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Yoyobzh22

Vente d'une voiture destinee a la compétition et litige

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Bonjour,

J'ai vendu le 16/11 mon véhicule [tartempion] a un acheteur , Mon annonce comportait la description complète du véhicule et de toutes les modifications sur le véhicule (moteur freins châssis)

Lors de la vente j'ai fourni un CT de 2 jours et l'ancien CT d'il ya 6 mois

Lors de l'essai réalisé chez moi l'acheteur décidé d'acheter le véhicule

Je lui ai donc fait un acte de vente sur lequel je n'ai pas coché la case n'a pas subi de modifications susceptible de modifier la conformité du véhicule sur les 2 exemplaire je lui ai laissé sous entendre qu'il faisait ce qu'il voulait de son papier mais que le mien ne serait pas coché

Je barre la carte grise et ajoute la mention vendu dans l'état avec la date

Et pour finir je lui fais signer un papier avec mon nom et son nom inscrit dessus qui stipule que le véhicule a été modifié avec des pièces destiné a la compétition et que son usage sur route est interdit et réserve réserve uniquement au circuit et que je ne pourrais pas être tenu responsables des dégâts et garanties couverte sur une utilisation sur route ouverte

La personne habite a Fréjus et moi en Bretagne

Elle décide de ramener le véhicule par la route ...

Le soir même il ramène sa voiture de location a Nantes a l'aéroport avec sa femme et lui dans la [tartempion] pour remonter au mont saint Michel a son hôtel

Je reçois un message le soir même ou il me dit qu'il est très satisfait du véhicule

Le lendemain midi dimanche il m'appelle pour me dire que la voiture a des rates d'allumage après 1000 kms parcourus sur route ouverte Je lui explique qu'il a essayé le véhicule le jour même et lui suggère un changement de bougies ou de filtre a essence

Le lundi matin la personne me rappelle soit disant chez un préparateur [tartempion] et me dis qu'il viennent de changer les bougies et que le véhicule ne fonctionne pas mieux après 1500 kms parcourus et qu'il désire me le rendre

Je ne suis pas très motivé a le reprendre dans cet état sachant que je lui ai laissé un véhicule qui fonctionnait très bien et qu'il aura parcouru presque 2000 kms en 3 jours sur route ouverte alors que lui ai stipule que son usage devait se faire uniquement sur piste privée

De même j'ai barrer ma carte grise donc impossible pour moi de revendre mon véhicule sans en refaire une et j'ai surtout peur des éventuelles infractions qu'il a pu commettre sur la route et qui pourrais me retomber dessus si je reprenais le véhicule de plus sa compagne s'est montré fort désagréable et menacanre au téléphone alors que lui voulait trouver un arrangement

Qu'est ce que je risque a refuser de reprendre le véhicule sachant que je lui ai fait tout les document correctement pour un véhicule modifié que tout les défaut et pièces destiné a la compétition était liste dans l'annonce était visible et que je lui ai fait signe un contrat de vente stipulant que le véhicule dans sa configuration actuelle ne pouvait pas circuler sur route ouverte

Je me vois mal récupérer un véhicule ne roulant plus correctement alors qu'il marchait très bien le jour de la vente et je ne sais pas ce qu'il a fait avec depuis

La personne doit me l'a ramener demain matin

Pourriez vous m'informer des risques que j'encours

Merci d'avance

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Bonjour,

 

 

il y a plusieurs choses bien distinctes dans votre énoncé :

 

 

1) l'interdiction de rouler sur la voie publique :

 

Au niveau administratif : Le fait qu'il l'ai fait n'aura aucune suite sur le côté paperasse et il ne peut pas annuler la vente pour ca. Et visiblement il ne le met pas en avant. Au contraire, ca pourrait très rapidement lui retomber dessus.

 

Par contre, au niveau mécanique : je ne m'y connais pas assez, est ce que tourner en bas régime pourrait provoquer une panne ? Le cas échéant vous pouvez refuser sa demande en vous appuyant sur le fait que vous lui aviez bien dit qu'il n'était pas possible de rouler sur la route (donc à "faible" vitesse). Il faudrait toutefois une expertise pour appuyer cela.

 

 

 

2) la mention "dans l'état" de la carte grise ne vous sera d'aucune aide. Vous vendez une voiture roulante (même si c'est uniquement sur circuit), elle doit l'être.

 

 

 

Pour ma part, je répondrais à l'acheteur que je lui ai vendu une voiture roulante, qu'il n'a pas respecté sa part du contrat, et qu'aujourd'hui elle n'est plus roulante, et que je ne me sens pas responsable. Donc que sans expertise je refuse d'annuler la vente.

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