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EDL de sortie non signé, remise des clefs, convocation EDL huissier


Lea07

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Bonjour,

 

Le 28/02 s'est déroulé notre EDL de sortie avec notre agence (le propriétaire était également présent) que nous avons refusé de signé pour diverses raisons;

 

1. L'agence nous à demandé de signer un avenant à l'EDL d'entrée concernant une cuve à fioul. Lors de notre entrée dans les lieux, le sujet n'a jamais été abordé et donc, aucune obligation d'un minimum de liquide. En signant cet avenant, nous nous engagions à laisser à notre départ 200 litres de fioul.

 

2. Au moins d'Octobre 2012 nous avons eu un retard de loyer (suite à une perte d'emploi) que nous avions décidé de solder d'un commun accord avec l'agence par petite mensualités. Notre loyer était de 765€ nous leur donnions chaque mois un minimum de 100€ supplémentaires pour solder cette dette.

 

3. A la suite de cet impayé, l'agence à engagée une procédure de commandement de payer alors même que nous commencions à rembourser. Nous leur avons donc confirmé notre engagement de remboursement à l'écrit.

 

4. A ce jour, l'agence nous récclame des frais de relance pour cet impayé (hors il me semble qu'elle est en tort en nous les facturant !?) mais également des frais de procédure. Ces frais de procédures ne correspondent en rien avec ceux de l'huissier par conséquent je dois payer les frais de cette procédure à l'huissier et à l'agence !

 

Nous avons restitués lors de l'EDL de sortie un logement qui pour nous est en meilleur état que lors de notre entrée.

 

La peinture de toutes les pièces à été intégralement refaite, les fissures et trous de tous les locataires précédents rebouchés, nous avons même refait l'enduit mural d'une chambre, les portes ...

 

Le ménage à également été fait dans les moindres recoins, nous savions notre propriétaire éxigeante...

 

Bref, 15 jours de travail dans cette maison avec l'aide des amis et de la famille afin de restituer le logement dans de bonnes conditions.

 

L'agence pense autrement, état de la maison tel que décrit sur l'EDL de sortie ; Etat déplorable ! Coup de rouleaux et de pinceaux à de multiples reprises. Odeur laissant à désirer...

 

Nous n'avons donc pas signé l'état des lieux cependant nous avons bel et bien effectué la remise des clefs (comptage des clefs effectuées sur EDL).

 

Le 6 Mars et à notre grande surprise alors que je m'attendais à recevoir une copie de l'EDL je reçois une LRAR de l'huissier (identique à celui du commandement de payer) afin de procéder à l'état des lieux du logement le 15/03 soit plus de quinze jours plus tard !

 

Que pouvons nous faire ? Sur quels textes de lois puis-je m'appuyer pour connaitre nos droits ?

 

Merci d'avance pour vos réponses précieuses !

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Puisque vous avez refusé de signer l'E.D.L. amiable, le propriétaire n'avait pas le choix de faire faire un EDL par huissier à frais partagés. L'huissier vous a fixé un rendez-vous : que vous soyez présent ou non, il fera l'EDL que vous n'avez pas besoin de signer puisqu'il est assermenté ; toutefois, en étant présent, vous pourrez lui faire part de vos commentaires.

Lui seul pourra déterminer si les travaux réalisés l'ont été correctement et permettaient de relouer cet appartement en l'état.

 

En effet, si le propriétaire ne veut pas faire d'E.D.L. de sortie, cela signifie que l'appartement a été rendu en bon état ; dans le cas présent, c'est vous qui avez fait en sorte que l'EDL amiable ne se déroule pas normalement.

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Merci pour votre réponse.

 

Le soucis qui se pose aujourd'hui c'est que le propriétaire (qui demeure en face de cette location) à fait intervenir des entreprises (dixit le voisinage) et que par conséquent, entre le 28/02, date de la remise des clefs et le 15/03 date prévue du constat d'huissier le logement à pu être dégradé !

 

En clair, l'huissier peut constater des dégradations qui ne sont pas de notre fait ce qui me semble invraisemblable, vraiment ?

 

Dans ces conditions, l'huissier ne risque pas de voir son constat frappé de nullité s'il fallait aller jusqu'en justice ?

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Bonsoir

Vous pensez vraiment que des entreprises ont dégradé les lieux ??

Qu'ont-ils fait comme travaux , les voisins savent de quelles entreprises il s'agit ?

