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Indemnités CP


Klaud

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Bonsoir,

 

Nous sous traitons une partie de notre paie. L'organisme qui gère celle-ci prend en base CP le salaire brute - les avantages en nature (ce montant est reporté dans le tableau en bas du bulletin avec le cumul chaque mois).

De ce fait ma question est la suivante : est-ce que pour le solde de tout compte ils vont ce baser sur ces montants ou sur le salaire brut total y compris avec les avantages en nature.

Nous sommes dans le secteur des HCR.

 

Merci à vous.

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Bonjour,

 

Pour moi, les avantages en nature sont à inclure dans la base CP et non à déduire...Voir:

Comment calculer ses congs pays ?

 

Extrait : "Pour déterminer la rémunération annuelle servant de base à l’indemnité de congés payés, on retient donc le salaire brut avant la déduction des charges sociales et tous ses accessoires. Sont donc inclus :

- le salaire proprement dit, c’est-à-dire la rémunération de base et ses majorations pour heures supplémentaires ;

- l’indemnité de congés payés de l’année précédente

- les indemnités afférentes au repos compensateur obligatoire

- les avantages en nature

- les primes et indemnités

- les pourboires (pour le personnel rémunéré au pourcentage, l’indemnité de congé doit être calculée sur la base de la rémunération effectivement versée par l’employeur à son personnel)

 

Êtes-vous sûr de ce que vous avancez comme base retenue par cet organisme, est-ce lui qui vous l'a dit? Ou est-ce une déduction de votre part car vous voyez le montant "avantage en nature" s'ajouter au brut puis et être enlevé au net ?

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En haut du bulletin j'ai par exemple :

salaire mensuel 151.67h X 10 = 1516.17

H supp 10% 17.33 X 11 = 190.63

H supp 20% 8 X 12 = 96

Avantage nature 22 X 3.49 = 76.78

Salaire brut = 1879.58

 

Et en bas du bulletin dans le tableau qui récapitule : heures au mois et cumulé ainsi que le brut total, l'imposable... j'ai base CP = 1802.8 ce qui correspond au brut sans les AN.

Il me semblai bien qu les AN étaient inclus donc est-ce une erreur dans ce cas ou au niveau de ce tableau la base CP n'inclus pas les AN ? Ce qui me paraît illogique car lors du solde de tout compte et donc pour l'indemnité CP de fin de contrat c'est bien par rapport à ceci que l'on se réfère. Et même lors de la prise de congés payés l'avantage en nature reste comptabilisé dans le montant à payé pour les congés. Exemple du tableau.

HEURES / BRUT TOTAL/ BASE TR. A/ BASE TR. B / BASE TR. C / IMPOSABLE / BASE CP MOIS = 1802.8

J'espère que j'ai pu me faire comprendre :confused: ce n'est pas facile à décrire :confused:

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J'espère que j'ai pu me faire comprendre :confused: ce n'est pas facile à décrire :confused:

 

Je confirme...crazy.gif je n'ai pas tout compris....

 

"Il me semblait bien que les AN étaient inclus donc est-ce une erreur dans ce cas ou au niveau de ce tableau la base CP n'inclus pas les AN"

Est-ce la première fois que vous rencontrez cette problématique ?

 

Je n'ai compris le sens "Lors du solde de tout compte et donc pour l'indemnité CP de fin de contrat c'est bien par rapport à ceci que l'on se réfère". Là je comprend que l'AN n'est pas pris en compte si l'on se réfère au montant indiqué dans le tableau. Ensuite "Et même lors de la prise de congés payés l'avantage en nature reste comptabilisé dans le montant à payer pour les congés". Là je comprend qu'il est pris en compte. Donc contradiction...je suis perdu....Si l'on se réfère à votre tableau : "HEURES / BRUT TOTAL/ BASE TR. A/ BASE TR. B / BASE TR. C / IMPOSABLE / BASE CP MOIS = 1802.8 " L'AN n'est pas comptabilisé.:confused:

 

Je serais parti sur une base CP de 1879.58€...

 

Encore une question: c'est cet organisme qui fait aussi les paies de sortie? Vous pourriez aussi leur demander la règle pour les AN pour être sûr, ça ne coûte rien...

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Bonjour,

 

Nous sommes bien d'accord tout les 2 les AN devraient être pris en compte. J'ai posé la question à l'organisme, j'attends leur réponse... Il ne m'aime pas trop car j'ai déjà fait remonter 2 erreurs. Mais vu que après c'est moi qui vais gérer toute la paie, je veux pas me baser sur des erreurs. En plus ils sont payés pour faire les choses bien.

Ils vont faire aussi les paies de sortie des premiers embauchés.

Encore merci de votre aide.

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