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[mon stagiaire] est resté après l'heure de fin de sa journée de stage pour finir une tache

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Bonjour

 

Que se passe-til quand un stagiaire reste plus tard dans l'entreprise que l'horaire spécifié sur sa convention. Je suis susceptible d'avoir des élèves en dernière année d'école d'ingénieurs, même si ce n'est pas le cas en ce moment. Le cas que j'ai actuellement est un stagiaire de seconde professionnelle. Il a 15 ans. Il travaille sur un sujet que je juge plutôt intéressant, et visiblement lui aussi (peut-on utiliser des dispositifs électroniques bon marché pour améliorer des machines outil). Hier par exemple il a soudé la première carte électronique de sa vie, ce sont les cartes qu'il sera amené à programmer pour mettre en oeuvre les initiatives qui surgiraient des questionnaires qu'il déroule auprès des ouvriers de l'usine. Il était très intéressé par cette activité qu'il n'aurait pas pu finir lundi matin étant donné que la pâte d'étain déposé sur la carte aurait séché pendant le week-end.

 

Personnellement je suis ravi de voir des gens intéressés par ce qu'ils font et qui ont soif d'apprendre. J'ai confiance dans ma capacité à proposer des sujets de stage utiles, enthousiasmants et formateurs. Ainsi je pense que tout mes stagiaires sont parti de leur propre chef après l'heure prévue au moins une fois pendant leurs stage.

 

Un confrère me met en garde contre la responsabilité que j'encours entre la fin de l'heure normale de sa journée et le moment où il est rentré chez lui.

 

Pouvez vous m'éclairer sur ce que j'encours si il se foule la cheville en rentrant chez lui à 18h30 plutôt que 17h?

 

Merci pour vos lumières !

 

Lionel

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Bonjour,

 

En droit du travail : le risque est nul si le dépassement d'horaire est, comme vous le précisez, exceptionnel.

 

En droit de la sécurité sociale : le risque est encouru par votre stagiaire et concerne la couverture indemnitaire d'un accident pouvant intervenir sur le trajet travail-domicile. En effet celle-ci est plus complète en matière d'accident du trajet qu'en matière d'accident de la vie quotidienne. L'accident du trajet est reconnu lorsque celui-ci survient, selon la jurisprudence, dans un « temps normal » avant le début du travail ou après sa fin, c'est-à-dire avant ou après les horaires de travail prévus par la convention de stage.

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la convention de stage prévoit elle la possibilité d'avoir des horaires variables ?

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