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Le forum juridique de Juritravail
Astronotus112

Tentative d'escroquerie

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Bonjour,

 

d'abord une rapide description de la situation:

 

Il y a quelque mois nous avons mis notre jument au sein d'un centre équestre et avons convenue avec le propriétaire que nous lui laissons le soin de l'utiliser pour donner des cours contre une exonération total des frais de pension. Celui ci ne nous a jamais signer de contrat malgré ma demande, il avais toujours une excuse ou n'était jamais disponible.

Quelque temps après (2/3mois) nous avons remarquer que la jument maigrissais et que son box était de plus en plus sale, nous avons donc décider de la changer de club afin de lui refaire une santé.

Nous l'avons bien sur informé de ce départ et lui nous a signifié que la jument ne sortirais pas de son club sans le versement de 215€ qu'il attribut aux pensions des deux mois précédent ( hors jamais il ne nous en avait informé ), ainsi que la somme de 85€ pour soit disant des pénalités de retard.

Nous avons donc contacté un transporteur pour déplacer la jument, et le jours de son départ, le propriétaire du club n'a pas voulu la laisser partir, mais devant notre insistance et l'agacement du transporteur celui ci a accepter, pendant que je chargeais la jument, il a fait pression sur mon amie pour lui faire signer une lettre de reconnaissance de dette car sinon il ne la laisser pas partir.

Ma copine l'a signé mais cette lettre ne comportais pas la somme et chiffre et en lettre (seulement chiffre) de plus nous n'avons eu aucun double de cette lettre.

 

Alors voilà aujourd'hui nous avons reçue un courrier de ce monsieur nous mettant en demeure de payer les 300€ qu'il réclame, sinon il saisira la justice.

 

Ma question est simple que pouvons nous faire et que risquons nous.

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Bonjour,

 

Vous pouvez établir et lui envoyer une note de frais, conformément à vos accords du tant, de mise à disposition du cheval pendant la période pour son utilisation pour donner des cours équestre à des tiers, soit 400€ (2 mois à 200€, ou plus en restant dans les limites du raisonnable).

 

Et un courrier LRAR lui reprochant l'état de saleté et de malnutrition dans lequel il a laissé l'animal, vous réservant le droit de saisir les services compétents et de vous retourner en justice contre lui en responsabilité si la santé du cheval devait en être affectée.

 

Il serait bon de faire visiter le cheval par un service vétérinaire pour vérifier qu'il est en bonne santé et n'est pas contaminé, et de faire établir un certificat constatant l'état de malnutrition, qui pourrait servir en cas de passage en justice

 

Vous lui joignez une relevé de compte englobant les frais de vétérinaire lui réclamant le règlement du solde, par tous moyens à sa convenance.

 

Le tout en LRAR, et vous attendez la suite.

Modifié par Ectoplasme

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