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Forum juridique de Net-iris

Barbecue et voisinage.


Noldolinn

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Bonjour à tous.

 

Je me présente je m'appelle Thibauld et je j'habite dans le département de la Meurthe et Moselle.

 

Je viens vers vous pour avoir un avis un peu plus pro que celui que je me suis fais sur la situation de voisinage que je subit.

 

Je vous explique la situation.

 

Moi et ma compagne avons fait construire une maison avec un poele a bois. Initialement le conduit d'évacuation se trouvait a 3 mètres de la limite de propriété. Le voisin concerné par cette limite est allé voir le projet que l'on avait déposé en mairie et nous avait par la suite interpellé quant à la position du conduit d'évacuation des fumées qui était trop proche de sa maison et pas légalement bine placé puisque la sortie de ce conduit n'était pas 40cm au dessus d'un obstacle (sa maison) se trouvant à moins de 8 mètres de la sortie du conduit.

Ne connaissant pas cette loi après renseignement nous avons fait modifié les plans de la maison et avons placé cette sortie dans les normes.

 

Fin de l'été dernier le voisin en question a construit un barbecue en dur, sur une terrasse de sa maison. Le hic c'est que ce barbecue est en limite de propriété et qu'il possède une évacuation des fumées sur l'arrière ce qui amène donc ces fumées chez moi ...

 

J'ai donc deux questions :

 

La première, est-ce que ce barbecue est bien placé ? Legalement parlant. Est ce que ce conduit, au même titre que ce lui de mon poele ne doit pas être situé 40 cm au dessus de tous les obstacle dans un rayon de 8 metres ? Il répond aux mêmes critères que mon poele en terme de combustion puisque c'est un barbecue au charbon de bois et produisant donc les mêmes nuisances puisque même combustion. Je ne parle pas des nuisances olfactives produites par ses sardines l'été derniere car je suis un voisin conciliant pret à vivre dans une ambiance sardinesque pour que mon voisin puisse se faire plaisir. Je parle des nuisances liées au rejets de la combustion du barbecue.

 

Deuxième question , ma compagne et moi projetons d'agrandir notre maison en collant l'extension à la maison du voisin. Le problème est que ce barbecue etant en limite de propriété encore une fois l'extension en bois prévue arrive au niveau de la sortie de son barbecue ...

 

Je suis un peu dans le flou là ... Je ne sais pas trop quoi faire ...

 

Si vous pouvez me donner un avis sur lequel je pourrais m'appuyer ca serait GENIAL !

 

Merci d'avance et bon dimanche à tous et toutes.

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Bonjour

Je ne comprends pas bien le barbecue est en limite de propriété mais il n'y a pas de mur entre vous ?

Les sorties de fumées se font sur votre fonds ? (illégal)

Est-il par sa taille soumis à autorisation préalable ?

Voyez si le POS ou PLU n'indique pas des distances à respecter aussi

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Bonjour.

 

D'abord merci pour la rapidité de la réponse.

 

Pour expliquer mieux le barbecue en limite de propriété. Ce barbecue est situé sur une terrasse elle même au dessus du salon de mon voisin. Cette terrasse est en limite de propriété et le barbecue sur celle ci en dur. Il n'y a pas de mur car la terrasse en question est en limite de propriété.

 

Je ne sais pas comment expliquer mieux ...Et je peux pas envoyer d'images car le forum me bloque l postage de liens.

 

ttp://hpics.li/4bdbe84

Pour voir l'image y'a qu'à coller le lien dans le navigateur et rajouter le h que j'ai retiré au début.

 

En rouge c'est le barbecue du voisin.

 

Oui les sorties de fumées se font chez nous.

 

Non il n'est pas assez gros pour être soumis à autorisation, j'avais déjà regardé ce point. C'est bien 1m2 d'emprise au sol ?

 

Pour ce qui est des conduits de cheminée il n'y a rien sur le POS du village.

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Bonjour ! voila ce que j'ai trouvé !

"Le conduit de cheminé de son barbecue doit dépasser de 40 cm en hauteur le mur de soutènement. Il ne doit pas y avoir d'obstacle (mur, pignon, construction diverse) dans un rayon de 8 mêtres autour du conduit d'évacuation des fumées (les 40 cm qui dépasse). (arrêtés du 2 août 1977 (JO du 24 août 1977) et du 22 octobre 1969 ( JO du 30 octobre 1969)). Attention cette règle est valable aussi pour ce qui se trouve sur sont terrain.

