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misterjohn

Deux contraventions le même jour au même endroit et à la même heure.

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Bonjour,

 

Le 1 septembre 2017, j'ai reçu un avis de contravention me reprochant d'avoir été contrôlé, le 29 août à 16h32, par un radar à la vitesse de 103 km/h, pour une limite autorisé de 90 km/h.(La vitesse retenue est de 97 km/h)

 

( Appareil de contrôle homologué type: F1HP-POLISCAN-***38*, date de dernière vérification: 21/02/2017.

 

Agent verbalisateur: ***51*. )

 

Aujourd'hui, je reçoit un nouvel avis de contravention daté du 30 septembre 2017.

 

Cette fois on me reproche d'avoir été contrôlé, le 29 août à 16h32, par un radar en mouvement à la vitesse de 105 km/h, pour une limite autorisé de 90 km/h.( La vitesse retenue est de 94 km/h)

 

(Appareil de contrôle homologué type: MILLIA-GATSO-2012********, Date de dernière vérification: 26/07/2017.

 

Agent verbalisateur n° **16**)

 

Dois je payer 2 amendes pour avoir été contrôlé à des vitesses excessives, mais différentes, le même jour à la même heure et au même endroit?

 

Bien cordialement.

Modifié par misterjohn

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Ben là au moins vous êtes sûr qu'il n'y a pas d'erreur et que vous alliez trop vite

 

* mode troll off *

 

:)

 

Je pense que vous êtes dans une situation assez inédite, parce que mettre en fonction un radar embarqué quand on est dans une zone de contrôle ça pourrait confiner au vice sauf si le radar fixe était en panne :)

 

Vous avez bien gardé tout ce qui est lié au premier courrier (dont les traces de paiement) ? Si oui personnellement je contesterai sans payer en produisant copie du premier et avis et preuve de paiment.

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Ben là au moins vous êtes sûr qu'il n'y a pas d'erreur et que vous alliez trop vite

 

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Je pense que vous êtes dans une situation assez inédite, parce que mettre en fonction un radar embarqué quand on est dans une zone de contrôle ça pourrait confiner au vice sauf si le radar fixe était en panne :)

 

Vous avez bien gardé tout ce qui est lié au premier courrier (dont les traces de paiement) ? Si oui personnellement je contesterai sans payer en produisant copie du premier et avis et preuve de paiment.

 

Bonsoir Yeuse, merci pour le conseil ;)

 

Oui c'est sur qu'avec 2 radars au même endroit, je ne peux pas contester le fait que je roulais trop vite... :)

 

Figurez-vous que j'ai appelé le numéro qui était en bas de la contravention et la personne à osée me dire que tout était parfaitement légal et que je devais payer les 2 contraventions.

 

Je crois qu'ils se préparent à installer des radars de nouvelles génération.

Des radars empilés les uns sur les autres, comme ça si un automobiliste se fait "flasher", il recevra plusieurs amendes d'un coup .:bored:

 

J'ai donc appelé le service conseil juridique, inclus dans mon assurance automobile, et ils m'ont conseillé de leur envoyer une contestation avec un chèque libellé à l'ordre de " Non bis in idem ".

 

Apparemment cette formule quasiment magique m'évitera d'avoir à payer 2 fois la même infraction.:crazy:

 

Je vous dirais si celà à fonctionner.

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