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Forum juridique de Net-iris

divulgation d'infos sur le lieu de travail


karlB

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Bonjour à tous.Je vais tenté d'expliquer briévement mais clairement mon cas (du moins celui de ma femme).

Il y a 5 ans, ma femme était employée dans une boutique en centre commercial. Une mauvaise periode dans sa vie privée (nous n'étions pas encore ensemble, chacun en couple...) et un "petage de plomb" lui à fait commettre au sein de son entreprise et ce pendant 2 mois des vols d'argent liquide dans la caisse. Menottée devant les clients,perquisition au domicile, plaintes, tribunal, condamnation , prison avec sursis, dommages et intérêts etc...Tout cela est désormais fini, ma femme en est toujours traumatisée et s'en veux énormément de sa bétise. Mais aujourd'hui, elle a relevé la tête et retravaille, dans le même centre commercial mais responsable dans une autre enseigne. Le probléme est que maintenant, l'ex responsable ayant subi les prejudices des vols, raconte, aux autres responsables et employé(e)s des autres enseignes,ce qu'a fait ma femme. Elle qui avait tirée un trait sur tout cela, ayant payée la decision de justice, ces divulgations d'informations lui porte un nouveau coup au moral et à peur de perdre sa place de responsable si cela viens aux oreilles de sa chef regional. Doit-elle payée toute sa vie son erreur? Quels sont les recours pour mettre fin à ces divulgations? A défaut d'avoir étè bref, j'espere avoir étè assez clair!!merci

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si votre epouse a ete condamnée voici 5 ans, il y a prescription et sa peine n'est plus inscrite sur son casier judiciaire (surtout si elle a beneficie d'une grace presidentielle entre temps)

Il faut donc informer, par LRAR, l'ancien responsable en lui indiquant que s'il persiste dans son entreprise de denigrement, vous porterez plainte contre lui pour diffamation et denigrement

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Je ne pense pas, contrairement à Vero1901, qu'elle puisse porter plainte pour diffamation (en l’occurrence, diffamation non publique). En effet, les propos colportés correspondent à des faits exacts et l'auteur peut se prévaloir, sauf erreur, de l’exception de vérité qui s'applique également en cas de diffamation non publique.

 

En revanche, les faits ne constituent pas un motif de licenciement, sauf si votre épouse a fait de fausses déclarations à son employeur au moment de son embauche, relativement à la spécificité de sa fonction et des responsabilités y relatives.

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Merci vero et loulou. Loulou, les propos colportés sont en effet exacts, les craintes de ma femme ne portent pas sur un éventuel licenciement mais uniquement sur le fait, qu'une personne ayant eu vent des faits par l'ex responsable se complaise à faire connaitre à tout le monde, dont le personnel sous la responsabilité de ma femme et clientéle comprise (si cela n'est pas de la diffamation public!!cette personne est responsable dans un salon de coiffure, lieu de commerage par excellence!), afin d'apporter une mauvaise image de la responsable de la boutique x (ma femme) et j'imagine lui nuire. Pour exemple, ce matin encore, une des vendeuses de ma femme lui a posé des questions et celle-ci c'est retrouvée en pleur, rattrapé par sa bêtise. Aprés avoir payer financiérement (ce qui est normal et incontestable) elle le paye maintenant moralement alors qu'elle a à coeur de prouver que tout ceci a étè une erreur de sa part. Elle n'a jamais étè condamner à ne plus retravailler,comprenez... Donc que puis-je faire pour protéger ma femme, appuyer par des textes légaux ( vero je vais lire votre lien sur le code pénal, merci).

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Karl B,

 

Je comprends tout-à-fait le désarroi de votre femme.

 

Pour autant, à mon sens, il n'y a pas de solution juridique à son souci.

 

A sa place, je ferai table rase auprès des employés. C'est-à-dire qu'elle leur explique ce qu'il s'est passé, que personne n'est plus en droit de la juger, que cela a été fait par les personnes compétentes, qu'elle a assumé ses erreurs et a payé sa dette, et que cela ne remet pas en cause ses compétences de management, et son autorité en qualité d'employeur.

 

Attention : le lien de Vero renvoie à une disposition concernant l’amnistie et la connaissance de sanctions dans le cadre de l'exercice de fonctions et leur divulgation, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. Cette disposition ne s'applique pas en l'espèce.

