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rocalamar

Cession de parts de SCI soumises à l'IS , abattement de durée de détention ?

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Bonsoir,

Comme dit dans le titre , je souhaite vendre ma SCI soumise à l'IS , donc je vends les titres , ce n'est pas la SCI qui vend l'immeuble .

Nous la détenons depuis 15 ans , et elle même un immeuble depuis ce temps.

Mon comptable ne sait pas si comme les autres sociétés , elle peut bénéficier de l'abattement sur plue value pour détention > à 8ans soit 65% .

J'ai vu 2 sites en fouillant qui me disent que OUI, mais je préfère m'en assurer , je suis allé voir sur le BOFIP , mais trop complexe pour moi.

Quelqu'un a t'il un avis ?

Merci.

Modifié par rocalamar

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Bonjour,

 

On a peu l'occasion de pratiquer ça car en général l'acheteur préfère souvent acheter l'immeuble et non les titres mais oui, je vous le confirme.

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Au passage quelqu'un peut il me dire si une plue value de ces cessions de parts de SCI peuvent être considérées comme revenu exceptionnel et de ce fait bénéficier du système du quotient .

Merci

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Bonjour

Ca ne me semble nullement être un revenu, mais une plus-value mobilière, donc non.

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Bonjour

Ca ne me semble nullement être un revenu, mais une plus-value mobilière, donc non.

 

Bonsoir,

C'est ce qu'il me semblait, mais comme les plue-values sont soumises dorénavant à la progressivité de l'impôt , et que c'est exceptionnel , j'espérais un peu.

merci.

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C'est ce qu'il me semblait, mais comme les plue-values sont soumises dorénavant
Pourquoi dorévanant?

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Bonjour,

 

N'oubliez pas du prélèvement social et CSG de 15,5% à payer.... sur lequel il n'y a pas d'abattement de 65%.

 

Les nouveaux associés rachetant les parts, vont payer les parts au prix forts pour un immeuble presque amorti ils ont intérêt à mesurer les conséquents dans le temps.

Alors que si ils achètent seulement le bien ils bénéficieront d'abattement à 100 % à l'issue de 22 et 30 années de détention.

Modifié par Christian77

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Oui, je n'ai jamais compris l'intéret d'un acheteur de parts d'une SCI à l'IS deja ancienne... C'est du suicide financier ....

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Oui, je n'ai jamais compris l'intéret d'un acheteur de parts d'une SCI à l'IS deja ancienne... C'est du suicide financier ....

 

Oh. Là vous poussez un peu. Ok, c'est taxé. Et alors ? Il y a 36 raisons d'avoir intérêt à devenir associé d'une SCI et si elle est à l'IS on n'y peut rien... 'faut pas toujours tout voir au travers du seul prisme de la fiscalité...

 

Un associé achète des parts de SCM et de SCI (des associés partent, un nouveau arrive) ; SCI IS ; ok, y a de l'IR sur PV à payer pour la SCI mais qqs milliers d'euros n'ont jamais tué personne et en contrepartie il est dans la place ; le suicide eut été de laisser tout le pouvoir et tout le revenu tiré du foncier à l'autre associé !

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Oups, en effet, je suis tellement axé sur l'achat d'immobilier locataif que j'ai tendance a oublier qu'on peut acheter autre chose. merci de votre réponse.

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