Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

Logiciel et légalité


Flo7527

Messages recommandés

Bonjour à tous ,

 

Je souhaite créer une SARL avec mon meilleurs ami, nous travaillons depuis 10 ans dans la même société . Cette société a été liquidé. Le patron nous a "offert nos pc de bureau" . Je voudrais savoir si nous pouvons utiliser ces deux pc de bureau dans notre petite SARL . Ces logiciels sont équipés tout deux des programmes de bureautique de la grande filiale américaine, ainsi que des logiciels de CAO bien connu . Les logiciels sont installés mais je n'ai pas la version boite, si plantage plus rien .

 

La question : est ce que nous pouvons utiliser ces deux pc dans notre futur société .

 

Merci d'avance

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 1
  • Création
  • Dernière réponse
Invité Fujie

Les PC oui, si vous avez un écrit qui en atteste votre propriété.

C'est un "outil" que vous apportez pour la constitution de votre société, mais là je laisse la place aux juristes ....

Les logiciels NON, vous n'avez pas la licence qui correspond, il vous faudrait justement la boîte avec la belle petite étiquette....ou la facture initiale.

Commerce de logiciels | Licences logicielles d?occasion: éditeurs, revendeurs, fournisseurs | FAQ

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...