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[/color]Attention : le lien de Vero renvoie à une disposition concernant l’amnistie et la connaissance de sanctions dans le cadre de l'exercice de fonctions et leur divulgation, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. Cette disposition ne s'applique pas en l'espèce.

 

Je pense que, depuis 5 ans, il y a du avoir amnistie pour les peines legeres (et il est probable que ce soit le cas pour l'epouse de Karlb - a verifier toutefois)

Donc, si amnistie, l'art 133-11 du CP s'applique bien, puisque c'est l'EX-RESPONSABLE du magasin victime qui colporte ces faits

 

Or, l'ex responsable a bien eu connaissance de cette condamnation dans le cadre de ses fonctions professionnelles...

 

Article 133-11 En savoir plus sur cet article...

Il est interdit à toute personne qui, dans l'exercice de ses fonctions, a connaissance de condamnations pénales, de sanctions disciplinaires ou professionnelles ou d'interdictions, déchéances et incapacités effacées par l'amnistie, d'en rappeler l'existence sous quelque forme que ce soit ou d'en laisser subsister la mention dans un document quelconque. Toutefois, les minutes des jugements, arrêts et décisions échappent à cette interdiction. En outre, l'amnistie ne met pas obstacle à l'exécution de la publication ordonnée à titre de réparation.

 

Le probléme est que maintenant, l'ex responsable ayant subi les prejudices des vols, raconte, aux autres responsables et employé(e)s des autres enseignes,ce qu'a fait ma femme
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bonsoir à tous

Je pense que, depuis 5 ans, il y a du avoir amnistie pour les peines legeres (et il est probable que ce soit le cas pour l'epouse de Karlb - a verifier toutefois)

la dernière loi d'amnistie date d' Aout 2002 : LOI n° 2002-1062 du 6 août 2002 portant amnistie (1)

LOI n° 2002-1062 du 6 août 2002 portant amnistie | Legifrance

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la dernière loi d'amnistie date d' Aout 2002 : LOI n° 2002-1062 du 6 août 2002 portant amnistie (1)

LOI n° 2002-1062 du 6 août 2002 portant amnistie | Legifrance

Le lien que vous citez prévoit :

Sont amnistiées de droit, en raison soit de leur nature ou des circonstances de leur commission, soit du quantum ou de la nature de la peine prononcée, les infractions mentionnées par le présent chapitre lorsqu'elles ont été commises avant le 17 mai 2002,...

 

KarlB nous dit "Il y a 5 ans, ma femme était employée dans une boutique en centre commercial..."

 

Y aurait pas comme un problème ? :D

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KarlB nous dit "Il y a 5 ans, ma femme était employée dans une boutique en centre commercial..." Y aurait pas comme un problème ? :D
2013 - 5 = 2008

donc pas de loi d'amnistie pour la femme Karl,

En revanche pour savoir si le délai de 5 ans s'applique pour l'effacement de sa peine à son C-J il faudrait savoir à combien de mois de prison avec sursis elle a été condamnée.

Vous ne croyez pas ?

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oui, car si moins de deux ans, la peine n'est pas inscrite sur le bulletin n°3 de son casier judiciaire, qui est le seul que l'employeur privé (sauf cas particulier ex: travail dans la sécurité... qui ne concerne pas notre internaute) est en droit de demander (au salarié, bien sur car lui seul peut en faire la demande).

 

mais le problème n'est pas là, elle ne cherche pas nier, elle veut juste empêcher la responsable de l'autre magasin d'aller répandre la nouvelle partout... donc, restons concentrés.

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Je pense que, depuis 5 ans, il y a du avoir amnistie pour les peines legeres

 

Vero1961 : Tout fait délictueux ne fait pas l'objet d'une amnistie. Il me semble que l'ancien Président n'a proposé aucune loi amnistie, et que l'actuel Président n'en a pas encore adopté (celle en préparation concerne, sauf erreur, les délits commis dans le cadre de mouvements sociaux).

 

Avant d'affirmer, il faudrait donc vérifier. Et vérifier également la notion de "fonctions" de cette disposition.