Enfin si votre mur est mitoyen (à vérifier) L'article 662 du Code civil qui exige votre accord pour toute construction contre un mur mitoyen, vous pouvez saisir le tribunal de grande instance qui pourra ordonner l'arrêt des travaux ou la démolition des éléments déjà construits. Vous pourrez obtenir des dommages et intérêts si cela vous à porté préjudice."

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Oui les sorties de fumées se font chez nous..

Donc c'est sur cette base qu'il faut argumenter c'est interdit au même titre qu'une sortie de hotte sur le fond voisin

Articles 544 et 1382 du code Civil

 

---------- Message ajouté à 14h15 ---------- Précédent message à 14h12 ----------

 

Bonjour ! voila ce que j'ai trouvé !

"Le conduit de cheminé de son barbecue doit dépasser de 40 cm en hauteur le mur de soutènement. Il ne doit pas y avoir d'obstacle (mur, pignon, construction diverse) dans un rayon de 8 mêtres autour du conduit d'évacuation des fumées (les 40 cm qui dépasse). (arrêtés du 2 août 1977 (JO du 24 août 1977) et du 22 octobre 1969 ( JO du 30 octobre 1969)). Attention cette règle est valable aussi pour ce qui se trouve sur sont terrain.

Enfin si votre mur est mitoyen (à vérifier) L'article 662 du Code civil qui exige votre accord pour toute construction contre un mur mitoyen, vous pouvez saisir le tribunal de grande instance qui pourra ordonner l'arrêt des travaux ou la démolition des éléments déjà construits. Vous pourrez obtenir des dommages et intérêts si cela vous à porté préjudice."

DOMPP l'Arrêté

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000309497&dateTexte=20090226

ne concerne pas les barbecues mais les conduits de chauffage et ici il n'y a pas de mur !

Pour le 2 ème il s'agit aussi de conduits de cheminées

 

Par ailleurs le barbecue est déjà en hauteur

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et que penser de l'art 674 du code civil ?:

 

 

Article 674

  • Créé par Loi 1804-01-31 promulguée le 10 février 1804

Celui qui fait creuser un puits ou une fosse d'aisance près d'un mur mitoyen ou non,

Celui qui veut y construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau,

Y adosser une étable,Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives,

Est obligé à laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets, ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages, pour éviter de nuire au voisin.

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depuis combien de temps la terrasse de votre voisin est elle construite ?

Car, si elle est en limite separative, la terrasse ne respecte pas les distances minimum et vous avez donc une servitude de vue illegale (si moins de 30 ans)...

auquel cas (si moins de 30 ans), vous etes en droit d'exiger la pose de pare vue ou de rembardes pour respecter les distances legales (1.9m en vue droite, et 60cm en vue oblique)

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Bonjour,

 

Beaucoup de prise de tête mes amis... pour retomber tranquillement sur les bonnes bases des règles de voisinage...

 

--> Article 651 du code civil relatif aux troubles de voisinage

--> 1382 du code civil sur la responsabilité du fait d'autrui

 

Secouez, assignez, et hop !

--> dommages et intérêts

--> déplacement du barbecue ou de son évacuation (et non sa suppression), sous astreinte.

 

Cleyo

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Bien le bonjour à tous ceux qui ont gentiment répondu à mes interrogations.

 

Pour répondre à certains dans ce que j'ai lu à droite à gauche et ce dont je me souviens surtout :p

 

Le terrasse de mon voisin est construite depuis 3 ans environ ...

 

Je ne veux pas demander des dommages et intérets je voulais savoir si je suis en droit de demander qu'il déplace son barbecue ou pas en fait ...

 

Car comme je l'ai décrit dans mon premier message ce voisin n'est pas vraiment un voisin agréable ... Il me demande de déplacer mon poele (ce que je conçoit tout à fait) mais derrière il se permet de construire son barbecue là ...

 

Déjà la façon dont il avait construit sa maison nous empechait de nous poser en mitoyenneté en traditionnel car ses fondations ne sont pas adaptées aux circonstances et donc empietent de 60 70 cm chez moi ... Du coup je ne pouvait pas me coller et y faire moi aussi des fondations traditionelles.