Avez-vous des témoignages écrits des voisins que vous pourrez montrer à l'Huissier ?

Une attestation de remise des clefs le 28 ?

 

Pour le commandement de payer si vous avez régularisé et que ce n'est pas allé jusqu'au Tribunal avec un jugement vous attribuant ces frais ,ils sont pour le propriétaire

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4. A ce jour, l'agence nous récclame des frais de relance pour cet impayé (hors il me semble qu'elle est en tort en nous les facturant !?) mais également des frais de procédure. Ces frais de procédures ne correspondent en rien avec ceux de l'huissier par conséquent je dois payer les frais de cette procédure à l'huissier et à l'agence

 

frais de relance ne sont pas á payer. c'est une depense pour le bailleur (loi du 6 juillet 89)

 

les frais d'huissier (pour EDL de sortie) sont bien a payer de moitié puisque EDL contradictoire ayant échoué.

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Bonjour,

 

1. L'agence nous à demandé de signer un avenant à l'EDL d'entrée concernant une cuve à fioul. Lors de notre entrée dans les lieux, le sujet n'a jamais été abordé et donc, aucune obligation d'un minimum de liquide. En signant cet avenant, nous nous engagions à laisser à notre départ 200 litres de fioul.

 

 

De toutes façons cela n'aurait eu aucune valeur un avenant plusieurs mois après à un EDL d'entrée !! c'est aberrant ...

la seule chose possible eut été qu'à l'entrée l'histoire du niveau de la cuve de fuel soit dans le contrat (comme un compteur...)

 

Ne vous inquiétez pas pour l'huissier il est objectif.

 

 

par contre pour les clefs et perso je ne les aurais pas rendu quitte à payer quelques jours de plus... et je pense que le proprio se serait pressé un peu plus pour le passage de l'huissier.

 

ceci dit, on ne refait pas le passé. La encore personnellement j'irais le jour de l'huissier si l'agence est présente, vous pourriez toujours ressortir l'histoire de l'avenant à l'EDL de manière innocente : on se pose des questions qu'en penses l'huissier ? si l'agence revient à la charge elle est "brulée"...

 

Cordialement

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en effet, n'hesitez pas a indiquer a l'huissier que des entreprises sont intervenues dans le logement depuis votre depart (et ceci, afin que vous ne soyez pas redevable de frais de menage si poussieres)

Essayez d'obtenir des attestations signées des voisins que vous pourrez produire a l'huissier (mais surtout, ne les lui donnez pas !)...

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Bonsoir

Vous pensez vraiment que des entreprises ont dégradé les lieux ??

Qu'ont-ils fait comme travaux , les voisins savent de quelles entreprises il s'agit ?

Avez-vous des témoignages écrits des voisins que vous pourrez montrer à l'Huissier ?

Une attestation de remise des clefs le 28 ?

 

Pour le commandement de payer si vous avez régularisé et que ce n'est pas allé jusqu'au Tribunal avec un jugement vous attribuant ces frais ,ils sont pour le propriétaire

 

Je ne penses pas que les entreprises aient effectuées des dégradations mais en rentrant avec des échelles et divers matériaux il y a peu de chance que ce soit uniquement pour des devis ou pour nettoyer !

 

Concernant la remise des clefs, je n'ai aucune attestation ou reçu cependant l'agence l'a précisé sur son EDL de sortie.

 

Concernant le commandement de payer, nous n'avons encore pas régularisé la totalité cependant l'agence nous répercute ces frais sur notre échéance de Mars 2013.

 

---------- Message ajouté à 17h29 ---------- Précédent message à 17h21 ----------

 

Les frais d'huissiers sont donc à partager de moitié ? Car l'agence nous a précisé qu'étant donné notre refus de signer l'EDL de sortie serait uniquement à notre charge !

 

J'espère vraiment que l'huissier saura rester professionnel et neutre car l'agence est cliente de son cabinet depuis pas mal d'année et quand je vois que même l'huissier nous réclame les frais de relance alors que nous n'avons pas à les régler, ça me fais très peur !