 

---------- Message ajouté à 22h19 ---------- Précédent message à 22h17 ----------

 

Je suis d'accord avec toi Loulou, il n'y a pas diffamation. Par contre, il y a pour moi dénigrement et là, l'intervenant peut faire quelque chose

 

Salut Pepelle,

 

Tu pourrais nous en dire plus ?

 

Je n'ai rien trouvé dans le Code sur cette notion de dénigrement.

 

C'est le terme exact que tu as en tête ?

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Le dénigrement est une action civile et non pénale basée sur l'article 1382 du code civil ( que tu dois connaître par coeur) " tout fait quelconque de l'homme qui cause ....etc "

Peu importe que les faits soient vrais, ils n'ont pas à être dévoilés.

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oui, car si moins de deux ans, la peine n'est pas inscrite sur le bulletin n°3 de son casier judiciaire, qui est le seul que l'employeur privé (sauf cas particulier ex: travail dans la sécurité... qui ne concerne pas notre internaute) est en droit de demander (au salarié, bien sur car lui seul peut en faire la demande).

 

mais le problème n'est pas là, elle ne cherche pas nier, elle veut juste empêcher la responsable de l'autre magasin d'aller répandre la nouvelle partout... donc, restons concentrés.

 

Deux mois de prison avec sursis. Effectivement, notre but n'est pas de nier les faits incontestables mais d'empecher l'ex responsable et sa "copine de coiffeuse(!)"de divulguer les dits-faits et ce en s'appuyant sur des textes de loi. En tout cas, merci infiniment à tous pour vos renseignements precieux.

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Bonjour,

 

Votre problème, incontestablement, ne relève pas du droit, mais du bon sens. Une procédure fondée sur l'article 1382 du code civil (responsabilité civile délictuelle) ne fera qu'aggraver les choses. D'ailleurs, cette action serait vouée à l'échec puisqu'il n'y a pour l'heure aucun préjudice, et si préjudice il y avait, vous devriez prouver le lien de causalité entre licenciement et divulgations d'informations.

Aucune loi ne pourra empêcher ses anciennes collègues de divulguer la condamnation de votre femme.

Ce qui paraît en revanche surprenant, c'est de vouloir absolument continuer à travailler au même endroit. La seule solution est de trouver un autre job.

 

Amnistie ou pas, cela ne changera rien à votre problématique de répondre à cette question.

 

Cdt

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Merci vero et loulou. Loulou, les propos colportés sont en effet exacts, les craintes de ma femme ne portent pas sur un éventuel licenciement mais uniquement sur le fait, qu'une personne ayant eu vent des faits par l'ex responsable se complaise à faire connaitre à tout le monde, dont le personnel sous la responsabilité de ma femme et clientéle comprise (si cela n'est pas de la diffamation public!!cette personne est responsable dans un salon de coiffure, lieu de commerage par excellence!), afin d'apporter une mauvaise image de la responsable de la boutique x (ma femme) et j'imagine lui nuire. Pour exemple, ce matin encore, une des vendeuses de ma femme lui a posé des questions et celle-ci c'est retrouvée en pleur, rattrapé par sa bêtise. Aprés avoir payer financiérement (ce qui est normal et incontestable) elle le paye maintenant moralement alors qu'elle a à coeur de prouver que tout ceci a étè une erreur de sa part. Elle n'a jamais étè condamner à ne plus retravailler,comprenez... Donc que puis-je faire pour protéger ma femme, appuyer par des textes légaux ( vero je vais lire votre lien sur le code pénal, merci).

 

Pas d'accord avec Anissa. Il y a mise en cause de l'image de marque de l'entreprise au travers de la femme de notre internaute " vous saviez vous que ce magasin est tenue par une ex-taularde ?" ll y a mise en cause de l'image de marque de l'internaute et de son honneur ( comment continuer à se faire respecter par son personnel lorsque celui ci connait votre passé " ? L'article 1382 peut donc s'appliquer.

Notre internaute a commis des vols, a payé pour cela et n'a pas à repayer une deuxième fois.

Alors notre internaute fait comme il veut : soit il demande à sa femme de partir comme Anissa lui conseille, soit il contreattaque par une lettre envoyée en LRAR à cette ex responsable lui indiquant qu'en vertu de l'article 1382 du code civil, le dénigrement est interdit et que si cette personne n'arrête pas ses agissements, notre internaute ( sa femme) se verra contraint de saisir le tribunal compétent pour faire cesser l'atteinte.