Pour schinter ça et pas faire des pieds des mains pour pouvoir nous coller à lui de suite. Nous avons opté pour une extension future, légère en ossature bois, pour laquelle nous avons à la construction de la maison fait poser deux massifs béton sur lesquels nous pourront en temps voulu reprendre notre extension ...Sauf que je le soupconne d'avoir senti le coup et d'avoir volontairement collé son barbecue là pile poil là ou arriverait le mur de l'extension ... Or en bois ... Contre un barbecue ??? Ca me semble pas super super tout ca ... Sauf si je veux faire bruler vifs mes enfants et le reste de la maison ...

D'ou ma demande et mon désir de savoir si je suis en droit de réclamer qu'il déplace son barbecue. Car comme le disait justement Domp si nous réalisons l'extension ... Mur il va y avoir ... Cela dit le mur de ma maison et le crépi tout neuf qui va avec n'est qu'à trois mètres à peine de la sortie des fumées de son barbecue.

 

Déjà les fumées direction chez moi je trouvait ça abusé de toutes manières.

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Déjà la façon dont il avait construit sa maison nous empechait de nous poser en mitoyenneté en traditionnel car ses fondations ne sont pas adaptées aux circonstances et donc empietent de 60 70 cm chez moi ... Du coup je ne pouvait pas me coller et y faire moi aussi des fondations traditionelles.

.

Bonjour !

ca ! c'est très interessant !

il est complètement en tord avec ses fondations et vous pourriez exiger la démolition de la partie qui empiete chez vous.

Avez vous un bornage de fait ?

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Bonjour !

ca ! c'est très interessant !

il est complètement en tord avec ses fondations et vous pourriez exiger la démolition de la partie qui empiete chez vous.

Avez vous un bornage de fait ?

 

C'est sur que là,y a pas photos ! Si bornage ii y a et qu'il est contradictoire ......

Si vraiment c'est le cas, pour éviter d'aller en justice , mettez lui tout ça sous le nez en LRAR, et que si il dégage pas son barbeuc illico, vous l'assignez et lui faites découper ses fondations ..... (bon, avec plus de tact bien sur) :) et vous laissez venir.

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en effet, si votre terrain est borné, faites une LRAR a votre voisin en lui indiquant que ses fondations empietant chez vous, vous souhaitez savoir ce qu'il vous propose pour y remedier

Idem pour sa terrasse qui crée une vue illegale sur votre fond, puisque ne respectant pas les distances legales

Et profitez en pour lui mentionner les troubles subis par SON barbecue et exiger qu'il remedie au probleme

 

Par contre, MEFIANCE :

pour la terrasse, si vous ne faites rien pendant 30 ans, le voisin beneficiera d'une servitude de vue qui vous INTERDIRA a vous (ou a vos successeurs) TOUTE construction en limite separative

Donc, n'attendez pas pour faire valoir vos droits concernant ces irregularités

A defaut, le jour ou vous vous voudrez vendre, votre bien risquera d'etre devalué ...

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Par contre, MEFIANCE :

pour la terrasse, si vous ne faites rien pendant 30 ans, le voisin beneficiera d'une servitude de vue qui vous INTERDIRA a vous (ou a vos successeurs) TOUTE construction en limite separative

Donc, n'attendez pas pour faire valoir vos droits concernant ces irregularités

A defaut, le jour ou vous vous voudrez vendre, votre bien risquera d'etre devalué ...

 

Attention néanmoins sur ce point. Si la terrasse n'est pas surélevée, et se trouve au niveau du sol naturel, on ne peut parler de vue ou d'aggravation de vue(si ouvertures existantes en façades) les matériaux utilisés à même le sol, ne constituent pas une "vue" (pas plus qu'une pelouse avec une table de jardin posée dessus)

tout réside dans l'appellation (lire la définition de "terrasse") on parlera ici plutôt d'une espace de détente, peu importe le matériau utilisé au sol. A moins que cette "terrasse" soit coulée dans la masse de la dalle de maison et notifiéé sur le PC comme,faisant partie intègrante de celle ci. Si elle a été rajoutée donc non solidaire de l'ensemble elle n'est pas prise en compte pour les "vues" pas plus qu'une allée de jardin.

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Beuneut :

 

il nous a ete dit qu'il s'agit d'une terrasse-balcon, sur le toit du garage, qui va en limite separative...