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pour les frais, indiquez (par LRAR) a l'agence qu'ils sont illegaux (art 5 § p de la loi du 06/7/89)

Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 | Legifrance

... et que, par consequent, vous n'avez pas a les payer

 

pour les frais d'huissier, c'est l'art 3 de la meme loi qui s'applique :

 

Un état des lieux établi lors de la remise et de la restitution des clés est joint au contrat. Il est établi par les parties, ou par un tiers mandaté par elles, contradictoirement et amiablement. En cas d'intervention d'un tiers, les honoraires négociés ne sont laissés ni directement, ni indirectement à la charge du locataire.

Si l'état des lieux ne peut être établi dans les conditions prévues au neuvième alinéa, il l'est, sur l'initiative de la partie la plus diligente, par un huissier de justice à frais partagés par moitié entre le bailleur et le locataire et à un coût fixé par décret en Conseil d'Etat. Dans ce cas, les parties en sont avisées par lui au moins sept jours à l'avance, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

A défaut d'état des lieux, la présomption établie par l'article 1731 du code civil ne peut être invoquée par celle des parties qui a fait obstacle à l'établissement de l'acte.

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pour les frais, indiquez (par LRAR) a l'agence qu'ils sont illegaux (art 5 § p de la loi du 06/7/89) ... et que, par consequent, vous n'avez pas a les payer

 

vero : lea dit qu'elle a refusé de signer l'EDL contradictoire ==> donc frais d'huissier a partager en 2.

Le 28/02 s'est déroulé notre EDL de sortie avec notre agence (le propriétaire était également présent) que nous avons refusé de signé pour diverses raisons;

 

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vero : lea dit qu'elle a refusé de signer l'EDL contradictoire ==> donc frais d'huissier a partager en 2.

 

Golfy, en relisant le post, vero parlait là du commandement de payer (pour l'impayé)

 

pour les frais d'huissier, elle cite l'art 3 qui partage en deux donc vrai (avec une petite chance pour le locataire de récupérer cette moitié s'il saisit par la suite le tribunal de proximité sur le montant du dépot de garantie retenu en arguant de la mauvaise foi de l'agence)

 

Par ailleurs je n'en reviens toujours pas de cet avenant à l'EDL d'entrée. Je conseillerais presque de demander à l'agence un exemplaire de cet avenant en disant que vous avez réfléchi et que vous allez le signer... Ce genre de pièce produite ensuite devant le juge peut faire effet en démontrant l'irresponsabilité de l'agence et/ou du proprio.

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Merci pour toutes ces réponses !

 

Je vais réclamer cet avenant et je le garde sous la main ...

 

Concernant les frais liés au commandement de payer, est ce normal que l'agence facture des frais différents de ceux indiquer dans la procédure notifier par huissier ? J'ai bien compris que les frais était à notre charge mais l'huissier nous indique des frais de commandement de payer à hauteur de 97€ ; L'agence nous réclame 151€ pour les même frais, une telle différence est ce normale ?

 

Aussi, puis je demander à l'agence copie de l'EDL qu'ils ont effectué alors que nous avons refusé de le signer ?

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Bonjour,

 

En préalable, je me permet de demander aux deux autres intervenants Golfy ou/et Vero 1901 de confirmer ou infirmer certains de mes propos car je suis nouveau sur le site et ne détient pas la science infuse même si j’ai vécu une expérience assez similaire de la votre (et où je me lance ici dans le but d’aider les autres, ce en retour d’une aide très utile que je reçois par ailleurs sur ce même site)

 

 

Tout d’abord, en re-relisant tous les posts , et en termes de méthode, je crois que tout le monde s’emmêle les pinceaux sur les termes et je pense qu'il faut bien dissocier dans votre histoire et dans ce fil les questions/réponses sur :

 

- le commandement de payer qui vous a été fait par huissier pour votre impayé

 

- l’état des lieux de sortie qui va prochainement être fait par huissier également, à la demande de l’agence.

 

(Ce sont deux événements à priori différents, même si on peut à la fin essayer d’en

faire la synthèse).

 

Quand je dis « à priori » pouvez-vous quand même bien vérifier (on peut s’attendre à tout d’une agence qui vous a demandé un « avenant à l’EDL d’entrée » lors de l’état de lieux de sortie …) que :

Les 151 € demandés par l’agence pour frais d’huissier s’attachent bien au commandement de payer et ne serait pas une « avance » sur le prochain passage d’huissier pour l’EDL (auquel cas ils ont tout faux…) ??

