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l'original du dmpc pour division suivie de vente (document d'arpentage) est il conservé par:

-le notaire

-le geomètre

-le cadastre

 

merci

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merci,comment expliquer alors que dans mon cas les exemplaires chez le notaire et au cadastre soient différents? ( noms des demandeurs,date des demandes,)

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bonjour

les documents du cadastre conservé sont en mairie de la ville

si une différence entre le notaire et celui du cadastre,

c'est au notaire de trouver l'origine des terrains, parracelle, villa, etc

cdrt

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