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Diffamation


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Bonjour,

Je suis trésorière de l’association sportive dans mon village. Il y a deux mois, le président s'est aperçu (selon ses dires) que de l'argent maquait. Ayant perdu des données informatiques suite à une panne d'ordinateur, je lui ai demandé de croiser ses données et les miennes pour reconstituer le fichier. Il a alors fait une estimation et dit qu'il manquait 250 euros. N'ayant que ma parole et mes actes pour me défendre j'ai cherché dans mon entourage. En effet, l'argent se trouvait a mon domicile. J'ai donc suspecté et interrogé l'ensemble de mes amis venant régulièrement chez moi. N'ayant que des soupçons et aucunes preuves que l'argent m’a été dérobé, mon enquête n'a pas aboutie.

Âpres plusieurs entrevues avec le président, celui-ci m'a laissé le bénéfice du doute mais m'a quand même demandé de régler le problème. En accord avec les autres personnes suspectées, nous avons décidé de rembourser a plusieurs la somme manquantes et de, par la suite, régler le problème entre nous. J'ai reconnu ma part de responsabilité dans cette affaire car l'argent été à mon domicile lorsqu'il a disparu.

Cependant, une personne faisant parti partiellement du bureau de l'association, dit à tous les habitants du village que nous sommes des voleurs. Lorsque nous le confrontons à cela il nie totalement ces accusations. Ne voulant pas aller jusqu'à porter plainte, nous cherchons un moyen de nous protéger et d'éventuellement donner un avertissement officiel à cette personne pour qu'elle stoppe toutes ses fausses accusations. Car, ses "mensonges" nous sont préjudiciables et touchent à notre intégrité. Il ne se contente pas de parler du vol de l'association, il s'immisce dans nos vies privées et professionnelles pour nous dénigré.

Trois de mes amis et moi-même sommes donc accusé indirectement (par des rumeurs).

Avez-vous une solution légale à notre problème???

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Bonsoir !

le plus dur est de disposer des preuves de la diffamation. demandez autour de vous qui veut bien témoigner par écrit de ce qu'il raconte.

mais vous pouvez toujours lui faire une mise en demeure de cesser ses propos.

Cela fait souvent de l'effet.

ex de courrier que vous adapterez à votre cas !:

Madame Monsieur

C’est avec stupéfaction que j’ai pris connaissance des propos que vous avez tenu sur ma personne, auprès du voisinage.

Permettez-moi de vous dire que Je démens avec fermeté toutes ces affirmations et que vos propos ne sont que pur délire et ont choqués tout le monde dans le quartier.

Vous avez le droit de penser ce que vous voulez, (on ne peut pas plaire à tout le monde) mais vous n’avez pas le droit de raconter n’importe quoi sur moi, à moins que vous ne cherchiez à me nuire! Ce qui semble être le cas !

Vos propos son faux, mensongés et diffamatoires et tombent sous le coup de l’art. 29 et 23 loi du 29 juillet 1881 sur la Diffamation publique :

« La diffamation est définie à l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881, lequel dispose : « constitue une diffamation toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé ». L’auteur peut être condamné à 1 an de prison et/ou 45 000 euros d’amende

En tenant ces propos dans le village, (ce qui en fait des propos publics), vous commettez un délit pénal qu’il vous faudra rendre compte si vous n’y mettez pas un terme immédiatement.

Je vous mets donc en demeure de cesser immédiatement ces propos diffamatoires ou de m’apporter les preuves irréfutables de ce que vous affirmez si vous persistez dans cette croyance.

A défaut d’une réaction positive et constructive de votre part, je serais contraint d’engager contre vous, une procédure en diffamation publique auprès du tribunal correctionnel pour laver mon honneur et rétablir la vérité, car cela n’a que trop duré.

Je vous engage vivement à consulter votre « conseil » pour qu’il vous confirme l’urgence de cesser ces accusations diffamatoires totalement infondées .

En espérant m’être bien fait comprendre, veuillez recevoir Monsieur Madame mes sincères salutations.

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