 

Ceci étant :

 

1) Sur le commandement de payer :

 

Sauf si la réponse à la question précédente est non (cad en réalité que l’agence vous demanderait par avance les frais pour l’EDL !!), je comprends de votre premier post sur ce sujet qu’il y a trois sommes : vous parlez de « frais de relance » et de « frais de procédures » demandés par l’agence mais aussi de « frais d’huissier » s’y afférant. Dans votre dernier post vous n’évoquez que deux sommes de 97 € et 151 €. J’avoue que je ne comprends plus. Pouvez-vous être plus précis afin que des intervenants plus qualifiés que moi s’expriment ?

 

En effet, suivant la dénomination exacte ce ne seront pas les mêmes articles de loi qui s’appliqueront …

 

Vero et/ou Golfy : art 5 de la loi du 06/7/89 certes mais peut être aussi l’article L111-8 du Code des procédures civiles d'exécution ?

 

2) Sur les frais d’huissier afférant à l’EDL de sortie :

 

Demandés par l’agence à l’huissier, ils seront (l’huissier n’a pas encore facturé puisqu’il n’est pas passé) dans un premier temps facturés à l’agence, celle-ci devra les payer puis celle-ci devrait logiquement vous en retenir la moitié sur le dépôt de garantie car elle n’aura plus d’autre relations contractuelles avec vous.

 

Synthèse à ce stade :

 

Vu l’ambiance un peu chaude, vous vous dirigez tout droit vers le juge de proximité (à vérifier la juridiction a peut être changée ?) pour récupérer tout ou partie de votre dépôt de garantie.

 

Ce sera gratuit pour vous mais du temps à passer pour avoir un bon dossier. La question sera pour vous de savoir si cela vaut le coup (petite question c’était combien ? un mois ou deux mois suivant l’Age du contrat ?

 

Même si j’ai été un peu long, j’espère avoir "rangé" les questions réponses dans le bon ordre. Il me semble important que vous précisiez ce que je vous ai demandé pour la suite du fil…

 

Cordialement

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En effet il y a différents frais,

 

Les frais de relance, qui nous sont facturés chaque mois depuis notre impayé et même si nous leur versons le loyer + 100 € (afin de rembourser notre dette) . Donc sur chaque avis d'échéance nous avons mensuellement +5€ de frais de relance environ.

 

Les frais liés au commandement payé; L'huissier nous en réclame 97€ et l'agence 151€. Sur chaque avis d'échéance et ce depuis la procédure l'agence nous réclame ces 151€ sous l'appellation "Commandement de payer".

 

Les frais liés à l'EDL de sortie qui sera effectué vendredi, j'ai bien conscience qu'il seront partagés de moitié donc pas de soucis sur ce point.

 

Actuellement nous leur devons la somme de 450€ à cela il faut bien entendu ajouter les frais de relance que nous avons, les frais liés au commandement de payer et les futurs travaux qu'ils comptent mettre sur notre dos !

 

La caution est de 765€.

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les frais de relance de 5e = illegaux

les frais de l'agence "commandement de payer" = illegaux

les frais d'huissier = a la charge du bailleur si AUCUN jugement n'a ete rendu a votre encontre

Seul un juge peut vous condamner a payer ces frais d'huissier

Donc, si pas de jugement = frais illegaux

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  • 1 month later...

Bonsoir à tous,

 

Le constat d'huissier s'est apparemment déroulé sans notre présence le 15/03/2013 et nous venons seulement aujourd'hui d'en avoir des nouvelles !

 

Tout débord, est il normal de ne rien recevoir de l'huissier ? Copie du constat par exemple ? Puis je en demander une copie ?

 

Concernant l'agence, celle ci nous recclame 15 jours d'indemnités d'occupation ( nous avons restitués les clefs le 01/03/2013 ) + les taxes au prorata pour cette même période

Elle nous réclame aussi des frais de nettoyage mais le devis précise ; Sol et portail garage ; Terrasse ; Volets ; Fenêtres et PVC . Et un volet cassé (ça malheureusement c'était pour nous on le savais ! mais pourquoi me facturer 2 vantaux alors qu'il n'y en avait qu'un de cassé et légèrement !?

J'avoue n'avoir jamais lavé mes volets ... sauf au jet d'eau une fois l'été venu alors qu'en pensez vous ? N'est ce pas exagéré ?

 

Concernant les frais d'huissier que me facture l'agence (pour le commandement de payer) que puis je utiliser comme argument ou comme texte de loi ?

 

Merci d'avance pour vos conseils avisés.

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