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Ce qui paraît en revanche surprenant, c'est de vouloir absolument continuer à travailler au même endroit. La seule solution est de trouver un autre job.

 

 

Il y a des personnes qui tiennent à leur travail et, pour différentes raisons, n'ont pas la possibilité d'en changer facilement, Anissa, je ne vois pas ce qu'il y a de surprenant. On ne connaît rien des circonstances dans lesquelles notre internaute a trouvé et accepté ce travail.

 

---------- Message ajouté à 15h06 ---------- Précédent message à 15h03 ----------

 

Si notre internaute commence a agiter les menaces de poursuites comme suggéré par Pepelle, il est possible que cela calme le jeu.

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effectivement, nous vivons une petite ville de province ou le travail est "rare" et l'agrandissement d'un centre commercial fût une bonne opportunité de retrouver un emploi sans éloignement du domicile. Qui plus est, responsable de magasin, quelle revanche! Anissa, ma femme releve la tête, fais face chaques jours à des visages au courant de son passé, certains on pardonné, d'autres non, c'est la vie mais elle a retrouvé une dignité, je ne vois pas pourquoi elle se condamnerait à ne pas travailler là ou elle le souhaiterait et fuir! Loulou a bien cerner et compris le probleme et je vais suivre les conseils de pepelle qui m'a apporté la réponse que j'attendais. Encore une fois, merci à tout les intervenants d'avoir pris un peu de leur temps à notre souci. Bien cordialement.

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Le dénigrement ne peut pas être le fondement d'une action. Il consiste à jeter publiquement le discrédit sur une personne (ou une entreprise), par la critique de ses produits ou son travail, dans le but de lui nuire. Ce qui n'est pas le cas en l'espèce. Reste la responsabilité civile délictuelle dans les conditions évoquées plus haut : une faute, un préjudice, et un lien de causalité entre les deux.

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Lorsque tu dis à des clients d'une entreprise que la responsable est une ex-taularde qui a volé son ancien employeur, tu n'a pas l'impression que tu jettes le discrédit sur cette personne, sur son travail, dans le but de lui nuire ?:cool:

J'ai bien parlé de civil d'ailleurs avec article 1382

faute :dénigrement

préjudice : réputation mise à mal,problème pour gérer son personnel, voire perte de clientèle

lien de causalité : perte de réputation, d'autorité sur le personnel et de clientèle suite au dénigrement

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Je ne connais pas de jp qui admet le dénigrement dans ce cas là. Le dénigrement (es qualité de fondement d'une procédure) ne peut que concerner un produit ou un service, il se rapproche de la concurrence déloyale ou parasitisme. S'il s'agit d'une personne (personnellement visée), on est sur le terrain de la diffamation. Et il n'y a pas diffamation dans le cas d'espèce.

On en revient à la responsabilité civile délictuelle (faute/préjudice/lien de causalité).

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n'étant pas aussi calé que vous, si je comprends bien pour résumer: diffamation = action de colporter publiquement des mensonges, des faits, des rumeurs, sans fondements ou preuves, n'ayant pas eu lieu, sur une personne.

dénigrement= action de porter publiquement des faits, des jugements pénaux rendus sur une personne dans le but de lui jeter le discrédit, lui nuire, lui porter mauvaise réputation.

Dans notre cas, nous serions donc dans le dénigrement. La loi est elle donc si compliquée pour ne pas statuer simplement sur ce délit, qui pourrait être dans certains cas extrême, destructeur ( licenciement, dépression, voir suicide). J'ai l'impression en effet qu'à vous lire, les textes sont compliqués pour des faits simples :confused:.

Quand pepelle dit, je cite "Lorsque tu dis à des clients d'une entreprise que la responsable est une ex-taularde qui a volé son ancien employeur, tu n'a pas l'impression que tu jettes le discrédit sur cette personne, sur son travail, dans le but de lui nuire ?" nous sommes en plein dans la réalité de ce qui se passe, du commérage au dénigrement...non?

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      Bonjour :),
       
      Je ne sais pas si je suis dans la bonne section du forum mais je ne vois pas trop où placer cette conversation :
       
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