :D

 

Mais bonjour et merci n'auraient pas fait doublons, eux...

Modifié par Modérateur 01

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Vous avez bien fait de le préciser... par les temps qui courrent :D

 

Ouais, cépafo !

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Bonjour

 

 

Vous avez bien fait de le préciser... par les temps qui courrent :D

 

Mais bonjour et merci n'auraient pas fait doublons, eux...

 

Oups, excusez-moi, bonjour à tous ! :)

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