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Ghoipy

Servitudes parcelle enclavée

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Bonjour,

 

 

Nous avons acheté une maison qui se trouve sur une parcelle enclavée avec un passage privé. Nous avons donc une servitude de passage assez claire.

 

Ma question concerne les eaux usées. En effet, le tuyau d'évacuation des eaux usées passe par la parcelle voisine mais aucune servitude écrite n'a été établie à l'époque.

 

Est-ce que, comme pour le droit de passage, il y a une servitude obligatoire pour l'évacuation des eaux usées sur une parcelle enclavée ?

 

 

Merci d'avance pour vos réponses

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Pour être tranquille, il faut obtenir une servitude de tréfonds.

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