 

Et de plus, meme construite sur le sol, une terrasse entraine bien servitude de vue si les distances ne sont pas respectées...

je rajouterai egalement que le simple fait de remblayer son terrain en limite (si peu que ce soit) entraine EGALEMENT une vue illegale sur le fond voisin...

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Bien le bonjour à tous !

 

Pour commencer je vais vous mettre en lien dégradé la photo que j'ai prise ce matin de la dite terrasse et du dit barbecue qui me pose souci.

 

ttp://hpics.li/01f5fd0

 

J'ai retiré le h de http dans mon lien car je ne suis pas autorisé à poster des liens. Du coup faites comme pour la première image, copiez le bout de lien dans la barre d'adresse et rajouter le h avant de valider pour visualiser la photo.

 

Sur la photo on voit donc le mur mitoyen avec notre terrain le barbecue et la terrasse. Le terrain a droit de la photo en bas du mur est le mien. On voit aussi bien le "toit" du barbecue arrondi avec la sortie sur l'arrière et donc chez moi.

 

Pour ce qui est de la terasse elle est bel et bien surélevée vous vous en rendrez compte en regardant la photo.

 

Sinon pour ce qui est de la servitude de vue, c'est pas vraiment un souci. Moi je veux savoir si je suis en droit de réclamer le retrait ou le déplacement de son barbecue qui pour le moment m'empecherait de réaliser une extension.

 

Sinon pour parler un peu de cette terrasse qui semble vous intéresser elle est en dur coulée dans la dalle de la maison ca c'est certain ...

 

Pour ce qui est du terrain le notre comme le sien sont bornés bien entendu. Lui a acheté son terrain un an avant nous et a fait construire une immense maison (moche et qui a fait jaser bien plus d'une personne du village qui la trouve complétement à coté de l'esprit du reste du village. Mais comme le POS est vide ou presque il a pu faire ce que bon lui semblait). Je ferme cette parenthèse personnelle pour revenir sur les fondations. Regardez la photo, le mur est pile poil mais alors limite au milimètre sur la limite séparative et la semelle de la fondation de son mur (qui mesure 10 mètres de haut depuis le sol) en forme de T renversé arrive donc chez moi pour sa moitié ...

 

Qu'en pensez vous ?

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Faites la LRAR que nous vous avons conseillé de faire...

 

Par contre, vous avez tort de vous "moquer" de la servitude de vue :

en effet, si vous (ou vos successeurs) voulez rajouter une extention, vous ne pourrez plus le faire si le voisin peut se prevaloir d'une prescription trentenaire

 

Pour les bases du murs empietant chez vous, c'est moins genant puisque l'empietement est imprescriptible...

 

Maintenant, dans la mesure ou votre voisin n'hesite pas a etre tatillon envers vous, je ne vois pas pourquoi vous seriez "conciliant" avec lui alors qu'il porte atteinte a votre droit de propriete et a votre tranquilité...

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Non non Vero je ne moque pas au sens que je ne ferai rien ...

 

Je voulais dire que pour l'instant ce n'est pas ce que je cherchais à savoir. Maintenant j'ai bien noté qu'en même temps je pourrais lui demander de poser un pare vue sur la longueur de sa terrasse.

 

Mais sa maison et la terrasse qui vont avec n'ont que 3 années d'existence ... Il me reste 27 ans pour faire mon extension. Ca tombe bien car je comptais la faire en 2014 ou en 2015. Du coup je suis dans les clous.

 

Mais certes ce n'est pas le voisin idéal, il est complétement dans le faites ce que je dit faites pas ce que je fais.

 

Le pire, pour l'achever dans sa réputation de voisin, c'est que le barbec qu'il a construit l'année dernière il ne l'a allumé une seule fois l'année dernière pour y faire griller des sardines. Il faisaint 35 dehors donc difficile de rester fenetres fermées ... Mais ca je m'en accomode. Mais par contre le lendemain, de retrouver le papier gras de la poissonerie qui servait à emballer ses sardines chez moi dans la pelouse ... C'est quand même un peu gonflé ... Sachant qu'il a cloturé son terrain avec un grillage de 40 cm à peine que son chien passe régulièrement pour venir chez moi. Il aurait pu venir le récupérer ou au moins venir sonner ou toquer pour s'excuser ... Mais non.

 

Heureusement mes voisin de droite son super ... On perd pas à tous les coups !

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